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Déliberation - Deliberations du 16 Fevrier 2024
Document publié le Vendredi 16 février 2024 par la commune de Saint-Georges-des-Coteaux.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du 16 Fevrier 2024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Consommateurs,
COMMUNE DE SAINT-GEORGES-DES-COTEAUX
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FÉVRIER 2024
Nombre de membres : En exercice : 23 ; Présents : 17 jusqu’au point 5 et 18 à partir du point 6 ; Votants : 23 (sauf pour le point 7, Votants : 20 )
Numéro
OBJET DÉCISION
2024-02-16-1
VALIDATION DU PROGRAMME POUR L’EXTENSION ET LA
RENOVATION THERMIQUE DE L’ECOLE ELEMENTAIRE
APPROUVÉ
2024-02-16-2
VOTE DE CREDITS PAR ANTICIPATION AU VOTE DU BUDGET
APPROUVÉ
2024-02-16-3
REMBOURSEMENT DE FRAIS A UNE ASSOCIATION
APPROUVÉ
2024-02-16-4 ADHÉSION A L’ASSOCIATION LES MAIRES POUR LA PLANÈTE
APPROUVÉ
2024-02-16-5
CONVENTION AVEC LA SPA
APPROUVÉ
2024-02-16-6
CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT
AVEC LE CCAS DE SAINTES
APPROUVÉ
2024-02-16-7
APPROBATION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS
AUX ASSOCIATIONS
APPROUVÉ
2024-02-16-8
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
APPROUVÉ
2024-02-16-9
ADHESION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE DU
CDG17
APPROUVÉ
2024-02-16-10
APPROBATION DU BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRET DE LA
CARTOGRAPHIE DES ZONES D’ACCELERATION DE PRODUCTION DES
ENERGIES RENOUVELABLES
APPROUVÉ
2024-02-16-11
CESSION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN SITUÉE
A LA ZONE DE LA MISSION
APPROUVÉ
Le Maire de Saint-Georges-des-Coteaux, le 16 février 2024
Frédéric ROUAN