Compte-Rendu - Compte Rendu du 28 FEVRIER 2024

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Compte-Rendu - Compte Rendu du 28 FEVRIER 2024 Document publié le Mercredi 28 février 2024 par la commune de Fiac. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 28 FEVRIER 2024)Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Culture et patrimoine, __________________________________________________________________________________________ Commune de Fiac - PV 28.02.2024

Présents : Mme AJCHENBAUM Judith, Mme AURAND Aurélie, M. BONTE Erwan, M. DANIEL Francis, Mme FRASSIN Claudine, M. JAROSZ Axel, M. KAPPEL Sébastien, M. KORTE Stéphane, M. PECH Anthony, Mme RAYNAUD Inès, M. SARRAN Jérôme. Procuration :

Excusés :

Absents : Mme BUC Agnès, M. MEYSSONNIER Noël. Secrétaire de séance :M SARRAN Jérôme. Président de séance : Mme AJCHENBAUM Judith.

Après avoir pris connaissance du compte-rendu des délibérations de la séance du 8 février 2024, le compte-rendu est accepté à l’unanimité.

Arrivée de Monsieur Francis DANIEL à 20h40.

1- Demande de subvention auprès de l’Etat - Opération «Construction de la Maison d’Assistantes Maternelles»

Le Conseil Municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, Considérant le souhait de la commune de construire un e Maison d’Assistantes Maternelles, Considérant le coût prévisionnel du projet qui s’élève à 327 720 € HT soit 393 264 € TTC, Considérant que pour le financement de ces travaux, la Commune peut solliciter le concours financier de l’Etat au taux le plus élevé possible, au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR),

Considérant les aides prévisionnelles du projet qui se déclinent de la manière suivante :

NOM DES ORGANISMES DETAIL ETAT - DETR (soit 30% d’une assiette éligible de 282 720€) 84 816 € soit 25,88% CAF 62 400 € soit 19,04% EUROPE - LEADER 80 000 € soit 24,41% AUTOFINANCEMENT 100 504 € soit 30,67%

Ouï l’exposé de Madame le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide de solliciter le concours financier de l’Etat au titre du la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) au taux le plus élevé possible, d’autoriser le Maire à déposer le dossier de demande de subvention correspondant et à signer tous les documents s’y rapportant et précise que les sommes sont prévues au budget 2024.

VOTE : Adoptée à l’unanimité

Les demandes de subvention auprès de la CAF et de l’EUROPE (LEADER) se feront dans un deuxième temps.

CONSEIL MUNICIPAL

PROCES-VERBAL DE SEANCE

Séance du 28 février 2024 à 20 heures 30 minutes Salle du Conseil Municipal

Quorum : 11__________________________________________________________________________________________ Commune de Fiac - PV 28.02.2024

2- Approbation du plan de financement provisoire - Opération «Construction de la Maison d’Assistantes Maternelles»

Madame le Maire propose à l’Assemblée d’actualiser le plan de financement pour la construction de la Maison d’Assistantes Maternelles.

Nature de travaux : « Construction de la Maison d’Assistantes Maternelles » Coût total prévisionnel : 327 720 € HT.

ETAT - DETR : 84 916 € soit 25,88%

(30% d’une assiette éligible de 282 720€) CAF : 62 400 € soit 19,04%

EUROPE - LEADER : 80 000 € soit 24,41% AUTOFINANCEMENT : 100 504 € soit 30,67%

Ouï l’exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la demande de financement auprès des différents co-financeurs cités ci-dessus et autorise Madame le Maire, ou toute personne qu’elle aura désignée, à signer tout acte.

VOTE : Adoptée à l’unanimité

3- Demande de subvention auprès de la Région - Opération «Désimperméabilisation et renaturation de la cour d’école»

Le Conseil Municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, Considérant le souhait de la commune d’engager une renaturation de la cour d’école qui soit propice à toutes les activités et qui permette de créer des îlots de fraîcheur, tout en favorisant l’écoulement de l’eau dans le sol,

Considérant le coût prévisionnel du projet qui s’élève à 40 412,93 € HT soit 48 495,52 € TTC, Considérant que pour le financement de ces travaux, la Commune peut solliciter le concours financier de la Région au taux le plus élevé possible, au titre du Contrat Territorial du PETR Pays de Cocagne,

Considérant les aides prévisionnelles du projet qui se déclinent de la manière suivante :

NOM DES ORGANISMES DETAIL

ETAT - DETR 8 654 € soit 21,41%

REGION OCCITANIE - CT PETR 8 082,59 € soit 20%

AGENCE DE L’EAU ADOUR GARONNE 10 096,88 € soit 25%

AUTOFINANCEMENT 13 579,46 € soit 33,59%

Ouï l’exposé de Madame le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide de solliciter le concours financier de la Région au titre du du Contrat Territorial du PETR Pays de Cocagne au taux le plus élevé possible, d’autoriser le Maire à déposer le dossier de demande de subvention correspondant et à signer tous les documents s’y rapportant et précise que les sommes sont prévues au budget 2024.

VOTE : Adoptée à l’unanimité__________________________________________________________________________________________ Commune de Fiac - PV 28.02.2024

4- Actualisation du plan de financement - Opération «Désimperméabilisation et renaturation de la cour d’école»

Madame le Maire propose à l’Assemblée d’actualiser le plan de financement pour la désimperméabilisation et le renaturation de la cour de l’école. Nature de travaux : « Désimperméabilisation et renaturation de la cour d’école »

Coût total prévisionnel : 40 412,93 € HT soit 48 495,52 € TTC

ETAT - DETR : 8 654 € soit 21,41% REGION OCCITANIE - CT PETR : 8 082,59 € soit 20% AGENCE DE L’EAU ADOUR GARONNE : 10 096,88 € soit 25% AUTOFINANCEMENT : 13 579,46 € soit 33,59%

Ouï l’exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la demande de financement auprès des différents co-financeurs cités ci-dessus et autorise Madame le Maire, ou toute personne qu’elle aura désignée, à signer tout acte.

VOTE : Adoptée à l’unanimité

5- Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section Investissement du budget principal

Afin d’assurer la continuité du service public sur la période de janvier à mars 2024, préalable au vote du budget primitif, il est nécessaire de procéder à certaines ouvertures de crédits sur la section investissement du budget 2024, tel que le permet l’article L 1612-1 du code général des collectivités territoriales.

L’exécutif de la collectivité territoriale peut en effet, sur autorisation de l’organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent (budget prévisionnel et décisions modificatives, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette).

Compte tenu que le budget primitif n’est pas encore adopté, Madame le Maire propose l’ouverture pour 2024 des crédits d’investissement pour un montant de 31 550 € afin de pouvoir régler une facture reçue en janvier dernier.

Opération Article Montant

291 - Achat tracteur épareuse c/2157 7 700 €

311 - Construction de la Maison d’Assistantes Maternelles c/2313 21 000 €

Sans opération : Achat armoires bibliothèque de l’école c/2184 850 €

Sans opération : Achat remorque c/2182 2 500 €

TOTAL 32 050 €

Le Conseil Municipal, entendu l’exposé de Madame le Maire, et après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’accepter les propositions de Madame le Maire dans les conditions exposée ci-dessus.

VOTE : Adoptée à l’unanimité

6- Signature d’un contrat de partenariat FIAC/ENERCOOP Midi-Pyrénées pour l’opération «Parc Solaire»

Point reporté. Le contrat doit être revu.__________________________________________________________________________________________ Commune de Fiac - PV 28.02.2024

7- Identification de zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables

Le Conseil,

Vu la Loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables, et notamment son article 15 ; Vu le Code de l’énergie et notamment ses articles L. 100-1 A, L. 100-4, L. 141-1, L. 141-3, L. 141-5-1 et L. 141-5-3 ;

Vu le Code de l’urbanisme et notamment ses articles L. 318-8-2, et L. 143-16 ; Vu le Code de l’environnement et notamment ses articles L. 181-28-10 et L. 511-1 ; Vu le courrier du préfet du département du Tarn du 06 juin 2023 relatif à la mise à disposition des données et éléments d’informations pour l’établissement des zones d’accélération des énergies renouvelables ; Vu l’avis de la Communauté de Communes du Lautrécois Pays d’Agout suite au débat qui s’est tenu le 06 février 2024 sur la cohérence des zones d’accélération identifiées avec le projet du territoire. Vu les modalités de concertation du public précisées en annexe de la présente délibération.

Considérant que les zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables présentent un potentiel permettant d’accélérer la production d’énergies renouvelables pour atteindre, à terme, les objectifs de la politique énergétique nationale et les objectifs de la programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) ; Considérant que les zones d’accélération contribuent à la solidarité entre les territoires et à la sécurisation de l’approvisionnement énergétique ;

Considérant que ces zones sont définies dans l’objectif de prévenir et de maîtriser les dangers ou les inconvénients qui résulteraient de l’implantation d’installations de production d’énergies renouvelables pour les intérêts tenant à une gestion équilibrée et durable de la ressource en eau ainsi qu’à la commodité du voisinage, la santé, sécurité, salubrité publiques, l'agriculture, la protection de la nature, de l'environnement et des paysages, l'utilisation économe des sols naturels, agricoles ou forestiers, l'utilisation rationnelle de l'énergie, la conservation des sites et des monuments ainsi que des éléments du patrimoine archéologique ;

Considérant que ces zones sont définies, pour chaque catégorie de sources et de types d’installation de production d’énergies renouvelables, en tenant compte de la nécessaire diversification des énergies renouvelables en fonction des potentiels du territoire concerné et de la puissance d’énergies renouvelables déjà installée ;

Considérant que, à l’exception des procédés de production en toiture, ces zones ne peuvent être comprises dans les parcs nationaux et les réserves naturelles ni, lorsqu’elles concernent le déploiement d’installations éoliennes, dans les sites classés dans la catégorie de zone de protection spéciale ou de zone spéciale de conservation des chiroptères au sein du réseau Natura 2000, ni dans les zones couvertes par des dispositions de protection conduisant à une interdiction des installations d’énergies renouvelables, ni dans les zones à enjeux majeurs identifiées sur la base d’éléments de connaissance territorialisés ; Considérant que ces zones sont identifiées en tenant compte de l’inventaire relatif aux zones d’activité économique afin de valoriser les zones d’activité économique présentant un potentiel pour le développement des énergies renouvelables ; Considérant que dans le périmètre des aires protégées et des grands sites de France, les communes identifient ces zones d’accélération après avis du gestionnaire. Lorsque les communes sont intégrées en totalité ou en partie dans le périmètre de classement d’un parc naturel régional, l’identification des zones d’accélération est réalisée en concertation avec le syndicat mixte gestionnaire du parc pour ce qui concerne les zones situées en son sein ; Considérant que les communes identifient des zones d’accélération par délibération du conseil municipal après concertation du public selon des modalités qu’elles déterminent librement, qu’elles transmettent au référent préfectoral, à l’EPCI dont elles sont membres et le cas échéant, à l’établissement public mentionné à l’article L. 143-16 du code de l’urbanisme ; Considérant que la définition des zones d’accélération est actualisée au moins à chaque révision de la programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE).

Madame le Maire informe le conseil municipal que :__________________________________________________________________________________________ Commune de Fiac - PV 28.02.2024

Les zones d’accélération permettent d’accélérer et de faciliter l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables sur le territoire. Les projets d’énergies renouvelables situés au sein de zones d’accélération bénéficieront d’une meilleure acceptabilité sociale, d’une réduction des délais d’instruction, de dispositifs financiers et d’une accélération de leur implantation à travers la possibilité d’intégration de zones d’accélération au sein des documents d’urbanisme avec la procédure de modification simplifiée.

OUÏ L'EXPOSÉ DE MADAME LE MAIRE, ET APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ,

LE CONSEIL MUNICIPAL, À L’UNANIMITÉ, DÉCIDE :

ARTICLE 1ER : IDENTIFIE LES ZONES D’ACCÉLÉRATIONS D’INSTALLATIONS TERRESTRES DE PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES TELLES QUE JOINTES EN ANNEXE À LA PRÉSENTE DÉLIBÉRATION

ARTICLE 2 : MADAME LE MAIRE EST AUTORISÉE À TRANSMETTRE CES PROPOSITIONS AU RÉFÉRENT PRÉFECTORAL

VOTE : Adoptée à l’unanimité

8- Convention de mise à disposition du Centre Aquatique Intercommunal L’O PASTEL au profit de l’Ecole du Figuier

Madame le Maire expose à l’Assemblée que dans le cadre de l’enseignement scolaire de la natation aux élèves de l’école du Figuier à FIAC, il convient de signer une convention de mise à disposition avec le centre intercommunal L’O PASTEL pour l’année scolaire 2023/2024.

Les conditions financières sont les suivantes : - utilisation du centre aquatique intercommunal L’O PASTEL sur les créneaux prévus avec mise à disposition du personnel de surveillance et d’enseignement pour un coût de 40€/séance.

Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu la délibération de la Communauté de Communes TARN-AGOUT n°DL-2023-11 en date du 23 février 2023 fixant les tarifs applicables aux prestations proposées au sein du centre aquatique intercommunal L’O PASTEL à LAVAUR, dont elle a la gestion, à compter du 1er mars 2023 ;

Considérant la demande présentée par l’école du Figuier ; Considérant la nécessité d’établir une convention de mise à disposition afin de déterminer les obligations de chacune des parties ;

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’approuver la convention de mise à disposition du centre aquatique intercommunal L’O PASTEL, annexée à la délibération et d’autoriser le maire à signer cette convention de mise à disposition.

VOTE : Adoptée à l’unanimité

9- Création d’un emploi permanent d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe

Vu le Code Général de la Fonction publique et notamment ses articles L313-1 et L332-8, Vu la loi N°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,

Vu le budget,

Vu le tableau des emplois et des effectifs,__________________________________________________________________________________________ Commune de Fiac - PV 28.02.2024

Le Maire informe l’Assemblée :

Conformément à l’article L313-1 du Code Général de la Fonction publique, susvisé les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.

Considérant la nécessité d’assurer les missions dévolues au cadre d’emploi des Adjoints Techniques Principaux de 2ème classe,

Le Maire propose à l’Assemblée :

La création d’un emploi permanent d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe à temps complet à compter du 1er mars 2024.

L’agent à ce poste sera chargé des fonctions de cuisinier. La rémunération et la durée de carrière de cet agent sera celle fixée par la réglementation en vigueur pour le cadre d’emploi concerné,

Les crédits nécessaires à la rémunération de cet agent nommé et aux charges sociales s’y rapportant seront inscrits au budget aux chapitre et articles prévus à cet effet.

Après en avoir délibéré le conseil municipal, à l’unanimité, adopte ces propositions, ainsi que la modification du tableau des emplois et des effectifs, dit que les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la collectivité et charge Madame le maire de signer tous les documents relatifs à ce dossier et de procéder au recrutement.

VOTE : Adoptée à l’unanimité

10- Fin de mise à disposition à titre gratuit du local en rez-de-chaussée du 6 place du Four à l’AFIAC

Madame le Maire rappelle aux membres de l’Assemblée que par délibération en date du 10 mai 2017, le local en rez-de-chaussée sis 6 Place du Four a fait l’objet d’une mise à disposition à titre gratuit au profit de l’Association Fiacoise d’Initiatives Artistiques Contemporaines (AFIAC).

Dans le cadre de l’exercice de son objet social, l’AFIAC faisait de ce local une salle d’exposition d’Art Contemporain ouverte au public.

L’activité ayant cessé, il est décidé d’un commun accord entre les parties de faire cesser les effets de cette mise à disposition à compter du 1er mars 2024.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de mettre fin à la mise à disposition à titre gratuit du local en rez-de-chaussée du 6 Place du Four à l’Association Fiacoise d’Initiatives Artistiques Contemporaines (AFIAC) à compter du 1er mars 2024 et dit qu’un état des lieux du local sera réalisé lors de la remise des clefs.

VOTE : Adoptée à l’unanimité

11- Questions diverses

11-1 Centre de Loisirs : élection des nouveaux membres du bureau lors de l’Assemblée Générale du lundi 4 mars 2024.

11-2 Pont de Viterbe : Réouverture à la circulation mi mai 2024.

11-3 Recensement : la collecte est terminée.__________________________________________________________________________________________ Commune de Fiac - PV 28.02.2024

Toutes les questions inscrites à l'ordre du jour ayant été soumises au Conseil Municipal, Madame Judith AJCHENBAUM, Maire, déclare la séance close à 21h10.

AJCHENBAUM Judith

AURAND Aurélie

BONTE Erwan

BUC Agnès Absente

DANIEL Francis

FRASSIN Claudine

JAROSZ Axel

KAPPEL Sébastien

KORTE Stéphane

MEYSSONNIER Noël Absent

PECH Anthony

RAYNAUD Inès

SARRAN Jérôme