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Document publié le Mardi 2 mai 2023 par la commune de Saint-Genis-Pouilly.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du cm du 2 mai 2023 0)
Thèmes du document : Jeunesse, Handicap et inclusivité, Sécurité publique,
@ SAINT GENIS POUILLY COCUR DU PAYS CE CEX
COMMUNE
DE
SAINT-GENIS-POUILLY
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2 MAI
2023
à 19
HEURES
30
A L’HOTEL
DE
VILLE
ILISTE
DES
DELIBERATIONS
Date
de
publication
: Vendredi
5 mai
2023
Finances 1 - Subvention
de
fonctionnement
aux
associations
- Exercice
2023.
Approuvée
à l’unanimité
2
- Pass”Sport
et
Culture
- versement
d’une
subvention
aux
associations
et
autres
organismes.
Approuvée
à l’unanimité
3
- Pass’
Sport
et
Culture
- Convention
de
partenariat
entre
la
commune
de
Saint-Genis-Pouilly
et
le
Centre
aquatique
«Au
fil
de
l’Ô».
Approuvée
à l’unanimité
4
- Subvention
d'équilibre
à
la
société
B2Bike
pour
la
mise
en
place
du
service
de
mobilité
de
vélo
en
libre-service
à
assistance
électrique.
Approuvée
à la
majorité
(5
abstentions)
5
-
Subvention
à
l’association
Anim’Peps
and
Fun
- soirée
zumba
au
profit
de
la
ligue
contre
le
cancer
de
l'Ain.
Approuvée
à l’unanimité
6
- Subvention
2022
à
l’association
Secours
Populaire
- Organisation
de
la
grande
braderie
au
Centre
Jean
Monnet.
Approuvée
à l’unanimité
7
- Subvention
2023
à
l’association
Secours
Populaire
Français
- Organisation
de
la
grande
braderie
au
Centre
Jean
Monnet.
Approuvée
à l’unanimité
8 - Subventions
à des
associations
dans
le cadre
de
l’appel
à projet
culturel
pour
2023.
Approuvée
à l’unanimité
9
- Politique
de
la
ville
- appels
à
projets
2021
- mise
en
œuvre
de
l’action
«Atelier
Résilience»
- versement
d’une
subvention
à l'association
Ni
Putes
Ni
Soumises.
Approuvée
à l’unanimité
10
- Avenant
à
la
convention
d'objectifs
entre
la
commune
de
Saint-Genis-Pouilly
et
le
Comité
des
Œuvres
Sociales
du
personnel
de
la mairie
- Subvention
pour
l'année
2023.
Approuvée
à l’unanimité
Enfance-Jeunesse 11
- Carte
scolaire
- modification
de
frontière
entre
la
zone
scolaire
de
l'école
du
Lion
et
la
zone
scolaire
de
l'école
de
la Diamanterie.
Approuvée
à l’unanimité
Affaires
sociales
12
- Convention
relative
à la
vérification
des
conditions
du
regroupement
familial
avec
l’Office
Français
de
l’Intégration
et de
l’Immigration
(OFIT)-
enquêtes
logement
et ressources.
Approuvée
à l’unanimité
Affaires
culturelles
13
- Partenariat
à destination
des
associations
pour
l'organisation
d'un
spectacle
- modèles
type
de
convention.
Approuvée
à l’unanimité
Travaux 14
- Accord
cadre
pour
la maintenance,
les
travaux
d'extension
et de
modernisation
et la
rénovation
des
installations
électriques
de
la commune
- attribution
du
marché.
Approuvée
à l’unanimité
Personnel
communal
15-
Modification
du
tableau
des
emplois
au
9 mai
2023.
Approuvée
à l’unanimité
III
— Mise
en
œuvre
de
la
délégation
au
Maire
en
application
de
l’article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
: - Contrat
de
maintenance
2023
ULYS
SOFT
DOTELEC
- Marché
d'abonnement
et maintenance
d'un
logiciel
police
municipale
LOGIPOL
VS
» avec
l’entreprise
AGELID
- Contrat
de
maintenance
dégraissage
et entretien
des
circuits
d'extraction
des
hottes
de
cuisine
— société
Dombes
Hottes
- Location
de
salles
- Régie
de
recettes
et d'avances
- clôture
de
la régie
d'avances
Fait
à Saint-Genis-Pouilly,
le 03
mai
2023
Le
Maire,
Hubert
BERTRAND
Les
délibérations,
décisions
et
arrêtés
du
Maire
sont
publiés
sur
le site
internet
de
la
ville
et
consultables
en
mairie.