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Document publié le Mercredi 27 janvier 2016 par la commune de Courtenay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - janvier 5)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Humanitaire,
COMMUNE DE COURTENAY
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2016
Le vingt-sept janvier deux mil seize à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Courtenay légalement convoqués se sont réunis au lieu habituel de leur séance sous la présidence de Marcel Tournier, Maire.
Stéphane LEFEVRE a été nommée secrétaire de séance.
Le Maire ouvre la séance, il demande si des observations sont à formuler sur le compte rendu de séance du Conseil du vingt-six novembre deux mil quinze.
Les conseillers n’ayant pas d’observations à formuler, le compte rendu est approuvé par les conseillers présents ou représentés en début de séance.
TARIFS LOCATION DE SALLES :
Le Maire rappelle les tarifs de locations de salle en vigueur à ce jour (tarifs fixés en 2014) : Salle sous la mairie : Résidents commune................... 90.00 €
Hors commune......................... 240.00 €
Salle St Rô : Résidents commune.................. 200.00 €
Hors commune........................ 850.00 €
Le Conseil décide de fixer le montant des cautions comme suit :
Salle sous la mairie............................ 500 €
Salle St Rô..................................... 1000 €
Le montant de la caution pour la sono reste fixé à 200€.
BULLETIN MUNICIPAL :
Le Maire rappelle les conditions tarifaires et les dimensions de chaque encart publicitaire : 35 € = 8.5 x 5.5 cm
80 € = 8.5 x 11.3cm
170 € = 11.3 x 19 cm
240 € = 14.8 x 210 cm (1/2 page)
480 € = 210 x 297 cm (1 page)
OFFICE DE TOURISME :
Le Conseil renouvelle son adhésion à l’Office de Tourisme de Morestel et sa région pour la durée du mandat actuel et s’engage à verser la cotisation annuelle fixée par ce dernier. Pour 2016, le versement de 200 € sera effectué afin de tenir compte de l’arriéré de 2015.
TRAIL DU PATRIMOINE :
Florian Alma apporte des précisions sur ce projet porté par le syndicat mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné en partenariat avec les communautés de communes, communes, maison du patrimoine, associations locale. Cette manifestation permettra de pérenniser les actions de mise en valeur du patrimoine restauré et des savoirs faires locaux en couplant avec un évènement sur le territoire. Cette formule permettra de davantage relier les lieux restaurés, de les faire connaitre aux habitants du territoire, au niveau régional en accueillant des sportifs. Plusieurs parcours seront proposés. Le Conseil, considérant que cette manifestation prévue le 16 octobre, est « intéressante » décide de s’engager dans la démarche sous la forme d’un partenariat à définir.
VIA RHONA :
Le Maire précise que les dates d’inauguration sont prévues les 11 et 12 juin 2016. Une réflexion entre communes et communautés de communes du Pays des Couleurs est en cours pour porter et relayer l’évènement.
LENGO ENSEMBLE :
Laurence Jeanblanc expose le déroulement du « Printemps du livre » qui se déroulera à Courtenay sous l’égide de l’association citoyenne et solidaire et dont le lancement aura lieu à la salle St Rô le 14 mars 2016. L’objectif poursuivi est de lancer la collecte de livres et de matériels pour le Sénégal, action de solidarité internationale favorisant un projet de case d’échange, de réseau de jeunes solidaires.
RESTAURATION SCOLAIRE
Angélique Manouvrier, au nom de la commission des écoles, fait part des difficultés de fonctionnement rencontrées pour les réservations au service de restauration scolaire. En effet, certains parents n’inscrivent pas leurs enfants dans le délai imparti.
De ce fait, le Conseil valide la proposition de la commission laquelle consiste en une facturation majorée au prix de 5.00 € le repas. Cette mesure est applicable pour chaque repas dont l’inscription ne respecte pas les délais prévus.
GARDERIE PERISCOLAIRE
A compter du 1er mars, il est précisé que toute inscription à la garderie du soir non annulée avant 8h20 au plus tard le jour même, sera facturée au tarif en vigueur. Les enfants inscrits à la garderie du soir, y compris les jours de TAP seront remis aux personnes habilitées dans la salle de garderie et uniquement à cet endroit.
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