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Procès Verbal - PV reunion du CM du 9.10.2025
Document publié le Jeudi 9 octobre 2025 par la commune de Pers-Jussy.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV reunion du CM du 9.10.2025)
Thèmes du document : Loisirs, Justice et droit, Culture et patrimoine,
+COMMUNE
DE
PERS-JUSSY
1825
route
de
Reignier
74930
PERS-JUSSY
Tél.
04,50.94.40.79
/ Fax
: 04,50.94,47,64
/ Mail
: mairie-de-pers-jussy@wanadoo.fr
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- SEANCE
DU
9.10.2025
Etaient
présents
: Isabelle
ROGUET,
Patrice
DOMPMARTIN,
Dominique
BRAND,
Denis
DUPANLOUP,
Marie-Claire
LAFFIN,
Aline
REGAT,
David
DE
VITO,
Aurore
TROTTET,
Sandra
MAÇON,
Maëva
DUBOUCHET,
Hervé
FAUVAIN,
Stéphanie
BOUVIER,
René-Pierre
CHEMAMA
et
Florent
LACROIX.
Excusés
ayant
donné
procuration:
Franck
VIGNE
à
Isabelle
ROGUET,
Laurent
CHECKO
à
Patrice
DOMPMARTIN,
Olivier
LOTH
à
Denis
DUPANLOUP,
Yannick
ROGUET
à
Florent
LACROIX,
Arnaud
DESBIOLLES
à Marie-Claire
LAFFIN
et Nathalie
FREYRE
à Dominique
BRAND.
Absents
: Julien
TISSOT,
Damien
MESSY
et
Valérie
VACHOUX.
Secrétaire
de
séance
: Maëva
DUBOUCHET
.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
24
juillet
2025
Le
procès-verbal
de
la réunion
du
Conseil
du
24.07.2025
est approuvé
à l’unanimité.
+ Décisions
du Maire
Vu
Particle
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
;
Vu
la délibération
n°
12.08.2020/04
du
12.08.2020
portant
délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
;
Mme
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
des
décisions
qu’elle
a
prises
depuis
le
24.07.2025,
date
de
la
dernière
réunion
du
Conseil :
Transmission
au
DECISION
DATE
OBJET
contrôle
de
légalité
DEC
2025/23
8.08.2025 |
Contrat
de
location
— appartement
type
3
sis
au
143
route
de
l’Eglise
8.08.2025
DEC
2025/24
|
25.08.2025 |
Procédure
adaptée
— marché
de
travaux
-
restructuration
de
la mairie
—
conclusion
d’un
acte
modificatif
n°
9 — lot 02
— gros-œuvre
/ reprise
en
sous-
25.08.2025
œuvre
—
plus-value
de
2
320
€
HT
DEC
2025/25
|
04.09.2025 |
Procédure
adaptée
—
marché
de
travaux
-
restructuration
de
la mairie
—
conclusion
d’un
acte
modificatif
n°
1 — lot 09
— cloisons
/ Faux
plafonds
—
04.09.2025
plus-value
de
6 931.89
€
HT
DEC
2025/26
|
08.09.2025 |
Résiliation
du
bail
commercial
avec
Mme
Pauline
POIROT
— local
sis au
65
chemin
des
Ecoles
— reprise
08.09.2025
par
M.
Mathieu
BACCARELLI
DEC
2025/27
|
25.09.2025 |
Régie
d’avances
Service
Enfance
et Jeunesse
—
nomination
du
régisseur
titulaire
suite
à démission
de
25.09.2025
Mme
Julie
ROBERT
: M.
Bastien
NUYTEN
DEC
2025/28
|
7.10.2025 |
Procédure
adaptée
—
marché
de
travaux
-
restructuration
de
la mairie
— conclusion
d’un
acte
modificatif
n°
2 — lot
12 — chapes
/ carrelage /
faïence
—
7.10.2025
plus-value
de
812.00
€ HT
DEC
2025/29
7.10.2025
|
Procédure
adaptée
—
marché
de
travaux
-
restructuration
de
la mairie
— conclusion
d’un
acte
modificatif
n°
1 —
lot
13
—
sols
souples
—
moins-value
7.10.2025
de 9 636.94
€ HT
DEC
2025/30
|
7.10.2025
|
Procédure
adaptée
— marché
de
travaux -
restructuration
de
la mairie
— conclusion
d’un
acte
modificatif
n°
4 —
lot
03
— charpente /
isolation
/
7.10.2025
couverture
/ plancher
haut
R+1
— moins-value
de
7 370.03
€ HT 3.
Subventions Le
Conseil
Municipal
vote
les
subventions
2025
suivantes
:
-
ADMR
Les
Tourelles
1127
€
-
Association
FaSiL’Art
Madame
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
lors
d’une
rencontre
avec
l’école
de
musique
de
Pers-Jussy
et
le
Département,
ce
dernier
a fait
remarquer
que
pour
pouvoir
intégrer
Le réseau
du
schéma
départemental
des
enseignements
artistiques
et
des
pratiques
en
amateur
(SDEA),
il
fallait
pouvoir
justifier
de
plusieurs
critères
dont
un
poste
dédié
aux
fonctions
de
direction.
Le
soutien
financier
du
Département
à
l’école
de
musique
sera
désormais
lié,
au
recrutement
d’un
directeur
salarié.
Il précise
également
que
la
subvention
municipale
devra
être
au
moins
égale
à celle du
Département.
Jusqu’à
ce jour,
l’organisation
et l’administration
étaient
gérées
bénévolement
par
le Président
de
l’association
et
son
équipe.
Le
temps
de
travail
réalisé
a été
évalué
à
4
temps
de
35h.
Madame
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la commune,
soucieuse
du
développement
de
la culture
sur
son
territoire,
met
à
disposition
de
l’Association
FaSiL’Art,
le
bâtiment
«le
Diapason
»,
construit
à
cet
effet.
Elle
rappelle
également
que
le
monde
associatif,
présent
sur
la
commune,
est
un
véritable
atout
pour
le
développement
des
diverses
activités
sportives
et
culturelles
et qu’il
faut
absolument
l’encourager
et
le soutenir
le plus
possible.
Madame
le
Maire
propose
de
signer,
avec
l’association
FaSiL’Art,
une
convention
pluriannuelle,
sur
3
ans,
à
compter
du
1‘
octobre
2025,
prévoyant
une
aide
financière
de
1 000
€ par
mois.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
-
A
l'unanimité,
accepte
d’aider
financièrement
l’association
FaSiL’Art
pour
le recrutement
d’un
directeur
sur
4
temps
de
35
heures
;
-
À
la
majorité
(une
abstention),
décide
d’attribuer
une
aide
mensuelle
de
1 000
€ durant
3
ans
;
-
A
la
majorité
(une
abstention),
d’autoriser
Mme
le
Maire
à
signer
avec
l’association
FaSiL’Art,
une
convention
pluriannuelle
d'objectifs,
couvrant
la
période
du
1°
octobre
2025
au
30
septembre
2028.
Le
détail
de
versement
de
la subvention
est précisé
dans
la convention.
Ressources
Humaines
Mise
à jour
du
régime
indemnitaire
du
personnel
communal
Madame
le Maire
expose
au Conseil
Municipal
que
suite
à la nomination
de
deux
agents
sur
des
nouveaux
cadres
d'emploi
de
catégorie
B,
il
y
a
lieu
de
mettre
à
jour
la
délibération
n°
4.11.2021/03
relative
au
régime
indemnitaire
du
personnel.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
valide
la proposition
de
Mme
le Maire.
Les
cadres
d’emplois
suivants
sont
ajoutés
à
la délibération
prévoyant
le régime
indemnitaire
du
personnel.
La
délibération
n°
4,11.2021/03
est
modifiée
comme
suit :
Cadre
d’emploi
relatifs
au
service
culturel
-
Assistant
de
conservation
du
patrimoine
Cadres
d’emploi
relatifs
au
service
technique
-
Technicien
Acquisition
foncière
de
reliquats
de
terrain
en
bordure
de voirie
Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
suite
à
l’aménagement
de
deux
lotissements
réalisés
aux
lieudits
«
Jussy
»
et
«
La
Chenaz
»,
Monsieur
Laurent
AEGERTER,
propriétaire
des
tènements
aménagés,
propose
de
céder
à
la
commune,
au
prix
de
1€
symbolique,
les
reliquats
en
bordure
de
voirie,
d’une
surface
respective
de
12
et
20
m?,
parcelles
section
A
n°
2540
et
1412.
Les
frais
d’actes
seraient
à la charge
de
la commune. Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
autorise
Mme
le
Maire
à
signer
les
documents
nécessaires
à
cette
acquisition
au
prix
de
1 € symbolique
et à régler
les
frais
d’acte
relatifs
à cette
acquisition.
Compte-rendu
des
commissions
Mme
Marie-Claire
LAFFIN
pour
la
commission
scolaire
:
Le
24.09.2025
: AG
de
l’association
ASCEP]
: 93
enfants
inscrits
cette
année
(57
inscrits
l’an
dernier)
;
Le
10.10.2025 :
apéritif
de
bienvenue
pour
le personnel
enseignant
;
Le
14.10.2025
: course
solidaire
de
l’école
au
profit
de
« handï’chiens
» ;
Aujourd’hui,
rendez-vous
avec
les
enseignants
et
directrices
des
écoles
du
Chef-Lieu
et
des
Roguet,
l’APE
et
P'ASCEPJ
pour
présentation
des
projets
prévus
cette
année
;
APE
: mêmes
animations
qu'auparavant
(loto,
marché
aux
fleurs,
vente
de
fromage)
+
reprise
du
marché
de
Noël
;
Temps
de
cantine
: le rythme
est
pris
; de
plus
en
plus
d’enfants
mangent
à
la cantine.
Mme
Dominique
BRAND
pour
la
commission
sociale
:
Le
14.09.2025
: repas
aînés
: 175
repas
servis,
bon
repas,
bonne
ambiance,
les
aînés
étaient
contents.
Semaine
bleue
: consacrée
aux
aînés
et
l’intergénérationnel
: animations
sur
le
secteur
durant
toute
la
semaine
qui
se
sont
terminées
par
une
conférence
sur
le cerveau
à Arthaz
: une
centaine
de
personnes
étaient
présentes.
Octobre
rose
: manifestation
ce
samedi
11
octobre
avec
l’USPJ
qui
propose
des
repas
à emporter
et l’association
«
Court-Circuit
» qui
organise
une
marche-yoga
sur
la boucle
jaune
au
Chef-Lieu
(circuit
des
épouvantails)
à 9h
et
14h :
participation
au
chapeau
au
profit
des
« Fées
Roses
du
CHAL
» qui
tiendront
un
stand
au
stade.
28,
29
et 30.11.2025
: collecte
pour
la Banque
Alimentaire
à Intermarché
(à l’intérieur
du
magasin) ;
si intéressés
et disponibles
pour
aider
: bienvenue
; sollicitation
de
toutes
les associations.
Cours
conduite
pour
les
séniors
à partir
de
60
ans
: 29
inscriptions
à ce jour;
2 ateliers
prévus
avec
Wimoov,
conscillère
en mobilité
séniors,
le
17.11
et le
1*.12.25.
Colis
de
noël
: livraison
la
1°°
semaine
de
décembre
; distribution
pendant
les
vacances
de Noël.
Communication
: revue
communale
: le courrier réclamant
les articles aux
associations
va partir prochainement.
M.
Denis
DUPANLOUP
pour
la
commission
bâtiments
:
Mairie
: les
travaux
se
terminent :
-
L’extérieur
se
finalise
; plantations,
parking
terminé
pendant
les
vacances
de
Toussaint
(bordures,
trottoirs,
goudron).
-
Les
sols
de
la
mairie
sont
terminés,
les
peintures
presque,
les
bureaux
sont
en
cours
d’installation,
la
salle
du
CM
va
se
terminer
également.
- _
Rencontre
avec
la
Poste
pour
conditions
de
l’agence
postale
-
Installation
de
la fibre
-
Déménagement
avant
la
fin
de
l’année
La
porcherie
a été
déconstruite
; problème
de
fosse
à régler
avec
le SRB
Centre
technique
municipal
(CTM)
:
16
candidatures
analysées
: 3
retenues
Remise
des
offres
pour
le 24.10
à
17
heures
; audition
des
candidats
le
30.10.2025.
Associations
:
AG
pour
dissolution
de
l’association
Cantine
Scolaire
le 28.10
à
19h30.
3 Création
de
ski
loisirs
Pé-Diessy
: AG
de
constitution
de
l’association
début
sept.
- Ski
pour
adultes
le dimanche
uniquement. M.
Patrice
DOMPMARTIN
pour
la
commission
voirie
:
Route
de
Crédoz
: travaux
de
reprise
de
la
voiric
réalisés
par
la
Communauté
de
Communes
parce
qu’il
s’agit
d’une
route
structurante
: nouveau
procédé
: émulsion.
Divers Madame
le Maire
fait
part
des
points
suivants
:
Cérémonie
intercommunale
du
11
novembre
: à
10h
à Reignier
(messe)
Cérémonie
à Pers-Jussy
à 9h
Gratiferia
: le 22
novembre
2025 à
la
salle
communale
Une
gratiferia
n’est
pas
un
vide-grenier
ou
un
troc.
Il
n’y
a rien
à acheter
et
rien
à
vendre.
C’est
un
marché
où
tout
est
gratuit.
On
peut
apporter
les
objets
dont
on
n’a
plus
besoin,
à
condition
qu’ils
soient
propres
et
réutilisables,
et
emporter
ce
qui
nous
fait
plaisir
(Vêtements
et
accessoires,
jouets,
puériculture,
petits
appareils
électriques,
objets
de
loisirs:
outils,
sports,
musique,
livres,
CD,
DVD,
jeux
vidéo;
vaisselle
&
décoration,
plantes).
Les
objets
déposés,
qui
n’auront
pas
trouvé
preneur,
seront
remis
à Emmaus.
Possibilité
de
dépôt jusqu’à
13h.
La
séance
est
levée
à 21
heures.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Isabelle
ROGUET
Maëva
DUBOUC