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Déliberation - Ordre du jour 11.09.2020
Déliberation - Ordre du Jour CM du 2 mai 2023
Document publié le Mardi 2 mai 2023 par la commune de Saint-Martin-de-Seignanx.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du Jour CM du 2 mai 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Démocratie locale et participation citoyenne,
VILLE
DE
SAINT-MARTIN DE
SEIGNANX
SEANCE
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
séance
ordinaire
au
lieu
habituel,
à
la
salle
du
conseil
à
la
Mairie,
le :
MARDI
02
MAI
2023
à
18
H
00
L'ordre
du
jour
présenté
en
page
suivante
sera
examiné
lors
de
cette
séance.
Fait
et affiché
par
nous,
Julien
FICHOT,
le
26
avril
deux
mille
vingt
trois
à
dix-sept
heures.
Julien
FICHOT
Maire
1/2
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
Monsieur
le
Maire
Mairie
- 47
place
Oyon
Oïon
-
40390
Saint-Martin
de
Seignanx
-
Tél
: 05
59
56
60
60
-
Fax
: 05
59
56
60
61
mairie@saintmartindeseignanx.fr
-
www.saintmartindeseignanx.fr URBANISME Documents
d'urbanisme
39,
Débat
sur
les
orientations
générales
du
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durable
(PADD)
dans
le
cadre
de
l'élaboration
du
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
(PLUi)
LIBERTES
PUBLIQUES
et
POUVOIRS
DE
POLICE
Police
municipale
40.
Convention
avec
la
communauté
de
communes
du
Seignanx
pour
convenir
des
modalités
de
mise
à
disposition
d'agents
de
la
police
municipale
lors
d'interventions
sur
les
aires
d'accueil
des
gens
du
voyage
FINANCES
LOCALES
Divers
41.
Demande
subvention
Fonds
d'Equipement
des
Communes
2023
42.
Rectification
d'une
anomalie
pour
compte
de
tiers
sur
l'article
4581
du
budget
primitif
2023
DOMAINES
DE
COMPETENCES
PAR
THEMES
Culture
43.
Mise
au
pilon
des
livres
usagés
de
la bibliothèque
AUTRES
DOMAINES
DE
COMPETENCES
DES
COMMUNES
Administration
générale
44.
Fin
de
la procédure
de
reprise
des
concessions
de
l'ancien
cimetière
communal
INFORMATIONS COMMUNICATION
DES
DECISIONS
QUESTIONS
DIVERSES
2/2
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
Monsieur
le
Maire
Mairie
- 47
place
Oyon
Oïon
-
40390
Saint-Martin
de
Seignanx
-
Tél
: 05
59
56
60
60
-
Fax
: 05
59
56
60
61
mairie@saintmartindeseignanx.fr
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