Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=88914&path=e4%2F88914 758 PV
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=78991&path=9e%2F78991 985 co
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=89149&path=f7%2F89149 926 PV
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=71994&path=ab%2F71994 730 co
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=71996&path=0a%2F71996 845 co
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=80781&path=d8%2F80781 734 co
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=67024&path=f3%2F67024 980 co
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=48112&path=6e%2F48112 533 co
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=81600&path=59%2F81600 144 PV
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=86981&path=da%2F86981 529 20
Conseil Municipal - cms 045 conseil municipal du 07
Document publié le Mercredi 7 novembre 2018 par la commune de Saint Antoine l'Abbaye.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms 045 conseil municipal du 07)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Justice et droit,
Compte rendu
Conseil municipal & délibérations
Séance du 7 novembre 2018 à 20h00
Présents : JOLLAND Marie-Chantal, GARNIER Christian, GERMAIN Denis, LANOY Julien, LONGIS Marilyne, MARIN Béatrice, BLANC Jean-Pierre, FALCONNET Fabienne, GILIBERT Françoise, GILOZ Jean-Claude PHILIBERT Michel, VEYRAND Pierre, Anne-Marie LEMAIRE, JUNIQUE Mathieu
Excusés /Absents : CLAUDE Florent qui donne pouvoir à LANOY Julien, GIROND Odile, AVENIER Sophie, HEBERT Richard, RAGOT Céline, MAYET René, CROS Jean-Pierre, JULLIN Carine,
Secrétaire de séance : FALCONNET Fabienne
1/ Signature du registre des délibérations de la séance du 1er octobre 2018.
2/ Réhabilitation de plusieurs bâtiments patrimoniaux - Marché de maîtrise d’œuvre Le conseil municipal accepte de formaliser un avenant relatif à la maîtrise d’œuvre pour la restructuration des bâtiments patrimoniaux et de l’évolution du programme de l’opération. Ce dernier a pour objet :
d’arrêter le coût prévisionnel définitif des travaux.
d’arrêter le forfait de rémunération définitif.
Changement de raison social du Mandataire
3/ Réhabilitation de plusieurs bâtiments patrimoniaux - Avenant: Marché de Lot 1 A : DEPOSES ET DEMOLITIONS PREALABLES / MESURES CONSERVATOIRES/DESAMIANTAGE
Suite au rapport complémentaire de recherche d’amiante établit par la société D.Pro, il a été découvert une nouvelle sous-toiture en amiante sous les tuiles des WC publics, des travaux complémentaires ont fait l’objet de plus value et d’un avenant.
Le conseil municipal accepte la proposition d’avenant au marché concernant le lot 1 A.
4/ Réhabilitation de plusieurs bâtiments patrimoniaux - Changement de dénomination sociale du co-traitant GLENAT ENTREPRISE.
Le conseil municipal accepte la proposition d’avenant au marché concernant le lot : 1B MACONNERIE / PIERRE DE TAILLE STRUCTURES attribué au groupement d’entreprises DELUERMOZ et GLENAT ENTREPRISE.
Cet avenant a pour objet de prendre en compte le changement de dénomination sociale du co-traitant, à savoir GLENAT ENTREPRISE, qui est désormais GLENAT RENOVATION.
5/ Réhabilitation de plusieurs bâtiments patrimoniaux - Plan de cession de la SARL COGNE MARION en faveur de la SAS SOCIETE NOUVELLE COGNE MARION Le conseil municipal accepte l’avenant de transfert suite au plan de cession arrêté par le tribunal de commerce de Grenoble
6/ Convention avec la commune de Montagne concernant le déneigement et le fauchage des chemins en limite de cette commune
Le conseil municipal approuve la convention avec la commune de Montagne.
7/ Convention d’utilisation d’un tractopelle entre la commune de Saint-Antoine-l’Abbaye, la commune de Saint-Bonnet-de-Chavagne et l’Association Syndicale d’irrigation du Sud- Grésivaudan
Le conseil municipal approuve cette nouvelle convention pour prendre en compte la dissolution du syndicat intercommunal des eaux intervenue au 1er janvier 2018 Compte rendu
Conseil municipal & délibérations
Séance du 7 novembre 2018 à 20h00
8/ Demande de subventions travaux WC et restauration monument aux morts Le conseil municipal donne son accord pour effectuer une demande de subvention pour ces travaux.
9/ Décision modificative Budget LASM
Le conseil municipal accepte les ajustements à l’intérieur des sections budget LASM (travaux de changement de la chaudière)
10/ Classement d’un chemin rural dans le domaine public
Le conseil municipal accepte de classer le chemin rural (parcelle B 840 à Dionay) appartenant à la commune dans la voirie communale. Le conseil municipal adopte pour ce chemin la dénomination « Impasse du Tacot ».
11/ Gestion des liste électorales – mise en place de la commission de contrôle Le conseil municipal désigne M. Julien LANOY, conseiller municipal, membre de la commission de contrôle.
12/ La poste
La mairie de Saint-Antoine-l’Abbaye a signé un contrat de distribution de flyers avec la Poste pour l’association Saint-Antoine en Transition. Il convient de demander le remboursement de cette prestation à l’association.
Le conseil municipal donne son accord pour demander le remboursement des frais engagés à l’association Saint-Antoine en Transition.
8/ Divers
- point personnel : Prolongation du CDD d’un agent communal pour une durée de 4 mois - des travaux d’entretien du Furand vont être réalisés par la SMVIC
- bulletin communal : les articles doivent être transmis avant le 20 novembre 2018.
Prochain conseil municipal le mercredi 5 décembre 2018 à 20h00