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Compte-Rendu - 2018 5 17 cr cm deuxrivieres Document publié le Vendredi 11 mai 2018 par la commune de Deux Rivières. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2018 5 17 cr cm deuxrivieres)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Institutions publiques, COMMUNE DEUX RIVIERES

Le DIX SEPT MAI DEUX MIL DIX-HUIT à 19 H 30, le Conseil Municipal convoqué le 11 mai 2018 s’est réuni

en séance publique sous la Présidence de Madame Colette LERMAN, Maire de Deux Rivières.

Date de convocation : 11 mai 2018

Conseillers en exercice : 23

Présents : 16 Absenits : 07 Procurations : 05 Voïants : 21 Maire : Colette LERMAN

Adjoints : Alain GODARD, Laurent GAUSSENS, Michèle BARY, Alain MION, Georgette BASSAN, Dominique

TILMANT, Hubert LEVEQUE

Conseillers: Fabien MONCOMBLE, André GUEDON, Bruno GUEUX, Monique LAGARDE, Luc LANDRIER, Sylvain

LEHOUSSEL, Jean-François SILVAN, Gérard BERTHIER, Annie LAGARDE, Valérie LEGRAND, Jean- Pierre CASSEGRAIN, Véronique PLANCHAIS, Dominique SAVARY, Laurette NICOLLE, Dominique CHARLOT

Absents représentés : Pouvoir de Mme Valérie LEGRAND à M. Jean-François SILVAN, Pouvoir de M. Dominique SAVARY à M. Fabien MONCOMBLE, Pouvoir de M. Bruno GUEUX à M. Hubert LEVEQUE, Pouvoir de Mme Dominique TILMANT à M. André GUEDON, Pouvoir Mme Laurette NICOLLE à M. Gérard BERTHIER Absents excusés : M Luc LANDRIER

Absents non excusés : Mme Annie LAGARDE

Secrétaire : M. Jean-François SILVAN

ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA DERNIÈRE SÉANCE

Le Conseil Municipal adopte à l'unanimité des membres présents ou représentés le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 9 avril 2018.

DEL 2018/047 — AVENANT A LA CONVENTION DE GESTION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET DU PÉRISCOLAIRE AVEC L'ASSOCIATION LES FILOUS FUTÉS.

Du fait des modifications dues à la suppression des nouvelles activités périscolaires et à une nouvelle organisation. Îl est nécessaire de modifier la convention comme suit :

- 26h par semaine pour une année (36 semaines scolaires) à 20.66€ /h soit 19 337.76 €, - 1h par semaine pour 22 semaines pour accompagnement au bus à 20.66 €/h soit 454.52 €,

- 0.5 h par 7 animateurs par semaine pour l’année (36 semaines scolaires) à 20.66 €/h soit 10 412.64 €,

- 3h par semaine pour l'année (36 semaines scolaires) pour l'entretien à 13 €/h soit 5 616 €, Ce qui représente un coût total à l'année de 35 820,92 Euros.

LE CONSEIL MUNICIPAL, sur proposition de Madame le Maire,

après en avoir délibéré,

au scrutin à main levée, à l'unanimité des membres présents ou représentés, -AUTORISE le Maire à signer l'avenant à la convention de gestion de la restauration scolaire et périscolaire avec l’association les Filous futés.

DEL 2018/048 — RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AVEC VNF

Monsieur CHARLOT, Maire délégué d'Accolay, explique aux conseillers que l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial dont bénéfice la commune de Deux Rivières pour l’accueil des bateaux de plaisance au PK 1.125 rive gauche à Accolay, sur l'embranchement de Vermenton du canal du Nivernais est arrivée à expiration le 28 février 2018.

Les Voies Navigables de France demandent au Conseil de statuer sur le renouvellement de cette autorisation.

LE CONSEIL MUNICIPAL, sur proposition de Madame le Maire,

après en avoir délibéré,

au scrutin à main levée, à l'unanimité des membres présents ou représentés, - DECIDE le renouvellement de cette demande d'autorisation à compter du 1° mars 2018 pour une durée de 5 ans,

- DIT que l'occupant versera une redevance de base annuelle d'un montant de 448,80 Euros,

- DIT que le montant de la redevance pourra faire l’objet d’une révision annuelle, - AUTORISE le Maire à signer la nouvelle convention.DEL 2018/049 — CONVENTION DISPONIBILITÉ DES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES Madame le Maire explique aux conseillers qu'un agent communal est sapeur-pompier volontaire (SPV) au Centre de Secours de Vermenton.

Il convient de passer une convention avec le Service Départemental d'incendie et de Secours de l'Yonne afin de préciser les modalités de sa disponibilité opérationnelle. Cependant, compte tenu du fait que l'agent est seul sur site, l'employeur pourra à tout moment refuser à l'agent de quitter son poste, si son travail requiert sa présence indispensable.

LE CONSEIL MUNICIPAL, sur proposition de Madame le Maire,

après en avoir délibéré,

au scrutin à main levée, à l'unanimité des membres présents ou représentés, - DECIDE de moduler de sa disponibilité opérationnelle de la façon suivante :

- de mars à octobre le SPV est autorisé à réaliser 1 intervention maximum par semaine, - de novembre à février le SPV est autorisé à réaliser 2 interventions maximum par semaine, - DECIDE de fixer le seuil d'absence pour sa formation de la façon suivante :

- En 2018 le SPV n'est pas autorisé à s’absenter pour formation, - À partir de 2019 le SPV est autorisé à s'absenter pour formation 5 jours par an, - DIT que la convention est conclue pour une durée de lan, renouvelable par tacite reconduction, et

modifiable chaque année

- AUTORISE le Maire à signer la convention et tout document afférent.

Madame le Maire précise que la signature de cette convention fera l’objet d'une médiatisation.

DEL 2018/050 — CONVENTION POUR L’ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE

Messieurs GAUSSENS et GODARD, adjoints au Maire, informent les conseillers que les contrats de maintenance des installations de production et distribution d'eau potable des 2 stations de pompage de la commune sont arrivés à échéance.

Ils indiquent que quatre devis ont été demandés et qu'une seule offre a été reçue de l'entreprise Véolia Eau

et qu’il convient de passer une convention afin de définir les conditions dans lesquelles seront exécutées les différentes prestations relatives à la distribution et à la production d’eau potable sur le territoire de la

commune.

Ils expliquent ensuite les différentes prestations d'exploitation et options telles que définies dans la convention et indiquées dans le tableau suivant, ainsi que le bordereau des prix Hors Taxes.

Situation convention | convention

PRESTATIONS ACCOLAY | CRAVANT | Périodicité 2017 4 ans 5 ans Prix annuel | Prix annuel

Contrôle suivi des systèmes de . 2 Rivières 2 Rivières

pompage et leur régulation Ou QUI $Semestrielle 91C € 853 €

Contrôle suivi des systèmes des Cravant Cravant surpresseurs pour Cheuilly et leur Sans objet OUI Semestrielle 422€ 388 € régulation

Contrôle suivi du système de . . Cravant Cravant télésurveillance des réservoirs Sans objet OUI Semestrielle 102 € 93€ Contrôle suivi du système Cravant Cravant Chloration gazeuse (location de 2 | Sans objet OUI Semestrielle 455 € 459 € bouteilles)

Contrôle suivi du système de , , Accolay Accolay

chloration liquide (javel) QUI Sans objet | Semestrielle 386 € 381 €

Nettoyage et désinfection des En ootion Accolay Accolay réservoirs de la station de OUI 1 F 14 € Annuelle 1 246 € 1 204 € pompage pour 2 cuves

Nettoyage et désinfection de la . En option

bâche de ia station de pompage Sans objet A61 € Annuelle

Nettoyage et désinfection de la . à . : En option

bâche de la station surpresseurs Sans objet Annuelle : ‘ 383 € de Cheuilly-Perrignon

Situation 2017 1 860 € 1 525.37 € 3 385.37 €

Rémunération forfaitaire hors options 3 521 € 3 378 €LE CONSEIL MUNICIPAL, sur proposition de Madame le Maire,

après en avoir délibéré,

au scrutin à main levée, à l'unanimité des membres présents ou représentés, - DECIDE de confier les contrats de maintenance des installations de production et distribution d’eau potable

des 2 stations de pompage de la commune à l’entreprise VEOLIA Eau, - DIT que la convention est conclue pour une durée de 5 ans,

- DIT que la rémunération forfaitaire hors options annuelle est de 3 378,00 Euros HT et qu'elle se fera au

semestre,

- DIT que les options pour Cravant et Cheuilly feront l’objet d’une facturation complémentaire en cas d'usage, - DIT que les prix seront révisés annuellement suivant la formule de révision indiquée dans la convention,

- AUTORISE le Maire à signer la convention et tout document afférent.

DEL 2018/051 — DECISION MODIFICATIVE N°1- BUDGET COMMUNE

LE CONSEIL MUNICIPAL, sur proposition de Madame le Maire,

après en avoir délibéré,

au scrutin à main levée, à l'unanimité des membres présents ou représentés, -DÉCIDE de procéder aux ajustements budgétaires nécessaires au budget primitif de la commune 2018 par

les décisions modificatives suivantes :

FONCTIONNEMENT

ARTICLE INTITULE RECETTES DEPENSES

D 673 titres annulés ex antérieur + 3 000.00 €

D 615231 Entretien voirie + 5 015.00 € R7411 Dotation forfaitaire + 8015.00 €

8 015.00 € 8 015.00 €

INVESTISSEMENT

ARTICLE INTITULE RECETTES DEPENSES

D 165 dépôts et cautionnements reçus + 1 000.00 € R 165 dépôts et cautionnements versés + 1000.00 €

1 000.00 € 1 000.00 €

DEL 2018/052 — DECISION MODIFICATIVE N°1 — BUDGET EAU

LE CONSEIL MUNICIPAL, sur proposition de Madame le Maire,

après en avoir délibéré,

au scrutin à main levée, à l'unanimité des membres présents ou représentés, -DÉCIDE de procéder aux ajustements budgétaires nécessaires au budget primitif du budget de l'eau 2018

par les décisions modificatives suivantes :

FONCTIONNEMENT

ARTICLE INTITULE RECETTES DEPENSES

D 673 Titre annulé (sur exercices antérieurs) + 1 000.00 €

D61523 | Entretien et réparation réseaux - 1 000.00 € 0.0

DEL 2018/053 — TRAVAUX DE RÉNOVATION DU MONUMENT AUX MORTS — ACCOLAY Monsieur CHARLOT, Maire délégué d’Accolay, explique aux Conseillers qu’il est envisagé de faire nettoyer et de restaurer le Monument aux morts d'Accolay.

Les travaux consistent à la fourniture et à la pose de 5 plaques en granit sur le monument aux morts, la gravure sur plaques des noms existants en dorure, la redorure des lettres du monument et le revernissage des lettres des plaques déjà existantes.

La société GRAVURE ES.R. a remis une offre conforme aux besoins.

Le devis correspondant à ces travaux s'élève à 4 999.20 £uros, M. CHARLOT précise que ce type de

travaux est exonéré de TVA.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

après en avoir délibéré,

au scrutin à main levée, à l’unanimité des membres présents ou représentés,

- DECIDE de retenir l'offre de la société GRAVURE E.S.R. pour un montant de 4 999,20 Euros, - MANDATE Madame le Maire pour signer le devis et tout document afférent.M. CHARLOT indique ensuite que le sol du cimetière va être enherbé afin que les produits phytosanitaires utilisés par le passé puissent être draïinés.

DEL 2018/054 — FACTURATION DES FRAIS DE SCOLARITÉ AUX COMMUNES EXTÉRIEURES AU REGROUPEMENT PÉDAGOGIQUE

Madame le Maire rappelle aux conseillers que la commune refaciure des frais de scolarité aux communes extérieures aux regroupements pédagogiques dont les enfants fréquentent les écoles de Deux Rivières.

Afin d’harmoniser les frais entre l'école d'Accolay et celle de Cravant, Madame le Maire propose de fixer le

montant de la participation par élève à 200,00 € à compter de l’année scolaire 2018-2019.

LE CONSEIL MUNICIPAL, sur proposition de Madame le Maire,

après en avoir délibéré,

au scrutin à main levée, à l'unanimité des membres présents ou représentés, - FIXE la participation financière aux communes extérieures aux regroupements pédagogiques à 200€ par

élève,

- MANDATE Madame le Maire pour signer la convention avec les communes concernées et tout document afférent,

- DIT que les conventions seront reconduites de manière tacite tant que les conditions contractuelles (les tarifs) ne sont pas dénoncées par l’une ou l'autre des parties.

DEL 2018/055 — PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITE POUR LES ECOLES EXTERIEURES

Le Conseil municipal de Vermenton a fixé le montant demandé aux communes redevables de la participation aux charges des écoles publiques de Vermenton pour l’année 2017-2018 à 806 Euros par enfant scolarisé en maternelle,

Quatre enfants de la commune de Deux Rivières ont été accueillis à l’école maternelle de Vermenton au 1°"

septembre 2017. La participation demandée par Monsieur le Maire de Vermenton pour l'année scolaire 2017-2018 s'élève à 3 224,00 Euros.

LE CONSEIL MUNICIPAL, sur proposition de Madame le Maire,

après en avoir délibéré,

au scrutin à main levée, à la majorité des voix(18 Pour, 1 Contre, 2 Abstentions) - ACCEPTE la convention proposée par la commune de Vermenton,

- DIT que la participation de la commune sera de 3 224,00 Euros, - MANDATE Madame le Maire pour signer la convention avec la commune de Vermenton et tout document afférent.

DEL 2018/056 — INDEMNITÉ DE CONSEIL ALLOUÉE AUX COMPTABLES DU TRÉSOR PUBLIC Outre leurs fonctions de comptables assignataires, les comptables du Trésor public peuvent fournir personnellement une aide technique aux collectivités territoriales et à leurs groupements, dans les conditions prévues par l'arrêté ministériel du 16 décembre 1983 modifié.

Les comptables publics peuvent ainsi fournir des prestations de conseil et d'assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable, notamment dans les domaines relatifs à l'établissement des documents

budgétaires et comptables, la gestion financière, l'analyse budgétaire, fiscale, financière et de trésorerie, la gestion économique, en particulier pour les actions en faveur du développement économique et de l'aide aux entreprises, la mise en œuvre des réglementations économiques, budgétaires et financières.

Ces prestations ont un caractère facultatif. Elles donnent lieu au versement, par la commune ou l’établissement

public intéressé, d'une indemnité dite « indemnité de conseil ».

Le taux de l'indemnité est fixé par la délibération, par référence à l’article 4 de l'arrêté du 16 décembre 1983 modifié.

L'assemblée délibérante a cependant toute latitude pour moduler, en fonction des prestations demandées au comptable, le montant des indemnités, dans la limite d'un montant plafonné au traitement brut annuel indiciaire minimum de la fonction publique.

L'indemnité de conseil allouée aux comptables du Trésor chargés des fonctions de receveur et comptable des Établissements Publics Locaux s'élève au titre de l'exercice 2017 (de janvier à décembre) à 463,98 € brut, soit 422,93 Euros net.

Madame Le Maire expose que sur l’année 2017, deux comptables du Trésor chargés des fonctions de receveur et comptable des Établissements Publics Locaux ont exercé à la Trésorerie de Vermenton, M DIAZ pour 240 jours et Mme ROUSERE pour 120 jours.

Elle propose donc de délibérer pour l'attribution de l'indemnité de conseil pour chacun d’entre eux.

4L'indemnité de conseil allouée à M DIAZ s'élève au titre de l'exercice 2017 (240 jours) à 309.32 Euros brut,

soit 281.94 Euros net.

LE CONSEIL MUNICIPAL, sur proposition de Madame le Maire,

après en avoir délibéré,

au scrutin à main levée, à la majorité des voix (8 Pour, 4 Contre, 8 Abstentions) - DECIDE de verser l'indemnité incombant à M DIAZ dans sa globalité,

- DIT que l'indemnité sera de 309.32 €uros brut, soit 281.94 Euros net

- AUTORISE le Maire à mandater cette somme.

L'indemnité de conseil allouée à Mme ROUSERE s'élève au titre de l’exercice 2017 (120 jours) à 154.66

Euros brut, soit 140.99 Euros net.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

après en avoir délibéré,

au scrutin à main levée, à la majorité des voix (1 Pour, 11 Contre, 8 Abstentions) - REFUSE de verser l'indemnité incombant à Mme ROUSERE pour l’année 2017.

DEL 2018/057 - PROPOSITION D'ACHAT DE PARCELLES RETROCÉDÉES PAR LA SAFER Monsieur CHARLOT, Maire délégué d’Accolay, informe les Conseillers qu’un dossier de candidature a été déposé auprès de la SAFER concernant l'acquisition de propriétés boisées sur le territoire de Deux Rivières à Accolay à proximité du camping.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

après en avoir délibéré,

au scrutin à main levée, à l’unanimité des membres présents ou représentés,

- VALIDE cette candidaïure.

QUESTIONS DIVERSES.

Mme le Maire informe que l'agent communal intervenant à l'école et au camping d'Accolay a démissionné. Un

recrutement a été effectué afin de le remplacer à raison de 25h par semaine. Monique LAGARDE demande si cette personne interviendra à la bibliothèque. Ce point sera éclairci et une réponse sera donnée ultérieurement.

Mme le Maire informe que les agents techniques de la commune de Deux Rivières peuvent intervenir aussi

bien sur Cravant que sur Accolay et que cela ne se traduira pas par une hausse des impôts locaux à Accolay.

Mme le Maire précise que les temps de délibération au conseil restent un temps d'échanges même si ces points ont déjà été préparés au préalable, en particulier en commissions. Une démarche de pré-conseil avait

été proposée en début de mandat, qui a été abandonnée faute de participants. Il est rappelé que tous les conseillers peuvent préalablement à chaque réunion du conseil obtenir informations,

éclaircissements sur tous les dossiers.

M Fabien MONCOMBLE remercie la commune pour l'aide apportée à l'occasion du vide grenier organisé par

l'amicale des sapeurs-pompiers.

Mme le Maire indique que cette journée a été très bénéfique aux commerçants de Cravant.

M. Alain GODARD confirme la qualité de ce vide grenier.

M. Jean-François SILVAN informe que la fête du jeu aura lieu à Cravant les vendredi 25 et samedi 26 mai.

Le vendredi 25 mai est réservé aux écoles et aux Filous Futés et le samedi 26 mai est ouvert au public.

Mme le Maire informe que Yonne Tour Sport revient à Cravant cette année le mercredi 8 août et afin que les

enfants d'Accolay puissent y participer, un moyen de transport sera mis en place.

M. CHARLOT informe qu’un cross est organisé sur Accolay le dimanche 19 aout.

La séance est levée à 21 heures 30.

Le Maire, Colette LERMAN ANA

C Lottuab

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