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Conseil Municipal - Affiche CM du 5 fevrier 2026
Document publié le Jeudi 5 février 2026 par la commune d'Épinay-sur-Seine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM du 5 fevrier 2026)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Institutions publiques, Famille,
slim.
EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du Conseil municipa Ordre du jour :
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
-
Séance
du
18
décembre
2025
Adhésion
de
principe
de
la
ville
d'Epinay-Sur-Seine
à
divers
organismes
Budget
primitif
2026
Fiscalité
directe
locale
- vote
des
taux
2026
Création
de
l'autorisation
de
programme
(AP/CP)
Construction
élémentaire
Dumas
Actualisation
de
l'autorisation
de
programme
(AP)
Construction
maternelles
Dumas
Actualisation
de
l'autorisation
de
programme
Réhabilitation
du Groupe
Scolaire
Pasteur
Rémunération
des
agents
recenseurs
pour
les
opérations
de
recensement
2026
. Don
à
l’association
«
action
leucémies
»
. Approbation
d’une
subvention
au
lycée
Jacques
Feyder pour
un
voyage
scolaire
à
Londres
. Renouvellement
de
la
convention
entre
des
avocates
et
la
Ville
d'Epinay-sur-Seine
dans
le
cadre des permanences juridiques - Année 2026 . Approbation
de
l'annexe
service
public
de
la
petite
enfance
à
la
CTG
. Délégation
de
service
public
de
l'espace
aquatique
- remise
en
forme
de
l'équipement
sports
et
loisirs
: rapport
d'activité
2024
. Délégation
de
service
public
de
l'espace
escalade
de
l'équipement
sports
et
loisirs
: rapports
d'activité 2023-2024 et 2024-2025 . Approbation
de
la
convention
de
mise
à
disposition
de
toiture
et
de
la
convention
de
financement
pour
la
réalisation
d'une
centrale
photovoltaïque
sur
la
toiture
de
la
Cuisine
Centrale
situé
11,
rue
Jean-Baptiste
Clément
HN ME LS D en ni ÙN = © mm BR © md Un ni Q
Le Conseil municipal
se réunira à la mairie en séance publique le :
Jeudi 5
février
2026
à
20h00sh
EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du Conseil municipa Ordre du jour :
17. Approbation
de
la
convention
de
mise
à
disposition
de
toiture
et
de
la
convention
de
financement
pour
la
réalisation
d’une
centrale
photovoltaïque
sur
la
toiture
de
l’école
Alexandre Dumas élémentaire située 57, rue Félix Merlin
18. Approbation du nouveau règlement parcs et jardins de Plaine Commune 19. Approbation du renouvellement de la convention de partenariat avec l’association VRAC
« Vers un Réseau d’Achat en Commun »
20. Approbation de la convention financière avec le Syndicat Intercommunal de la Périphérie
de
Paris
pour
les
Énergies
et
les
Réseaux
de
Communication
(SIPPEREC)
pour
l’enfouissement des réseaux électroniques
21. Désaffectation et déclassement du marché couvert de la Briche pour l'implantation de la
franchise "MAKE ICI"
22. Modification du tableau des astreintes administratives financières au titre des infractions en
matière d’urbanisme
Le Conseil municipal
se réunira à la mairie en séance publique le :
Jeudi 5 février 2026 à 20h00tion ae.
EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du
Conseil
municipal
Ordre
du
jour
:
23.
Dénomination
d'un square
communal
situé
rue
du
Commandant
Louis
Bouchet
au
nom
de
jardin
Claudia
CARDINALE
24.
Revalorisation
de
la
participation
à
la
protection
sociale
complémentaire
pour
le
risque
"santé"!
25.
Modification
du
tableau
des
emplois
26.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
application
de
l'article
L2122-22
du
C.G.C.T.
conformément
à
la
délégation
accordée
par
le
Conseil
Municipal
27.
Note
d'information
sur
les
DIA
Fait
à
Epinay-sur-Seine, 3
0 JAN.
20%
Le
Mair rvé
C
REAU
Le
Conseil
municipal
se réunira
à
la
mairie
en séance publique
le
:
Jeudi 5
février
2026
à
20h00