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Conseil Municipal - AFFICHE CM du lundi 30 mars 2026
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune d'Épinay-sur-Seine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AFFICHE CM du lundi 30 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Éducation,
D"
""
4
EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du Conseil municipa Ordre du jour :
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
2.
Délégation
au
maire
en
application
des
articles
L2122-22
et
L2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
pi
3.
Régime
d'attribution
des
frais
de
représentation
du
maire
4.
Élection
des
membres
de
la
Commission
Municipale
5.
Désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
au
sein
du
Comité
de
la
Caisse
des
Écoles
6.
Désignation
d'un
référent
déontologue
aux
élus
7.
Désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
au
sein
de
l'Assemblée
Générale
de
l'Agence
France
Locale
-
Société
Territoriale
8.
Renouvellement
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
9.
Renouvellement
de
la
Commission
Intercommunale
des
Impôts
Directs
(CIID)
10.
Désignation
des
représentants
au
sein
de
la
Commission
d'Évaluation des
Charges
Territoriales
(C.L.E.C.T.)
-
Établissement
Public
Territorial
(EPT)
Plaine
Commune
11.
Désignation
d'un représentant
au
sein
de
la
Commission
d'Évaluation des
charges
transférées
de
la
Métropole
du Grand
Paris
12.
Élection des
membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
pour
les
marches
de
travaux,
fournitures
et
services
13.
Élection
des
membres
de
la
Commission
de
Délégation
de
Service
Public
14.
Désignation
des
membres
de
la
Commission
Consultative
des
Services Publics
Locaux
15.
Désignation
du
représentant
de
la
Commune
au
sein
de
l'Assemblée
Spéciale,
au
Conseil
d'Administration
et
des
assemblées
Générales
de
la
Société
d'Économie Mixte
-
Plaine
Commune
Développement
16.
Désignation
d'un
représentant
de
la
Commune
pour
siéger
au
sein
du
Conseil
d'Administration
et
de
l'Assemblée Générale
de
la
Société
Publique Locale
-
Plaine
Commune
Développement
17.
Désignation
des
représentants
de
la
Commune
pour
siéger
au
sein
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
de
la
S.E.M.
- Plaine
Commune
Développement
Le Conseil municipal
se réunira à la mairie en séance publique le :
lundi
30
mars 2026
à
20H00D
_""
4
EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du Conseil municipal Ordre du jour :
18.
Désignation
des
membres
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
au
sein
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
de
la
Société
Publique
Locale
- Plaine
Commune
Développement
19.
Désignation
des
membres
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
au
sein
du
Groupement
d'Intérêt
Public
Maximilien
20.
Élection des
membres
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
au
Comité
Syndical
du
Syndicat
Intercommunal
Funéraire
de
la
Région
Parisienne
21.
Élection des
membres
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
au
Comité
Syndical
du
Syndicat
Intercommunal
du
Cimetière
des
Joncherolles
22.
Désignation
des
représentants
de
la
Commune
pour
siéger
au
sein
du
Conseil
d'Ecole
des
écoles
primaires
23.
Désignation
d'un
représentant
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
au
sein
du
Conseil
d'Administration
de
l'école
privée
Sainte-Thérèse
24.
Désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
Conseil
d'Administration
du
Collège
Jean
Vigo
25.
Désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
Conseil
d'Administration
du
collège
Maximilien
Robespierre
26.
Désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
Conseil
d'Administration
du
collège Évariste
Galois
27.
Désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
Conseil
d'Administration
du
collège
Roger
Martin
du
Gard
28.
Désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
Conseil
d'Administration
du
lycée
Jacques
Feyder
29.
Désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
Conseil
d'Administration
du
lycée
Louise
Michel
30.
Désignation
d'un
membre
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
au
Conseil de
Vie
Sociale
de
l'Institut
Médico-Éducatif
Chaptal
31.
Désignation
d'un représentant
de
la
commune
pour
siéger
au
sein
de
l'association
"
Cinémas
93" Le Conseil municipal
se réunira à la mairie en séance publique le :
lundi
30 mars 2026
à
20H00pe"
"4
EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du
Conseil
municipal
Ordre
du
jour
:
32.
Désignation
d'un représentant
de
la
ville
au
conseil
d'administration
de
l'association
"MAAD 93"
33.
Désignation
de
représentants
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
Conseil
d'Administration
de
l'association
"Villes
des
musiques
du
monde"
34.
Désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
sein
de
l'association
de
Jumelages
d'Epinay-sur-Seine
35.
Désignation
des
membres
du
Conseil
Municipal
pour
l'Association
Régionale
des
Cités-Jardins
d'Ile-de-France
36.
Désignation
d'un
représentant
au
sein
du
collège
"Représentants
des
villes»
de
la
Communauté
Professionnelle
Territoriale
de
Santé
(CPTS)
37.
Désignation
des
membres
du
Conseil
Municipal
pour
représenter
la
ville
au
sein
du
Comité
de
suivi
de
l'Observatoire
Départemental
de
la
Biodiversité
Urbaine
(O.D.B.U.)
38.
Désignation
d'un
membre
du
Conseil
Municipal
aux
Commissions
Territoriales
des
Voies
Navigables
de
France
39.
Désignation
d'un
membre
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
au
sein
du
Comité
stratégique
de
la
société
du Grand
Paris
40.
Désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
à
l'Association
Le
Club
des
Territoires
Un
Plus
Bio
41.
Élection des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
pour
le
Gaz
et l'Électricité
d’Île
de
France
(S.LG.ELF.)
42.
Élection
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
de
la
périphérie
de
Paris
pour
l’Électricité
et
les
Réseaux
de
Communication
(SLPPERE.C.)
43.
Désignation
des
membres
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
au
Syndicat
Mixte
des
Réseaux
d’Énergie
Calorifique
(SMIREC)
44.
Désignation
d'un représentant
du
Conseil
Municipal
au
réseau
vivacités
45.
Désignation
d'un
représentant
du
Conseil
Municipal
au
réseau
Graine
Ile
de France
Le
Conseil
municipal
se réunira
à
la
mairie
en séance publique
le
:
lundi 30
mars 2026
à
20H00_=tslalilrs
te.
EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du
Conseil
municipal
Ordre
du
jour
:
46.
Désignation
d'un
Conseiller
Municipal
en
charge
des
questions
de
défense
47.
Indemnités
des
élus
locaux
48.
Majorations
des indemnités des
élus
locaux
Fait
à
Epinay-sur-Seine,
Le
94
MAR
2076
Le
Conseil
municipal
se réunira
à
la
mairie
en séance publique
le
:
lundi
30 mars 2026
à
20H00