Déliberation - OJCM091208

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Déliberation - OJCM091208 Document publié le Mardi 9 décembre 2008 par la commune de Limoges. Lien du pdf (Déliberation - OJCM091208)Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Humanitaire, MAIRIE de LIMOGES

--YZ--

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE du 9 DECEMBRE 2008

ORDRE du JOUR

Désignation du secrétaire

Communications

Bilan d’activités des services municipaux pour l’année 2007

1. Exercice budgétaire 2008 – Décisions modificatives aux budgets

primitifs 2008 Bernard E BENSTEIN

2. Autorisation de mandatement des dépenses de fonctionnement

et d’investissement avant le vote du budget primitif 2009 Sandrine ROTZLER

3. Ville de Limoges – Budget principal et budgets annexes

Fixation des durées d’amortissement Hugues F OUBERT

4. Direction de l’Eau – Orientations budgétaires 2009 – Tarifs

Conventions – Marchés Pierre LEFORT

5. Laboratoire Régional de Contrôle des Eaux de la Ville de Limoges

Orientations budgétaires 2009 – Tarifs Pierre LEFORT

6. Service funéraire municipal – Orientations budgétaires 2009

Pompes funèbres – Crématorium – Tarifs Francis BARRET

7. Emprunts garantis par la Ville Jean DANIEL

8. Opération Saint-Lazare 3ème tranche – Construction neuve

Convention de cofinancement avec l’Office Public de l’Habitat

de Limoges Métropole Josette DIOP

9. Gestion déléguée d’un marché à la brocante du quartier

de la cathédrale Catherine BEAUBATIE10. Camping municipal d’Uzurat – Délégation de service public

Tarifs 2009 Francis BARRET

11. Complexe restauration - hôtellerie « Le Green Saint-Lazare »

Convention de délégation de service public – Tarifs 2009 Claude L ANFRANCA

12. Régie à personnalité morale de l’Abattoir – Relations financières

avec la Ville de Limoges – Compte de résultat prévisionnel

approché 2008 - Propositions tarifaires 2009 - Programme

d’investissement Patrick CHARLES

13. Mandat d’études préalables à l’opération d’aménagement

de la Grande Pièce – Bilan de clôture Catherine BEAUBATIE

14. Plans de Prévention du Risque Inondation (PPRI) des rivières

Auzette et Valoine – Avis de la Commune de Limoges Bernard VAREILLE

15. Opérations immobilières et gestion du patrimoine Josette BALANCHE

16. ZAC du quartier de l’Hôtel de Ville – Acquisitions immobilières Arnaud BOULESTEIX

17. Domaine communal – Vente à la Communauté d’agglomération

Limoges Métropole de parcelles de terrain sises à Limoges,

rue Archimède Martin F ORST

18. Aquarium du Limousin – Agrandissement des locaux sis boulevard

Gambetta à Limoges – Conventions et subvention Bernard VAREILLE

19. Exposition internationale de porcelaine 2010 – Partenariat

avec La Réunion des Musées Nationaux Monique BOULESTIN

20. Musée des Beaux Arts – Palais de l’Evêché – Acquisitions

d’œuvres – Convention Sylvie BOURANDY

21. Bibliothèque Francophone Multimédia – Déploiement

des espaces Cyber-base Monique BOULESTIN

22. Centres culturels municipaux – Saison 2008-2009 – Conventions Huguette T ORTOSA

23. Dispositif « Passerelle culturelle » - Adhésion d’une nouvelle structure Nézha NAJIM

24. Manifestation « Lire à Limoges » - Modalités d’organisation

Marché – Tarifs Monique BOULESTIN

25. Conservatoire annexe Saint-Maurice – Réfection de la couverture

en ardoise – Attribution du marché Huguette T ORTOSA

26. Limoges, ville hôte du Tour de France 2009 – Etape de repos

le 13 juillet 2009 – Départ de la 10 ème étape le 14 juillet 2009

Opération « A chacun son tour » - Cyclo-Parc les 17 et 18 avril 2009 Sandrine ROTZLER

27. Politique d’aide aux clubs sportifs – Contrats d’objectifs

Convention de partenariat Claude BOURDEAU28. 5ème édition de l’opération « Les Printemps Sportifs » – Tarifs

des droits d’inscription et régie de recettes temporaire Bernadette T ROUBAT

29. Séjour de ski au Lioran – Sportez-vous Bien à la Neige – Période

du 22 février au 28 février 2009 Geneviève M ANIGAUD

30. Subvention de fonctionnement – Centre de Droit et d’Economie

du Sport de Limoges – Convention entre la Ville de Limoges

et l’Association CDES-Progesport Daniel BADOU

31. Animation nautique du dimanche après-midi à la piscine

de Beaubreuil - Convention avec le Comité départemental

de Natation et la Direction régionale et départementale

de la Jeunesse et des Sports Zéphirin M OWENDABEKA

32. Maison de l’Enfance et de la Jeunesse – Crèches multi-accueil

Conventions Sylvie DESPROGES-P EYROUX

33. Transports des élèves des écoles élémentaires de la Ville

Convention avec la Société des Transports en Commun de Limoges Francis DAULIAC

34. Enseignement du 1er degré – Fournitures – Avenants Josette BALANCHE

35. Espace associatif Charles Silvestre - Participations année 2009 Chantal M ISME

36. Centre Social de la Bastide – Contrat de Projet – Conventions Laurent DEBRACH

37. Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Participations financières

de la Ville de Limoges pour l’année 2008 Sylvie BAUDU

38. Programme de rénovation urbaine de la Ville de Limoges – Fonds

d’Aide au Relogement Marie-Paule BARRUCHE

39. Mission d’assistance à une démarche d’observation pour le Centre

Communal d’Action Sociale de la Ville de Limoges, la Ville

de Limoges et la Communauté d’agglomération Limoges Métropole

Attribution de marché Josette DIOP

40. Attribution de subventions – Convention Anibal ALMOSTER

41. Chauffage urbain du quartier de l’Aurence – Cahier des charges

annexé à la convention d’affermage de distribution collective

de chaleur – Avenant n° 18 Jean-Marc CHABRELY

42. Guide de mise en œuvre de l’accessibilité à l’espace public

Approbation Jean-Pierre GAILLARD

43. Convention entre la Ville de Limoges et la Caisse des Dépôts et

Consignations pour le subventionnement relatif à la conception

et la création d’un registre unique santé et sécurité au travail

Avenant n° 1 : actualisation du registre Henri S OUFFRON

44. Voirie et stationnement – Travaux divers – Marchés Stéphane DESTRUHAUT45. Traitement des graffitis sur le patrimoine de la Ville de Limoges

et de la Communauté d’agglomération Limoges Métropole

Attribution de marché Aline BIARDEAUD

46. Patrimoine bâti – Marchés de travaux et fournitures - Conventions

constitutives de groupements de commandes Gülsen YILDIRIM

47. Environnement-Santé – Centre de vaccinations – Tarifs

Convention – Avenants Christiane DUPUY-RAFFY

48. Approbation de divers tarifs pour l’année 2009 Jeannine GAUTHIER

49. Cotes irrécouvrables – Admission en non-valeur

Exercices 1990-2007 Martin F ORST

50. Maintenance-assistance de logiciels – Marchés Ghislaine GASTALDIN

51. Services municipaux – Marchés – Avenants – Abonnements Lydie DELIAS

52. Personnel communal – Approbation de diverses décisions Stéphane DESTRUHAUT

53. Centre de recyclage de déchets du Petit Beaune – Commission

Locale d’Information et de Surveillance – Désignation

des représentants de la Ville M. le M AIRE

54. Comités consultatifs – Commission consultative des services

publics locaux – Rapports 2008 M. le M AIRE

55. Application des articles L 2334-19 et L 5211-39 du Code Général

des Collectivités Territoriales – Rapports au Conseil municipal M. le M AIRE

56. Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général

des Collectivités Territoriales Compte rendu au Conseil municipal

de diverses décisions M. le M AIRECONSEIL MUNICIPAL du 9 DECEMBRE 2008

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Rapporteur : Pierre LEFORT

4 - D IRECTION DE L’E AU – O RIENTATIONS BUDGETAIRES 2009 – T ARIFS – CONVENTIONS – M ARCHES

4/1 - Budget Eau Ville de Limoges – Service Public Industriel et Commercial – Débat d’Orientation Budgétaire 2009

4/2 - Redevance Eau – Tarif 2009

4/3 - Prix des branchements particuliers – Année 2009

4/4 - Prix des réparations des branchements et conduites endommagés

4/5 - Convention avec l’Agence de l’Eau Loire Bretagne relative au reversement de la redevance « pollution domestique » perçue auprès des usagers

4/6 - Conventions avec la commune du Palais-sur-Vienne pour la fourniture d’eau potable et l’assistance à l’exploitation du réseau d’eau potable

4/7 - Conventions avec la commune de Chaptelat pour la fourniture d’eau potable et l’assistance à l’exploitation du réseau d’eau potable

4/8 - Conventions avec la commune de Chamborêt pour la fourniture d’eau potable et l’assistance à l’exploitation du réseau d’eau potable

4/9 - Convention avec la commune de Saint-Priest-Taurion pour la fourniture d’eau potable

4/10 - Convention d’assistance à l’exploitation du réseau d’eau potable avec la commune de Rilhac- Rancon

4/11 - Convention d’assistance avec la commune de Vaulry pour l’exploitation du réseau d’eau potable

4/12 - Avenant n° 3 à la convention de concession de la desserte en eau potable de la commune de Nieul

4/13 - Avenant n° 2 à la convention de concession de la desserte en eau potable de la commune de Saint-Jouvent – Application de la participation pour voirie et réseau PVR

4/14 - Prolongation de la convention d’occupation temporaire d’un domaine privé à Népoulas (commune de Compreignac)4/15 - Convention de déversement des effluents non domestiques au système d’assainissement collectif de la Communauté d’agglomération Limoges Métropole pour traitement sur la station d’épuration de Limoges

4/16 - Conventions de déversement des effluents d’industriels au système d’assainissement collectif de la Communauté d’agglomération Limoges Métropole implantés sur la commune de Limoges

4/17 - Surveillance réglementaire, études et travaux divers sur les digues et les barrages

4/18 - Entretien des réseaux d’eau potable et d’assainissement

4/19 - Fourniture de réactifs pour la station de production d’eau potable de La Bastide

4/20 - Retenue de Gouillet – Autorisation de démolir des bâtiments sur les communes de Razès et de Saint-Sylvestre

4/21 - Réhabilitation des châteaux d’eau du Cercler (Limoges), de Nieul et de Veyrac – Dépôt de déclarations de travaux exemptés de permis de construireCONSEIL MUNICIPAL du 9 DECEMBRE 2008

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Rapporteur : Pierre LEFORT

5 - L ABORATOIRE R EGIONAL DE C ONTROLE DES E AUX DE LA V ILLE DE L IMOGES – O RIENTATIONS BUDGETAIRES 2009 – T ARIFS

5/1 - Budget Laboratoire Régional de Contrôle des Eaux Ville de Limoges – Service Public Industriel et Commercial – Débat d’Orientation Budgétaire 2009

5/2 - Laboratoire Régional de Contrôle des Eaux de la Ville de Limoges – Révision des tarifs d’analysesCONSEIL MUNICIPAL du 9 DECEMBRE 2008

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Rapporteur : Francis BARRET

6 - S ERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – O RIENTATIONS BUDGETAIRES 2009 – P OMPES FUNEBRES – C REMATORIUM – TARIFS

6/1 - Budget Pompes funèbres et Crématorium Ville de Limoges – Services Publics Industriels et Commerciaux – Débat d’Orientation Budgétaire 2009

6/2 - Service funéraire municipal – Tarifs

6/3 - Tarifs des concessions funéraires et de diverses prestations pour l’année 2009

6/4 - Service funéraire municipal – Partenariat avec CNP Assurances en vue de la diffusion d’une formule de financement en prévision d’obsèquesCONSEIL MUNICIPAL du 9 DECEMBRE 2008

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Rapporteur : Jean DANIEL

7 - E MPRUNTS GARANTIS PAR LA V ILLE

7/1 - Office Public de l’Habitat de Limoges Métropole - Réhabilitation de 74 logements cité Raoul Dautry (tranche 2) - Emprunt PALULOS Bonifié d’un montant de 1.310.000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de la Ville

7/2 - Office Public de l’Habitat de Limoges Métropole - Réhabilitation de 8 logements et d’un local commercial, rue Monthyon - Emprunt PALULOS d’un montant de 527.000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de la Ville

7/3 - Office Public de l’Habitat de Limoges Métropole - Foyer HANDAS – Travaux d’agrandissement - Emprunt Phare de 280.000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de la Ville

7/4 - Nouveau Logis Centre Limousin - Construction de 36 logements locatifs, allée Largillière – Financement complémentaire - Prêt Energie Performance d’un montant de 257.928 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie partielle à hauteur de 50 %CONSEIL MUNICIPAL du 9 DECEMBRE 2008

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Rapporteur : Josette BALANCHE

15 - OPERATIONS IMMOBILIERES ET GESTION DU PATRIMOINE

15/1 - Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges 19, rue Jean Baptiste Blanc et appartenant à Madame Magne

15/2 - Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges 229, avenue du Général Leclerc et appartenant à Monsieur Mouly François

15/3 - Acquisition immobilière - Parcelles de terrain sises à Limoges, rue Georges Fourest et 40, rue Marivaux et appartenant à la SARL AMG Immobilier

15/4 - Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges 25, rue Lebon et appartenant à la société Haviland

15/5 - Acquisition immobilière - Parcelles de terrain sises à Limoges 30 et 32, rue du Puy Châtu et appartenant à la SARL Demeures et Patrimoine Immobilier

15/6 - Acquisition immobilière - Parcelles de terrain sises à Limoges, au lotissement « Les Jardins de Corot », rue de Pabré et rue des Lucioles et appartenant à la société Centre Ouest Habitat

15/7 - Acquisition immobilière – Ensemble immobilier sis à Limoges 67, avenue Georges Dumas et appartenant à la SCI Grand’Rue

15/8 - Acquisition immobilière - Centre Commercial de la Bastide II - Lots de copropriété de l'ensemble immobilier sis à Limoges 1, rue Braque et appartenant à Monsieur et Madame Bouchareychas

15/9 - Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges, au lieudit « L'Age » et appartenant à Monsieur Couty Jean-Pierre

15/10 - Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Saint-Sylvestre (Haute-Vienne), au lieudit « Les Prés du Moulin » et appartenant à Madame Gizardin Michelle

15/11 - Acquisition immobilière - Parcelles de terrain sises à Saint-Sylvestre (Haute-Vienne), au lieudit « Les Prés du Moulin » et appartenant à la société AREVA NC

15/12 - Acquisition immobilière – Création de chemins de randonnées à Landouge – Parcelle de terrain sise à Limoges, au lieudit « Le Cluzeau » et appartenant à Monsieur Dominique Piolé15/13 - Echange foncier avec Madame Versavaud – Parcelles de terrain sises au lieudit « La Petite Crouzille » - Commune de Saint-Sylvestre

15/14 - Copropriété Dullin–Bey - Cession d'un logement à Mademoiselle Guinguet Céline

15/15 - Domaine communal – Ensemble immobilier sis à Limoges – fraction de Beaune-les-Mines, 22, clos du Saris – Cession à Monsieur Fabrice Croulard

15/16 - Immeuble municipal sis à Limoges, 231 à 235, avenue des Casseaux – Versement d’une indemnité d’éviction à la société BMO

15/17 - Immeuble municipal sis à Limoges 27, allée Marcel Proust – Versement d’une indemnité d’éviction à l’entreprise individuelle Cirta Délices Viandes

15/18 - Centre commercial Marcel Proust – Bail commercial en date du 28 mars 2003 entre la Ville de Limoges et la SARL Ates Center – Résiliation

15/19 - Domaine communal - Passage d'une ligne électrique souterraine sur une parcelle municipale sise à Limoges, au lieudit « Chez Cibot » - Convention avec Electricité Réseau Distribution France

15/20 - Domaine communal – Implantation de deux supports conducteurs aériens pour ligne électrique sur deux parcelles municipales sises à Limoges, rue Aristide Briand et au lieudit « Le Mas Neuf » - Convention avec Electricité Réseau Distribution France

15/21 - Domaine communal – Implantation d’une ligne électrique souterraine sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue Bill Coleman – Convention avec la société AJIR Agrégats

15/22 - Domaine communal - Implantation d'un poste de soutirage de protection cathodique sur une parcelle municipale sise à Limoges, avenue Baudin - Convention avec Gaz Réseau Distribution France

15/23 - Domaine communal - Implantation de réseaux fibre optique souterrains sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue du Château d'Eau - Convention avec la société Bouygues Télécom

15/24 - Mise à l'alignement de la rue du Bassin - Protocole d'accord avec Monsieur et Madame Bourdier, Monsieur Charles et Mademoiselle Villéger

15/25 - Parc de stationnement des Pousses - Tarifs 2009

15/26 - Fixation annuelle des loyers au 1er janvier 2009 des immeubles sis à Limoges, avenue du Président Vincent Auriol, rue du Maréchal Joffre, 6 et 8, avenue du Président René Coty (Gémeaux) et des pavillons de Beaune-les-Mines

15/27 - Cité municipale du Vigenal - Copropriété Dullin – Bey -Chalets municipaux – Loyers

15/28 - Domaine communal - Droits d'herbage et de pacage - Location de parcelles de jardin - Révision des tarifsCONSEIL MUNICIPAL du 9 DECEMBRE 2008

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Rapporteur : Arnaud B OULESTEIX

16 - ZAC DU QUARTIER DE L’H OTEL DE V ILLE – A CQUISITIONS IMMOBILIERES

16/1 - ZAC du quartier de l’Hôtel de Ville - Acquisition immobilière

16/2 - ZAC du quartier de l’Hôtel de Ville - Acquisition immobilièreCONSEIL MUNICIPAL du 9 DECEMBRE 2008

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Rapporteur : Sylvie BOURANDY

20 - M USEE DES B EAUX A RTS – P ALAIS DE L ’E VECHE – A CQUISITIONS D ’ŒUVRES - C ONVENTION

20/1 - Musée des Beaux Arts – Palais de l’Evêché – Acquisitions d’œuvres 2008

20/2 - Musée des Beaux Arts – Palais de l’Evêché – Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et la Bibliothèque publique d’information – Centre PompidouCONSEIL MUNICIPAL du 9 DECEMBRE 2008

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Rapporteur : Monique BOULESTIN

21 - B IBLIOTHEQUE F RANCOPHONE M ULTIMEDIA – DEPLOIEMENT DES ESPACES C YBER- BASE

21/1 - Bibliothèque Francophone Multimédia – Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et le Centre des Auteurs Dramatiques du Québec

21/2 - Convention relative au déploiement des espaces cyber-base entre la Ville de Limoges, la Caisse des Dépôts et Consignations et l’association « Centre d’Animation des Portes Ferrées » et avenant n° 2 au marché négocié d’abonnement au portail cyber-base n° 2005 025 conclu avec CAP – TICCONSEIL MUNICIPAL du 9 DECEMBRE 2008

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Rapporteur : Huguette TORTOSA

22 - CENTRES CULTURELS MUNICIPAUX – S AISON 2008-2009 – C ONVENTIONS

22/1 - Centres culturels municipaux – Conventions de partenariat avec diverses structures

22/2 - Centres culturels municipaux – Saison 2008-2009 – Conventionnement Ville de Limoges – Club Ester entreprisesCONSEIL MUNICIPAL du 9 DECEMBRE 2008

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Rapporteur : Monique BOULESTIN

24 - M ANIFESTATION « L IRE A LIMOGES » - M ODALITES D’ORGANISATION – M ARCHE – T ARIFS

24/1 - Manifestation « Lire à Limoges » - Définition des modalités d’organisation

24/2 - Manifestation « Lire à Limoges 2009 » - Locations de structures pour le montage, l’aménagement intérieur et le démontage du chapiteau – Appel d’offres ouvert – Attribution du marché

24/3 - Manifestation « Lire à Limoges », 3, 4 et 5 avril 2009 – Tarifs de location des standsCONSEIL MUNICIPAL du 9 DECEMBRE 2008

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Rapporteur : Claude BOURDEAU

27 - POLITIQUE D’AIDE AUX CLUBS SPORTIFS – C ONTRATS D’OBJECTIFS - CONVENTION DE PARTENARIAT

27/1 - Subvention de fonctionnement – Contrat d’objectifs entre la Ville de Limoges et la SASP USAL Rugby

27/2 - Subvention de fonctionnement – Contrat d’objectifs entre la Ville de Limoges et le Limoges Avenir Basket Club

27/3 - Subvention de fonctionnement – Contrat d’objectifs entre la Ville de Limoges et le Limoges Hand 87

27/4 - Politique d’aide aux clubs sportifs – Convention de partenariat avec le Limoges Football ClubCONSEIL MUNICIPAL du 9 DECEMBRE 2008

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Rapporteur : Sylvie DESPROGES -P EYROUX

32 - M AISON DE L ’E NFANCE ET DE LA J EUNESSE – CRECHES MULTI-ACCUEIL – C ONVENTIONS

32/1 - Maison de l’Enfance et de la Jeunesse – Convention d’objectifs et de financement du Relais Assistantes Maternelles n° 3

32/2 - Crèches multi-accueil collectives et familiale – Conventions de prestation de service unique (PSU) entre la Caisse d’Allocations Familiales et la Ville de Limoges

32/3 - Crèches multi-accueil – Convention de prestation de service avec la Société Nationale des Chemins de Fer (SNCF)CONSEIL MUNICIPAL du 9 DECEMBRE 2008

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Rapporteur : Josette BALANCHE

34 - E NSEIGNEMENT DU 1 ER DEGRE – F OURNITURES – A VENANTS

34/1 - Mise à disposition de photocopieurs destinés au fonctionnement des écoles de la Ville de Limoges, sous forme de location-maintenance - Avenant au marché n° 2003-239 conclu avec la Société RICOH

34/2 - Fourniture de petit mobilier, matériels et accessoires scolaires – Avenant au marché n° 2005-744 conclu avec la Société WESCOCONSEIL MUNICIPAL du 9 DECEMBRE 2008

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Rapporteur : Laurent DEBRACH

36 - CENTRE S OCIAL DE LA B ASTIDE – C ONTRAT DE P ROJET – C ONVENTIONS

36/1 - Centre Social de la Bastide – Contrat de Projet Animation globale et secteur Familles – Conventions entre la Ville de Limoges et la Caisse d’Allocations Familiales de la Haute- Vienne

36/2 - Centre Social de la Bastide – Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Haute- Vienne – Prestation d’accompagnement à la scolarité

36/3 - Centre Social de la Bastide – Conventions d’occupation de locauxCONSEIL MUNICIPAL du 9 DECEMBRE 2008

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Rapporteur : Anibal ALMOSTER

40 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS – C ONVENTION

40/1 - Attribution de subventions

40/2 - Application du Plan de coloration – Mission de conseil aux particuliers – Convention avec le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’EnvironnementCONSEIL MUNICIPAL du 9 DECEMBRE 2008

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Rapporteur : Stéphane DESTRUHAUT

44 - V OIRIE ET STATIONNEMENT – T RAVAUX DIVERS – M ARCHES

44/1 - Travaux de voirie – Parking Maréchal Juin à Limoges – Appel d’offres ouvert – Attribution de marché

44/2 - Construction de murs de soutènement rue d’Isle – Attribution de marché

44/3 - Travaux de démolition de bâtiments 3 à 5, rue Armand Barbès – Attribution de marchéCONSEIL MUNICIPAL du 9 DECEMBRE 2008

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Rapporteur : Gülsen YILDIRIM

46 - PATRIMOINE BATI – MARCHES DE TRAVAUX ET FOURNITURES - CONVENTIONS CONSTITUTIVES DE GROUPEMENTS DE COMMANDES

46/1 - Marché public de travaux – Convention de groupement de commandes Ville de Limoges - Limoges Métropole – Equipement de réseau fibre optique reliant divers bâtiments communaux et inter-communaux – Appel d’offres ouvert – Marchés à bons de commandes

46/2 - Prestations de vérification et de maintenance des équipements techniques dans le patrimoine de la Ville de Limoges et de la Communauté d’agglomération Limoges Métropole – Attribution de marchés

46/3 - Marchés publics de fournitures courantes et services – Acquisition d’appareillage électrique pour la Ville de Limoges et la Communauté d’agglomération Limoges Métropole – Appel d’offres ouvert – Marchés à bons de commande

46/4 - Matériel de Gestion Technique Centralisée (GTC) dans le patrimoine de la Ville de Limoges et de la Communauté d’agglomération Limoges Métropole – Marché de fourniture et marché de maintenance – Convention constitutive de groupement de commandes – Procédure adaptée et procédure négociée

46/5 - Location de matériel de levage, de terrassement, de manutention et d’outillages divers – Appel d’offres ouvert – Marchés à bons de commandes – Convention constitutive de groupement de commandes - Communauté d’agglomération Limoges Métropole – Ville de Limoges

46/6 - Travaux à réaliser dans le patrimoine bâti de la Ville de Limoges, de la Communauté d’agglomération Limoges Métropole, du Syndicat Mixte du Parc des Expositions de Limoges et du Centre Communal d’Action Sociale – Convention constitutive de groupement de commandesCONSEIL MUNICIPAL du 9 DECEMBRE 2008

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Rapporteur : Christiane DUPUY -R AFFY

47 - E NVIRONNEMENT -S ANTE – C ENTRE DE VACCINATIONS – T ARIFS – C ONVENTION – A VENANTS

47/1 - Révision des tarifs de vaccinations

47/2 - Centre de vaccinations - Convention avec le Groupement Régional de Santé Publique

47/3 - Centre de vaccinations – Avenant au marché de fourniture de vaccins (lot 4)

47/4 - Avenant à la convention du 28 février 2008 pour la mise en place d’actions dans le domaine de l’hygiène bucco-dentaire dans les écoles de la Ville de LimogesCONSEIL MUNICIPAL du 9 DECEMBRE 2008

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Rapporteur : Jeannine G AUTHIER

48 - A PPROBATION DE DIVERS TARIFS POUR L’ANNEE 2009

48/1 - Tarifs des redevances du Golf municipal de Saint-Lazare

48/2 - Modification des tarifs - Droits de place et bascule publique

48/3 - Taxe relative aux droits de voirie pour occupation du domaine public – Tarifs 2009

48/4 - Services municipaux – Tarifs de remboursement des prestations de service – Frais de personnel et de matériel

48/5 - Salles municipales – Majoration de tarifsCONSEIL MUNICIPAL du 9 DECEMBRE 2008

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Rapporteur : Ghislaine GASTALDIN

50 - M AINTENANCE -ASSISTANCE DE LOGICIELS – M ARCHES

50/1 - Maintenance-assistance de logiciel VS LOCATIF – Attribution d’un marché négocié

50/2 - Maintenance-assistance des logiciels et matériels - Gestion des activités des établissements petite enfance de la Ville de Limoges - Attribution d’un marché négociéCONSEIL MUNICIPAL du 9 DECEMBRE 2008

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Rapporteur : Lydie DELIAS

51 - S ERVICES MUNICIPAUX – MARCHES – A VENANTS – A BONNEMENTS

51/1 - Groupement de commandes Ville de Limoges/Caisse des Ecoles – Appel d’offres ouvert en quatre lots – Attribution de marchés d’assurances

51/2 - Fourniture de pièces détachées automobiles en seize lots – Attribution de marchés

51/3 - Prestations Courrier Entreprise – Attribution d’un marché négocié

51/4 - Avenants de transfert relatifs à deux marchés conclus avec la Société Auxiliaire d’Exploitation de parcs (SAPX) – Marché n° 2006-055-1 (lot 1) Avenant n° 1 – Marché n° 2006-055-2 (lot 2) Avenant n° 1

51/5 - Accès au service ADVISO – EDF – Contrat d’abonnement conclu avec la Société EDF

51/6 - Abonnements et publications nécessaires aux services communaux pendant l’année 2009CONSEIL MUNICIPAL du 9 DECEMBRE 2008

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Rapporteur : Stéphane DESTRUHAUT

52 - PERSONNEL COMMUNAL – APPROBATION DE DIVERSES DECISIONS

52/1 - Personnel communal – Agent contractuel – Centre social de la Bastide (rémunération)

52/2 - Régime indemnitaire et paiement des astreintes de certains personnels communaux appartenant au cadre d’emplois des sages-femmes

52/3 - Action sociale de la collectivité pour le personnel communal

52/4 - Personnel de l’Opéra Théâtre - Remboursement des frais professionnels

52/5 - Transfert de personnels de l’Espace Public – Convention entre la Ville de Limoges et la Communauté d’agglomération Limoges Métropole

52/6 - Concession de logements

52/7 - Régie du Centre sportif municipal de Saint-Lazare - Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuseCONSEIL MUNICIPAL du 9 DECEMBRE 2008

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Rapporteur : M. LE M AIRE

55 - A PPLICATION DES ARTICLES L 2334-19 ET L 5211-39 DU CODE G ENERAL DES C OLLECTIVITES T ERRITORIALES – R APPORTS AU C ONSEIL MUNICIPAL

55/1 - Actions de Développement Social Urbain – Rapport annuel d’activités 2007

55/2 - Communauté d’agglomération Limoges Métropole – Rapport annuel d’activités 2007

55/3 - Syndicat Energies Haute-Vienne – Rapport annuel d’activités 2007

55/4 - Syndicat de transport d’eau potable de l’ouest de Limoges – Rapport annuel d’activités 2007