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Déliberation - 2024 065
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Cussac.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 065)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Industrie,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS 2024/065
Nombre de
Conseillers
en exercice : 15
présents : 10
votants : 14
Question n°9
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-quatre, le onze juillet, le Conseil Municipal de la Commune de
Cussac, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au Chapiteau de la
Fontanelle, sous la présidence de Monsieur Dominique CHAMBON, Maire.
Date de convocation de l’Assemblée : le cinq juillet deux mille vingt quatre |
Présents : N. BARNY ; M. CERQUEIRA ; F. CHALEIX ; D. CHAMBON ; R.DUFOUR ; F. GAILLARD ; D. JARDIN ; J. LEFORT ; A.RAVET ; F. TOMAS
Excusés ayant donné pouvoir : L. GABETTE ; P. GABORIAU ; R. GRENOUILLET ; C. VIARD
Absent : P. GIBAUD
Secrétaire : J. LEFORT
OBJET : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL AVEC EFFET AU 01/07/2024
Monsieur le Maire propose donc d’actualiser le tableau des effectifs de la commune applicable au 1° Juillet 2024, pour tenir compte des mouvements qui ont été opérés, depuis le 01/10/2023.
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal :
- la suppression à la date du 1° Mars 2024 du poste d’Agent de Maîtrise, départ la retraite de Madame VOUDON Nadine.
- la modification de la durée hebdomadaire du poste d’Adjoint Technique Territorial, Titulaire, à temps non complet de 29H/semaine à 31H/semaine, à compter du 1° Avril 2024.
- le poste d’Adjoint Technique Territorial vacant à 26H/semaine est désormais pourvu par Madame VILLARD Margaux, à compter du au 1% Mai 2024.
- la nomination à la date du 1° Mai 2024 au poste d’Adjoint Technique Territorial, à temps non complet, 30H/semaine de Madame LABROUSSE Stéphanie. Ce poste a été créé par délibération n°2023/084 du 14 Décembre 2023.
- la modification de la durée hebdomadaire du poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 1 classe, Titulaire, à temps non complet de 29H/semaine à 34H/semaine, à compter du 1° Juin 2024.
- la nomination par voie de mutation à la date du 15 Juin 2024 de Madame BÉCHU Colette, Titulaire, à temps complet sur un poste d’Adjoint Administrative Territorial Principal de 1°" classe. Ce poste a été créé par délibération n°2024/030 du 11 Avril 2024.
- la mutation à la date du 20 Juin 2024 de Madame LACAUD Aurélie, Titulaire, à temps complet sur un poste d’Adjoint Administrative Territorial Principal de 2°" classe. Il précise que ce poste sera supprimé à compter du 20 Juin 2024.
Sur cette proposition, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des | votants : |
APPROUVE le tableau des effectifs de la Commune applicable à compter du 01/07/2024 comme suit : | Au 01/10/2023 Au 01/07/2024 Date d'effet
Situation antérieure Situation nouvelle et Observations
T.C. T.N.C. T.C. T.N.C.
Rédacteur Principal 1 Il 1 Il Maintien du poste le
de 2ère classe temps de la fin de la période de stage
Attaché Territorial 1* Il 1 Il Création Poste au 01/102023
Adjoint Administratif 1 Il 1 Il #Nomination par voie
Territorial Principal 4 Mutation au 15/06/2024
de 1°" classe
Adjoint Administratif (rl Il ll Il * Suppression Poste
Territorial Principal Mutation au 20/06/2023
de 2ème classe
Situation antérieure Situation nouvelle
T.C. T.C. T.N.C.
[__ SE =CHNIQUES E À
Adjoint Territorial Il 1 (20h00) Il 1 (20h00)
d'Animation Principal
de 2ère classe
Adjoint Technique 1 1 (29h00) 1 1 (84h00) *
Territorial Principal Passage à 34H au
de 1°" classe 01/06/2024
Adjoint Technique 3 Il 3 Il
Territorial Principal
de 2ème classe
Adjoint Technique
Territorial 1 vacant |1 (28h00) 1 1 (28h00)
(disponibilité) (dont 1 | (disponibilité)
vacant)
1 Vacant 1 (26h00) * *Poste 26H pourvu au
(26h00) 01/05/2024
1 (29h00) “Passage à 314 au
1 (31h00) * 01/04/2024
1 (28h00)
1 (28h00) Création Poste 30H au
01/05/2024
1 (30h00)
Il Il Il
Agent de Maîtrise 4 Départ Retraite au 01/03/2024
TOTAL 15 postes 16 postes
Fait et délibéré en Mairie de CUSSAC
Le 11 Juillet 2024
LE MAIRE
Dominique CHAMBON
Affichée le : © | 04 | 2OIU
exécutoire de cet acte, et informe qu’il
peut faire l'objet d’un recours auprès du Îribfinal Admipistfätif de Limoges, dans un délai de deux mois a esdé l'État, via www.telerecours.fr
Le lol A
Le Maire i Accusé de réception en préfecture { 087-218705408-20240711-2024005_2024065-DE Reçu le 18/07/2024