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Document publié le Lundi 16 février 2026 par la commune de Val des Vignes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - DE2026016 APPROBATION CR 16 02 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 13/03/2026
Reçu en préfecture le 13/03/2026 ?
Publié le S L O
ID : 016-200054187-20260306-DE2026016-DE
République Française
Département : CHARENTE
Arrondissement : Cognac
Commune : VAL DES VIGNES
Séance du vendredi 06 mars 2026
Délibération N° DE2026016
NOMBRE DE MEMBRES Le six mars deux mille vingt-six, à 18 heures 30, l'assemblée régulièrement convoquée, s’est réunie au
nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses
séances (Salle des Fêtes de Péreuil), sous la
présidence de DECELLE Guy.
Présents : DECELLE Guy, VERGNION Philippe,
BOULLAULT Angèle, CHABOT Jean-Michel,
COUSSEAU Stéphanie, CHAIGNAUD Éric, MEIGNEIN
A ce Présents Votants
19 15 17
Date de la convocation :
02/03/2026
Pour Contre Abstention
16 0 1 Christine, BARBOT Jean-Pierre, TEXER Isabelle, COUSSEAU Heré, MOUNIER Marlène, BEULZ Loïc,
Résultat du vote : adoptée MARTY Didier, NEBOUT Franck, DÉNOUE Joël
Représentés : BOIBELET AVRIL Elisa représentée par
COUSSEAU Stéphanie, CATINOT Isabelle représentée
par VERGNION Philippe
Absents_et_Excusés : CADORET Anita, LASNIER
Isabelle
Conformément à l'article 2121-15 du CGCT, CHABOT Jean-Michel est nommé(e) à l'unanimité
secrétaire de séance.
Objet : APPROBATION CR DU 16/02/2026
Rapporteur : Guy DECELLE, Maire
Monsieur le Maire soumet, à l'approbation des conseillers municipaux, le compte rendu du Conseil Municipal, séance du 16 février 2026, qui leur a été auparavant adressé par mail.
Ces derniers sont invités à faire savoir s'ils ont des remarques à formuler sur ce compte rendu
avant son adoption définitive.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à la majorité de ses membres présents ou
représentés, décide :
D’approuver le compte rendu de la réunion du 16 février 2026.
CHABOT Jean-Michel
Secrétaire de séance
Ainsi fait et délibéré, les jour mois et an que dessus.
DECELLE Guy
Président de séance
DE2026016