Procès Verbal - PV Conseil Municipal 2023 10 02 Affichage

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Procès Verbal - PV Conseil Municipal 2023 10 02 Affichage Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Saint-Julien-lès-Montbéliard. Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil Municipal 2023 10 02 Affichage)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Industrie, D E P A R T E M E N T D U D O U B S

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25550 St JULIEN LES MONTBELIARD

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PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 02 octobre 2023

L’an deux mille vingt-trois, le 02 octobre, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Saint- Julien-Lès-Montbéliard, se sont réunis à 20h15 à la salle du Conseil, 11 Grande Rue - 25550 Saint- Julien-lès-Montbéliard, sur la convocation qui leur a été adressée par Mme la Maire le 25 septembre 2023, conformément à l’article L.2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Etaient présents : Boillot Hervé, Devaux Laurence, Girardot Jacques, Perrey Eric, Pétrequin Jean- Mary, Pétrequin Stéphane, Picquart Daniel, Sarrand Sandrine.

Etaient absents excusés : Bunod Claudine, Moine Dominique, Zinck Florence.

Président de séance : Devaux Laurence.

Madame la Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.

Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un Secrétaire pris au sein du Conseil. Stéphane Pétrequin est désigné pour remplir cette fonction qu’il accepte.

Mme la Maire présente l’ordre du jour de la séance, qui comprend les points suivants :

1 Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent 2 Audit Energétique du Bâtiment Communal

3 Réduction de la vitesse Grande rue – étude PMA

4 Demande de travaux par l’association Amis des Temples

5 Questions et Informations diverses

1. Approbation du Compte Rendu Conseil Municipal

précédent

Sur la demande de Mme la Maire, aucune remarque portant sur le contenu du compte rendu n’est formulée. Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

2. Audit Energétique du Bâtiment Communal

Mme la Maire présente au Conseil la restitution de l’audit énergétique faite en Mairie le 7 septembre 2023. Le document laisse apparaître que la rénovation faite sur la partie Mairie en 1998 ne rend pas rentable des actions d’amélioration à date.

Il reste certains points, en particulier concernant les sols de la partie secrétariat et bureau du Maire qui seraient à améliorer.

Les priorités ressortant du document sont :

➢ Le traitement des planchers sur les locaux non chauffés.

➢ L’optimisation et la mise en service des ventilations existantes.

➢ Le remplacement des menuiseries associé à l’isolation des encadrements de fenêtres. ➢ L’isolation des parois de la cage d’escalier donnant dans le grenier et dans les caves et locaux non chauffés en y associant le remplacement des portes.D E P A R T E M E N T D U D O U B S

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Il est également conseillé de remplacer la chaudière GAZ de la partie appartement par un PAC (Pompe A Chaleur) de façon à diminuer les charges de chauffage et rendre plus attractif la location du logement.

Après avoir échangé sur le sujet, le Conseil souhaite faire procéder au contrôle des VMC et demande à Mme la Maire de contacter notre société de maintenance du chauffage pour effectuer ou conseiller une entreprise capable d’effectuer cette vérification.

L’état actuel de nos finances et les projets de travaux en cours ne permettent pas de prioriser plus le sujet.

3. Réduction de la vitesse Grande rue – étude PMA

Mme la Maire présente le premier avant-projet de réduction des vitesses sur la partie Grande rue en sortie direction Sainte-Marie.

Une première réunion s’est tenue en Mairie le 14 septembre avec Monsieur Restelli, responsable du sujet pour PMA, 3 scénarios doivent être étudiés et nous attendons son retour à date.

Lorsque le sujet sera prêt, les différentes solutions seront présentées aux riverains directement concernés.

4. Demande de travaux par l’association Amis des Temples

L’association « les Amis des Temples » a fait part au Conseil Municipal par courrier des travaux envisagés pour l’entretien du temple de Saint-Julien.

Ils portent sur :

➢ La consolidation des fondations de la tour et de la nef côté ouest (Pilotage par l’association). ➢ L’entretien des 2 fenêtres du clocher (Pilotage par l’association). ➢ L’entretien du portail du cimetière (Pilotage par l’association).

Demande est faite à la Mairie de Saint-Julien de prendre en charge le remplacement de la pierre d’entrée au bas de la porte, qui est brisée en plusieurs morceaux et présente un risque de chute.

Le Conseil prend acte de cette demande et délègue à Mme la Maire de contacter des sociétés spécialistes en taille de pierre pour :

- Chiffrer la réalisation et le remplacement de cette pièce.

- Chiffrer la réalisation et le remplacement des pièces des escaliers de la Mairie qui présentent également une forte dégradation.

5. Questions et Informations diverses

Points divers

• PLU : Arcey met à jour son PLU et demande si Saint-Julien a des infos à porter à sa connaissance. Le Conseil Municipal ne fait pas de remarque particulière.

• Estimation des coûts de gardiennage bois par ONF pour 4 837 €. Bois sur pied en bloc parcelles 6.a2, 15.rl, 20.ii.

• PMA - adhésion commune de Dampjoux. Suite au report de l'adhésion, les communes devront à nouveau voter (ou accord tacite si pas de vote sous 3 mois). Dossier sera envoyé au CM.

• PMA - rapports annuels 2022 disponibles et seront mis à disposition des conseillers :D E P A R T E M E N T D U D O U B S

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Eau, assainissement, ordures ménagères, déchets, transports.

• Travaux SIVU - proposition d'alimenter un fichier accessible aux conseillers sous One Drive.

Agenda :

• 6/10 à 18h - AG du tennis à Sainte Marie,

• 13/10 - PMA réunion Eau,

• 14/10 - PMA visite des chantiers,

• 17/10 - SIVU Chaulière moment de convivialité,

• 18/10 - PMA - restitution étude Radon,

• 19/10 - PMA - Commission réglementation voirie,

• 21/10 - St Julien - journée environnement,

• 25/10 - St Julien - commission Forêt - état d'assiette 2024 avec ONF, • 25/10 - Formation communes forestières toute à la journée à Montbéliard, • 28/10 au 2/11 - Quête souvenir français

L’ensemble des points ayant été épuisés, Mme la Maire clôt le Conseil à 22h05D E P A R T E M E N T D U D O U B S

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Liste des délibérations

Selon article L. 2131-1 du Code Général des collectivités territoriales.

Décret N°2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité

Fait à Saint-Julien-Lès-Montbéliard, mardi 03 octobre 2023

Le Maire Le secrétaire

Laurence Devaux Stéphane Pétrequin

Conseil Municipal du 02 octobre 2023

Délibérations Libellé

NEANT