Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 78d65a 555f142a29224b328bc10132e9eae97f
Déliberation - 78d65a a70a45aa2daf4a0d910863a268f5fe6f
Déliberation - 78d65a 864062298e724920b105510df795e9cb
Déliberation - 78d65a 208b99c2c2ee4183ae8d169388df8746
Déliberation - 78d65a 1d02c2ac84854a9985bb5959e3a65f4b
Déliberation - 78d65a 3d8987694d2a43309e61cd1f98b96ce6
Déliberation - 78d65a bf1f81b83a46428ab4b6591a568ec3b0
Déliberation - 78d65a 0c1646ec7abe4764b804900a0fd40acb
Déliberation - 78d65a bb776bad933d4d62b6f0d344ad44d6ac
Déliberation - 78d65a d46d5084350a40969d6d334cabcdbfd6
Procès Verbal - 78d65a
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Renaison.
Lien du pdf (Procès Verbal - 78d65a)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Économie et finances,
Mairie de Renai$onñ
A64. 2
AGrche Aloe
=, Convocation du Conseil Municipal
Le Conseil municipal de Renaison est convoqué le :
Lundi 15 avril 2024 à 19h00 en Mairie de Renaison
L'ordre du jour de la réunion sera le suivant :
æ
1H
D
M
À
ww
DR
9.
Procès-verbal de la réunion du 18 mars 2024
. Compte-rendu des délégations de compétence prises
Décision modificative n°1 au budget primitif 2024 du Budget Général
Décision modificative n°1 au budget primitif 2024 du budget annexe « Gare du Tacot »
Budget primitif 2024 du Budget annexe « Locations immobilières »
Provisions 2024 pour dépréciation des comptes de tiers
Provisions 2024 pour risques de litiges
Provision pour charges de personnel liées à la mise en œuvre du compte-épargne-temps
(CET)
Subventions 2024 aux Associations
10. Approbation d’un groupement de commande avec Villerest pour la restauration scolaire
11. Adressage : dénomination des voies du lotissement « La Chênaie »
12. Lotissement les Alloués: Abrogation de la délibération n°2024-02-05/15 portant autorisation de signature d’une promesse de vente pour le lot n° 6 à la SCI JSC
13. Questions diverses
Le Maire,
Laurent BELUZE