Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2017 026 BP 2017 Budget Principal Commune
Déliberation - DCM 2016 152 du 15 09 2016 DM n° 1 budget annexe i
Déliberation - DCM 2017 131 DM n°2 Budget Principal 2017
Déliberation - DCM 2021 032 du 30 03 Compte de gestion 2020 BP co
Déliberation - 2017 089 DM n° 1 Budget annexe immeuble de rapport
Déliberation - DCM 2018 039 du 29 03 2018 Affectation du résultat
Déliberation - DCM 2021 088 du 27 09 Decision modificative n°1 Bu
Déliberation - DELIB0502 BP 2023 DM N° 1
Déliberation - DCM 2018 061 du 15 05 2018 DM n° 1 Budget Principa
Déliberation - DCM 2017 133 Engagement de dépenses dinvestissemen
Déliberation - 2017 088 DM n°1 BP 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - 2017 088 DM n°1 BP 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
21/09/2017
Reçu
en
préfecture
le
21/09/2017
REPUBLIQUE
FRANCAISE
an
—
DEPARTEMENT
DU
VAR
atiché
le
2 5
SEP,
2017 Un
ID
: 083-218300424-20170914-2017__088-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombres de membres
:
de
La
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
jeudi
14
SEPTEMBRE
2017
En
exercice
: 32
L'an
deux
mille
dix-sept
et
Le
14
septembre
à
19
heures
30,
Le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Qui ont
pris
part
à
La délibération
: 32
Bastide
Pisan,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
Étienne
LANSADE,
Maire
Présents
ou
représentés
: 32
Date
de
La
convocation
: 05/09/2017
Date
d'affichage
: 07/09/2017
PRESENTS
:
Éric
MASSON
-
Régine
RINAUDO
-
Rémy
FÉLIX
-
Laëtitia
PICOT-
René
LE
VIAVANT
- Maria
de
Fatima
FIANDINO
- Aimé
GARNIER-
Élisabeth
CAILLAT
-
Patrick
GARNIER
-
Margaret
LOVERA
-
Patricia
BERENGUIER
- Valérie
ROBIN
- Pascal
CORDÉ
- Sébastien
MACREZ
-
Jonathan
LAURITO
-
Anthony
GIRAUD
-
Jeanne
LAURITO
-
Patricia
PENCHENAT
- Jean-François
FARNET
-
Michel
DALLARI
-
Ernest
DAL
SOGLIO
- Frédéric
LACOUR
- Carole
RUIZ
- Malika
OUAREZKI
-
POUVOIRS
:
Audrey
TROIN
à
Margaret
LOVERA/
Monique
LEBLANC
à
Aimé
GARNIER
/
-
Christelle
DUVERNET
à
Marc
Etienne
LANSADE
/
Renée
FALCO
à
Régine
RINAUDO
/
Michel
BERTIN
à
Eric
MASSON
/
Gaëtan
MULLER
à Laëtitia
PICOT/ Manuel
REQUIN
à Rémy
FELIX
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Jeanne
LAURITO
La
Décision
Modificative
n°
1 a
pour
objet,
l'augmentation
de
créd
du
chapitre
65
pour
permettre
les
admissions
en
non
valeurs
actées
p
délibération
du
29
juin
dernier
pour
un
montant
de
28.080,07
€
et
d’aut
part,
un
abondement
des
crédits
destinés
au
versement
de
subventio
exceptionnelles
aux
associations.
Afin
de
procéder
à
la
régularisation
des
prévisions
budgétair
2017,
il
est
demandé
au
Conseil
municipal
d'approuver
la
décisi
modificative
n°
1 suivante :
Dépenses
de
fonctionnement
:
0,00
€
Chapitre
65
Article
6541
: Perte
sur
créance
irrécouvrable
:
+
3
100,00
€
Chapitre
67
N°
2017/088
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1
- BUDGET
PRINCIPAL
2017 N°
2017/088
Envoyé
en
préfeclure
le
21/09/2017
Reçu
en
préfecture
le
21/09/2017
née
2 5 SEP, 20//ER
ID
: 083-218300424-20170914-2017
_ 088-DE
CM
14/09/2017
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1
- BUDGET
PRINCIPAL
2017
Article
673
: Titres
annulés
sur
exercices
antérieurs :
-
13
100,00
€
Article
6745
: Subventions
exceptionnelles
:
+
37
000,00
€
Chapitre
011
Article
6068
: Autres
matières
&
fournitures
|
-
27
000,00
€
Le
Conseil
municipal
est
invité
à se
prononcer
sur
la
Décision
Modificative
n°
1.
Après
avoir
entendu
l'exposé
qui
précède
et en
avoir
délibéré,
Le Conseil
municipal,
décide :
-
d'approuver
la
Décision
Modificative
n°
1
du
budget
principal
pour
l'exercice
2017
telle
qu'énoncée
ci-dessus.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
susdits
À
LA
MAJORITE
-
24
POUR
-
8
ABSTENTIONS
(Pascal
CORDÉ
- Anthony
GIRAUD
- Jean-
François
FARNET
-
Michel
DALLARI
-
Ernest
DAL
SOGLIO
-
Frédéric
LACOUR
- Carole
RUIZ
- Malika
OUAREZKI).
Le
Maire, a
lenne
LANSADE