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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Meslan.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
DEPARTEMENT DU MORBIHAN ARRONDISSEMENT DE PONTIVY Commune de Meslan PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 15 MARS 2023 L'an deux mil vingt-trois, le quinze mars, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Meslan, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire publique à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Sébastien Wacrenier, Maire. Date de convocation : 10 mars 2023 Présents [9] : Sébastien WACRENIER, Ange LE LAN, Daniel HENAFF, Nicolas HALOPEAU, Laëtitia ROYANT, Séverine KERVILY, Delphine CosPerEc, Nicolas DEL SORDO, SOLENN FLOCH, Absente excusée ayant donné mandat de vote [3] : Olivier EVANNO a donné procuration à Daniel HENAFF, Patrick LE GaLLic A donné procuration à Ange LE LAN, MAGALIE LE ROUX a donné procuration à LAËTITIA ROYANT Absente excusée [3] : Valérie LAMY, Chantal PICARDA, HELENE FRADET Secrétaire de séance : Delphine COSPEREC Secrétaire adjointe : Marie PERRON Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint. DELIBERATION N° 2023 - 07 APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 1 FEVRIER 2023 Le Conseil Municipal approuve le procès-verbal de la séance du 1° février 2023. DELIBERATION N° 2023 - 08 COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE Monsieur Le Maire rappelle au Conseil Municipal que dans sa séance du 27 mai 2020, le Conseil municipal a accepté de céder au Maire des délégations et notamment la prise de toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget. Le compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de cette délégation figure ci- dessous : 1. Décision n°01/2023 (du 09/02/2023) : Conclusion de marchés de travaux en procédure adaptée « Réhabilitation du proxy en cellules commerciales » _Relance BCM Constructions 17 980€ BCM Constructions 40 680€ BIRRIEN 22 074€ LE BIAVANT 30 536,50€ ANVOLIA 26 500€ Montant total des marchés signés 137 770,50€ Le Conseil Municipal prend acte de cette décision. DELIBERATION N° 2023 - 09 APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE LA COMMUNE 2022 Aux termes de l'article L1612.12 du Code Général des Collectivités territoriales, l'arrêté des comptes de la collectivité Territoriale est constitué par le vote de l'organe délibérant sur le compte administratif après transmission, au plus tard au 1° juin de l’année suivant l'exercice, du compte de gestion établi par le comptable de la collectivité territoriale. Le compte de gestion retrace les opérations budgétaires en dépenses et en recettes, selon une présentation analogue à celle du compte administratif. Il comporte : - Une balance générale de tous les comptes tenus par le trésorier (comptes budgétaires et compte de tiers notamment correspondant aux créanciers et débiteurs de la collectivité) - Le bilan comptable de la collectivité, qui décrit de façon synthétique l'actif et le passif de la collectivité Le compte de gestion du comptable est en parfaite conformité avec le compte administratif. Dans la mesure où les opérations paraissent régulières et n'appellent ni observations, ni réserve, il est proposé d'approuver le compte de gestion 2022, conformément au document joint en annexe. Il est demandé aux membres du conseil municipal d'approuver le compte de gestion 2022, conforme au compte administratif. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, Vu l'avis de la Commission des Ressources Humaines et des Finances en date du 25 février 2023, Approuve le compte de gestion 2022, conforme au compte administratif. Adopté à l'unanimité. DELIBERATION N° 2023 - 10 APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNE 2022 La date limite de vote, par les assemblées délibérantes, des comptes de gestion du comptable et des comptes administratifs 2022 est fixé au 30 juin, application de l'article L.1612-12 du CGCT. Le compte administratif de la Commune de Meslan pour l'exercice 2022 a été arrêté le 22 février 2023. Concernant l'exercice 2022, ce compte administratif est présenté selon la nomenclature M14 pour le budget principal. Le compte administratif fait l'objet d'un rapport de présentation joint en annexe. Les résultats du compte administratif de la commune pour l'exercice 2022 s'établissent comme suit : Evolution : CA 2020 CA 2021 ER | ones =£ | Recettes de fonctionnement 1 064 658,49 | 1 150 688,06 | 1 184 650,91] 2,95% ooS Dépenses de fonctionnement 566 266,68 650 134,46 654 780,78| 0,71% 6 [PEUR 498 391,81| 500553,60| 529 870,13] 5,86% &. | Résultat reporté 0.00 0,00 0.00 Résultat de clôture 498 391,81] 500553,60| 529 870,13] 5,86% Recettes d'investissement 94215,84| 136796,84| 273 760,54| 100,12% Résultat fonctionnement N-1 ... |reporté 417 790,11| 49839181] 500 553,60 & | Résultat investissement N-1 £ | reporté 113423,83| 53300118] 881 186,11 9 | Recettes totales & | d'investissement 625 429,78| 1168 189,83 | 1655 500,25] 41.72% 2 Fe e . £ | Dépenses d'investissement 92 428,60| 287 003,72| 480 836,88| 67,54% Résultat de l'exercice 1787,24| -150206,88| -207076,34| 37,86% RÉSDBPUR CES 533001,18| 881 186,11| 1174663,37| 33,30% Recettes totales 1690 088,27| 2 318 877,89| 2 840 151,16| 22,48% _ [Pépenses totales 658 695,28| 937 138,18] 1135617,66| 21,18% a = © |REURLGÉRELSSTSeIESe 500 179,05] 350346,72| 322 793,79| -7.86% Résultat global reporté 531213,94| 1031 392,99 | 138173971| 0,00% Résultat global de clôture 1031 392,99| 1381 739,71| 1704533,50| 23,36% Le résultat de clôture en investissement ressort à 1 174 663.37€. Le résultat de clôture de fonctionnement ressort à 529 870.13€. Il est demandé aux membres du conseil municipal d'approuver le compte administratif 2022 du budget principal de la commune, conforme au compte de gestion du receveur. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, Vu l'avis de la commission des Ressources Humaines et de Finances en date du 25 février 2023 APPROUVE le compte administratif 2022 du budget principal de la commune, conforme au compte de gestion du receveur. Adopté à l'unanimité DELIBERATION N° 2023 - 11 AFFECTATION DU RESULAT DU BUDGET DE LA COMMUNE Monsieur Le Maire propose d'affecter, conformément à l'instruction comptable M14, l'excèdent de la section de fonctionnement du budget principal de la commune pour l'exercice 2022, soit 529 870,13€ à l'autofinancement complémentaire prévisionnel de la section d'investissement du budget primitif 2023. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide, à l'unanimité de ses membres présents et représentés (12 Pour, O Contre, 0 Abstention), d'affecter la totalité de l'excédent de la section de fonctionnement de 2022 à l'autofinancement complémentaire prévisionnel de la section d'investissement de 2023 par son inscription en réserve à l'article 1068 (excédents de fonctionnement capitalisés) du budget primitif. DELIBERATION N° 2023 - 12 APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DU BUDGET ASSAINISSEMENT 2022 Aux termes de l'article L1612.12 du Code Général des Collectivités territoriales, l'arrêté des comptes de la collectivité Territoriale est constitué par le vote de l'organe délibérant sur le compte administratif après transmission, au plus tard au 1°’ juin de l’année suivant l'exercice, du compte de gestion établi par le comptable de la collectivité territoriale. Le compte de gestion retrace les opérations budgétaires en dépenses et en recettes, selon une présentation analogue à celle du compte administratif. Il comporte : - Une balance générale de tous les comptes tenus par le trésorier (comptes budgétaires et compte de tiers notamment correspondant aux créanciers et débiteurs de la collectivité) - Le bilan comptable de la collectivité, qui décrit de façon synthétique l'actif et le passif de la collectivité Le compte de gestion du comptable est en parfaite conformité avec le compte administratif. Dans la mesure où les opérations paraissent régulières et n’appellent ni observations, ni réserve, il est proposé d'approuver le compte de gestion 2022, conformément au document joint en annexe. Il est demandé aux membres du conseil municipal d'approuver le compte de gestion 2022, conforme au compte administratif. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, Vu l'avis de la Commission des Ressources Humaines et des Finances en date du 25 février 2023, Approuve le compte de gestion 2022 du budget assainissement, conforme au compte administratif. Adopté à l'unanimité. DELIBERATION N° 2023 - 13 APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DU BUDGET ASSAINISSEMENT 2022 La date limite de vote, par les assemblées délibérantes, des comptes de gestion du comptable et des comptes administratifs 2022 est fixé au 30 juin, application de l’article L.1612-12 du CGCT. Le compte administratif de la Commune de Meslan pour l'exercice 2022 a été arrêté le 22 février 2023. Concernant l'exercice 2022, ce compte administratif est présenté selon la nomenclature M49 pour le budget principal. Le compte administratif fait l'objet d'un rapport de présentation joint en annexe. Les résultats du compte administratif de la commune pour l'exercice 2022 s’établissent comme suit : & CA 2020 CA 2021 CA2022 | Een ë Recettes de fonctionnement 50 588,10 50 344,17 48 119,01| -4,42% $ Dépenses de fonctionnement 29 841,28 37 460,37 31 325,60 | -16,38% 8 Résultat de l'exercice 20 746,82 12 883,82 16 793,41| 30,34% LL | Résultat reporté 0,00 0,00 0,00 Résultat de clôture 20 746,82 12 883,80 16 793,41| 30,34% Recettes d'investissement N 26 594,83 21 463,00 33 591,39| 56,51% - Résultat fonctionnement N-1 € |reporté 13 908,85 20 746,82 12 883,80| -37,90% £ | Résultat investissement N-1 reporté 115 594,56 115 405,57 141 535,90 | 22,64% 9 | Recettes totales & | d'investissement 156 098,24 157 615,39 188 011,09] 19,28% 2 Dépenses d'investissement 40 692,67 16 079,49 28177,00| 75,24% 7 | Résultat de l'exercice -14 097,84 5 383,51 5414,39| 0,57% Résultat de clôture 115 405,57 141 535,90 159 834,09| 12,93% Recettes totales 206 686,34 207 959,58 236 130,10| 13,55% = Dépenses totales 70 533,95 53 539,86 59 502,60| 11,14% 5 Résultat global de l'exercice 6 648,98 18 267,33 22 207,80| 21,57% Résultat global reporté 129 503,41 136 152,39 154 419,70| 13,42% Résultat global de clôture 136 152,39 154 419,72 176 627,50| 14,38% Le résultat de clôture de fonctionnement ressort à 16 793.41€. Le résultat de clôture en investissement ressort à 159 834.09€. Il est demandé aux membres du conseil municipal d'approuver le compte administratif 2022 du budget assainissement de la commune, conforme au compte de gestion du receveur. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, Vu l'avis de la commission des Ressources Humaines et de Finances en date du 25 février 2023 APPROUVE le compte administratif 2022 du budget assainissement de la commune, conforme au compte de gestion du receveur. Adopté à l'unanimité DELIBERATION N° 2023 - 14 AFFECTATION DU RESULTAT 2022 DU BUDGET ASSAINISSEMENT Monsieur Le Maire propose d'affecter, conformément à l'instruction comptable M49, l'excèdent de la section de fonctionnement du budget assainissement pour l'exercice 2022, soit 16 793.41€ à l’autofinancement complémentaire prévisionnel de la section d'investissement du budget primitif 2023. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide, à l'unanimité de ses membres présents et représentés (72 Pour, 0 Contre, 0 Abstention), d'affecter la totalité de l'excédent de la section de fonctionnement de 2022 à l'autofinancement complémentaire prévisionnel de la section d'investissement de 2023 par son inscription en réserve à l'article 1068 (excédents de fonctionnement capitalisés) du budget primitif. DELIBERATION N° 2023 - 15 APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DU BUDGET LOTISSEMENT Aux termes de l'article L1612.12 du Code Général des Collectivités territoriales, l'arrêté des comptes de la collectivité Territoriale est constitué par le vote de l'organe délibérant sur le compte administratif après transmission, au plus tard au 1° juin de l’année suivant l'exercice, du compte de gestion établi par le comptable de la collectivité territoriale. Le compte de gestion retrace les opérations budgétaires en dépenses et en recettes, selon une présentation analogue à celle du compte administratif. Il comporte : - Une balance générale de tous les comptes tenus par le trésorier (comptes budgétaires et compte de tiers notamment correspondant aux créanciers et débiteurs de la collectivité) - Le bilan comptable de la collectivité, qui décrit de façon synthétique l'actif et le passif de la collectivité Le compte de gestion du comptable est en parfaite conformité avec le compte administratif. Dans la mesure où les opérations paraissent régulières et n’appellent ni observations, ni réserve, il est proposé d'approuver le compte de gestion 2022, conformément au document joint en annexe. Il est demandé aux membres du conseil municipal d'approuver le compte de gestion 2022 du budget lotissement, conforme au compte administratif. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, Vu l'avis de la Commission des Ressources Humaines et des Finances en date du 25 février 2023, Approuve le compte de gestion 2022 du budget lotissement, conforme au compte administratif. Adopté à l'unanimité. DELIBERATION N° 2023 - 16 APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2022 DU BUDGET LOTISSEMENT La date limite de vote, par les assemblées délibérantes, des comptes de gestion du comptable et des comptes administratifs 2022 est fixé au 30 juin, application de l’article L.1612-12 du CGCT. Le compte administratif de la Commune de Meslan pour l'exercice 2022 a été arrêté le 22 février 2023. Concernant l'exercice 2022, ce compte administratif est présenté selon la nomenclature M14 pour le budget Lotissement. Le compte administratif fait l'objet d'un rapport de présentation joint en annexe. Les résultats du compte administratif de la commune pour l'exercice 2022 s’établissent comme suit : CA 2020 CA 2021 ca | ÉLES E Recettes de fonctionnement 177 929,82 66 636,45 5316,45| -92,02% ë Résultat reporté N-1 0,00 126 414,19 149 950,40] 18.62% £ |Recettes totales de 2 fonctionnement 177 929,82 193 050,64 155 266,85] -19,57% 8 Dépenses de fonctionnement 51 515,63 43 100,24 5 316,45 | -87,66% | Résultat de l'exercice 126 414,19 23 536,21 0,00 | -100,00% Résultat de clôture 126 414,19 149 950,40 149 950,40 | 0,00% £ Recettes de l'investissement 51 515,63 43 100,10 5316,45| -87,66% ê Dépenses de l'investissement 43 100,10 5 316,45 5 316,45 0,00% 8 Déficit fonctionnement N-1 51 515,63 43 100,10 5316,45| -87,66% + |Dépense totale investissement 94 615,73 48 416,55 10 632,90| -78,04% > Résultat de l'exercice 8 415,53 37 783,65 0,00] -100,00% 7 | Résultat de clôture -43 100,10 -5 316,45 -5 316,45 0,00% = Recettes totales 229 445,45 109 736,55 10 632,90 | -90,31% S Dépenses totales 146 131,36 48 416,69 10632,90| -78,04% Résultat global de l'exercice 134 829,72 18 219,76 -5 316,45] -129,18% Résultat global reporté -51 515,63 126 414,19 149 950,40] 18,62% Résultat global de clôture 83 314,09 144 633,95 144 633,95] 0,00% Le résultat de clôture de fonctionnement ressort à 149 950.40€. Le résultat de clôture en investissement ressort un déficit de 5316.45€. Il est demandé aux membres du conseil municipal d'approuver le compte administratif 2022 du budget lotissement de la commune, conforme au compte de gestion du receveur. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, Vu l'avis de la commission des Ressources Humaines et de Finances en date du 25 février 2023 APPROUVE le compte administratif 2022 du budget lotissement de la commune, conforme au compte de gestion du receveur. Adopté à l'unanimité QUESTION DIVERSES 1. Dojo Solenn Floch relève des traces d’humidités conséquentes au dojo. Nicolas Del Sordo souligne que les tapis ont été déplacés dernièrement et qu'il n'y a pas d'humidité en dessous. L'humidité proviendrait plutôt des murs ou de la toiture. Ange Le Lan précise que de la résine va être posée sur le toit plat à la jonction du dojo et des vestiaires pour tenter de résoudre le souci. Laëtitia Royant suggère qu'une réflexion globale autour du dojo et des vestiaires du stade soit envisagée. 2. Communication Solenn Floch remarque que d'autres formes de communication sur les évènements seraient à développer. En effet, la commune communique sur les réseaux sociaux mais elle ne touche pas l'ensemble des usagers. Il manque un panneau d'affichage libre ou un panneau d'affichage lumineux. De plus, des commerces ont fermé ces dernières semaines : il est plus compliqué de déposer des affiches et des flyers. Monsieur le Maire suggère l'adhésion au service Panneau Pocket. Il s’agit d’une application qui apporte tous types d'informations ou des alertes aux citoyens. Cette application se développe et est d'ores et déjà utilisée par les communes de Langonnet, Rédéné mais aussi la gendarmerie. 3. Urbanisme Le PLUI est en cours de consultation via une enquête publique. Cette enquête publique est disponible jusqu'au 29 mars prochain. Monsieur le Maire invite tous les propriétaires à le consulter pour connaître l'avenir de leur(s) terrain(s). 4. COPIL dynamique commercial La signature de la boulangerie interviendra la 31 mars prochain. Un COPIL dynamique commercial s'est tenu le 6 mars 2023. Un architecte d'intérieur a été désigné pour la rénovation de la boulangerie. La chambre des métiers vient de réaliser un audit hygiène. Les boulangers qui nous ont contacté vont être rencontrés prochainement par le COPIL. Des demandes de subventions seront effectuées auprès du département et de la région. Enfin les travaux de réhabilitation du proxy interviendront dès le 27 mars prochain. 5. Animations La commune a accueilli le spectacle À LA LIGNE, mis en scène Katja Hunsinger le 6 mars dernier. Ce spectacle a été organisé en partenariat avec le Théâtre de Lorient. Ce spectacle a réuni plus de 60 participants. La commune a également organisé un atelier autour du greffage des pommiers. Cette opération a rencontré un vif succès. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h53. FEUILLET RECAPITULATIF PV SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2023 Intitulé de la Délibération Numéro Décision Approbation du Compte-rendu de la séance du 1° février 2023 2023_07 Pris en compte Compte-rendu des décisions du Maire 2023_08 Pris en compte Approbation du compte de gestion 2022 _ budget principal 2023_09 Unanimité Approbation du compte administratif 2022 _ budget principal 2023_10 Unanimité Affectation du résultat 2022 _ budget principal 2023_11 Unanimité Approbation du compte de gestion 2022 _ assainissement 2023_12 Unanimité Approbation du compte administratif 2022 _ assainissement 2023_13 Unanimité Affectation du résultat 2022 _ assainissement 2013_14 Unanimité Approbation du compte de gestion 2022 _ lotissement 2023_15 Unanimité Approbation du compte administratif 2022 _ lotissement 2023_16 Unanimité Vu et adopté le 12 avril 2023, Signatures du Maire et du secrétaire de séance. N | WACRENIER Le Maire, Sébastien _ Le Secrétaire Delphine de séance, COSPEREC