Compte-Rendu - Compte rendu CM du 11.05.23affichage

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Compte-Rendu - Compte rendu CM du 11.05.23affichage Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Saint-Hilaire-la-Palud. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 11.05.23affichage)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, - 1 -

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 Mai 2023

Nombre de Conseillers : en exercice : 19 Présents : 14 Votants : 19

Absents excusés : Monsieur GERMAIN Patrick qui a donné pouvoir à Monsieur ROUILLON Frédéric, Madame DONNER Isabelle Madame qui a donné pouvoir à Madame RACOIS Natacha, Madame BALQUET Charlotte qui a donné pouvoir à Monsieur BALQUET Manuel, Madame ROCHE Liliane qui a donné pouvoir à Madame BREMAUD Dany et Madame MAILLET Marie-Claude qui a donné pouvoir à Madame SPRIET Catherine.

1- Création d’un service accompagnement à la gestion des archives : Convention avec le centre de gestion 79

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles R1421-1 et suivants ;

Vu le Livre II – Titre premier du Code du Patrimoine ;

Vu le Code général de la Fonction publique et notamment en son article L.452- 40 ;

Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant sur les dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, et notamment en son article 25 modifié par la loi n°2016-483 du 20 avril 2016 – article 80 ;

Le Maire informe l’assemblée :

Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres, au- delà du champ d’intervention de ses missions institutionnelles et en vertu de l’article L452-40 du Code général de la fonction publique, a développé un service d’accompagnement à la gestion des archives à destination des collectivités territoriales et établissements publics locaux.

La tenue des archives est une obligation légale au titre des articles L212-6 et suivants du Code du patrimoine et de l’article L214 du Code du Patrimoine qui peut engager la responsabilité du Maire en cas de faute constatée.

Le service d’accompagnement à la gestion des archives du Centre de Gestion des Deux-Sèvres est destiné à accompagner les collectivités territoriales du département dans la gestion des archives papier et électroniques en leur proposant des prestations adaptées et répondre ainsi à leurs obligations légales.

Le Centre de Gestion des Deux-Sèvres propose ainsi de mettre à disposition des collectivités qui en font la demande un(e) archiviste qualifié(e) pour accompagner ce travail de gestion, après conclusion d’une convention-cadre d’adhésion au service.

Le service d’accompagnement à la gestion des archives du Centre de Gestion des Deux-Sèvres propose notamment, sur la base d’un diagnostic préalable, les missions suivantes :

- Traitement des archives anciennes, modernes et contemporaines (tri,

classement, cotation des archives, conditionnement, nettoyage éventuel des

documents, rédaction d’inventaire, optimisation du local d’archivage, …)

- Eliminations réglementaires avec rédaction de bordereaux

d’élimination ;

- Remise de documents utiles pour la gestion ultérieure des archives ;

- Formation/sensibilisation des agents ;- 2 -

- Conseil et accompagnement (aménagement de locaux, conservation,

communication,…)

- Récolement réglementaire ;

- Mission de suivi ;

- Conseil et accompagnement en matière d’archivage électronique…

La participation forfaitaire des collectivités et établissements adhérents au service d’accompagnement à la gestion des archives est déterminée en fonction de la durée d’intervention de l’archiviste, sur la base des tarifs fixés par délibération du Conseil d’administration du Centre de Gestion des Deux-Sèvres.

Considérant l’intérêt pour la collectivité de s’assurer que ses archives papier et électroniques soient organisées de façon conforme au regard des obligations légales et réglementaires ;

Sur proposition de Monsieur le Maire,

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité,

DECIDE

- De recourir au service d’accompagnement à la gestion des archives du Centre de Gestion des Deux-Sèvres ;

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention-cadre d’adhésion correspondante ;

- D’inscrire les crédits correspondants au budget.

Mr Meunier demande le coût d’une mission. Elle est fonction du nombre d’heures de l’archiviste (coût horaire – grade fonction publique). La prochaine mission programmée sera fin 2025/début 2026 afin de faire l’archivage des documents du mandats + le procès-verbal de recollement des archives entre les 2 mandats.

2- Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat et la livraison de papier

Dans une volonté d’homogénéité en matière de politique d’achat, la Communauté d‘Agglomération du Niortais (CAN), la Ville de Niort, le CCAS de la ville de Niort, le Conseil Départemental des Deux Sèvres, le Service Départemental d’Incendie et de Secours des Deux-Sèvres et un certain nombre de communes dont la commune de St Hilaire la Palud souhaitent renouveler le groupement de commande pour l’achat et la livraison de papier à usage des imprimantes et photocopieurs. En effet, la convention et le marché en cours arrivent à échéances le 31 décembre 2023.

Un nouveau groupement sera donc constitué pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2027. Ainsi, les collectivités pourront :

- rationnaliser leurs achats

- mutualiser des compétences en termes d’achat et de marché

- porter des valeurs de développement durable dans l’achat public commun.

Le groupement sera constitué une fois la convention signée et rendue exécutoire, jusqu’au 31 décembre 2027. Le Conseil Départemental 79 est coordonnateur de ce groupement. Les modalités de fonctionnement sont décrites dans le projet de convention joint en annexe.- 3 -

Le marché sera passé sous la forme d’un accord-cadre multi-attributaires. Il commencera le 1er janvier 2024 et terminera le 31 décembre 2027.

Le montant concerné pour l’ensemble des membres du groupement de commande est estimé entre 200 000 € HT et 300 000 € HT par an. Le marché permettra l’achat de papier A3 et A4, labélisé ou recyclé. Les livraisons se feront directement aux adresses souhaitées par les membres du groupement de commande et précisées dans le cahier des charges.

Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir

- Approuver l’adhésion de la Commune de St Hilaire la Palud au groupement de

commandes pour l’achat de papier à usage des photocopieurs et imprimantes,

- Approuver la convention constitutive de ce groupement et autoriser le Maire à la

signer

- Autoriser la Présidente du Conseil Départemental des Deux-Sèvres, en tant que

coordonnateur, à lancer la consultation des Entreprises et signer l’accord-cadre et

les marchés subséquents à intervenir pour l’ensemble des membres du

groupement.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal :

- Adopte

3- Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat et la livraison de fournitures administratives courantes

Dans une volonté d’homogénéité en matière de politique d’achat, la Communauté d‘Agglomération du Niortais (CAN), la Ville de Niort, le CCAS de la ville de Niort, le Conseil Départemental des Deux Sèvres, le Service Départemental d’Incendie et de Secours des Deux-Sèvres et un certain nombre de communes dont Saint Hilaire la Palud souhaitent renouveler le groupement de commande pour l’achat et la livraison de fournitures administratives courantes. En effet, la convention et le marché en cours arrivent à échéance le 31 décembre 2023.

Un nouveau groupement sera donc constitué pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2027. Ainsi, les collectivités y adhérant pourront :

- rationnaliser leurs achats

- mutualiser des compétences en termes d’achat et de marché

- porter des valeurs de développement durable dans l’achat public commun.

Le groupement sera constitué une fois la convention signée et rendue exécutoire, jusqu’au 31 décembre 2027. La Communauté d’Agglomération du Niortais est coordonnateur de ce groupement. Les membres ainsi que les modalités de fonctionnement sont décrits dans le projet de convention joint en annexe.

La consultation sera passée sous la forme d’un appel d’offres ouvert conformément à l’article L 2124-2 du Code de la Commande Publique. Le contrat prendra la forme d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, dont le montant maximal est fixé à 1 210 000 € HT pour la durée globale du contrat soit 4 ans (du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2027).- 4 -

A titre d’information, le montant concerné pour l’ensemble des membres du groupement de commande est estimé entre 120 000 € HT et 200 000€ HT par an. Les livraisons se feront directement aux adresses souhaitées par les membres du groupement de commande et précisées dans le cahier des charges. Les commandes seront possibles par un outil de commande en ligne. Il n’y a pas de montant minimum de commandes. Le prestataire retenu devra proposer des produits standards et des produits s’inscrivant dans une démarche respectueuse de l’environnement.

Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir

- Approuver l’adhésion de la Commune de St Hilaire la Palud au groupement de

commandes pour l’achat de fournitures administratives,

- Approuver la convention constitutive de ce groupement et autoriser le Maire à la

signer

- Autoriser le Président de la CAN, en tant que coordonnateur, à lancer la

consultation des entreprises et à signer l’accord-cadre pour l’ensemble des

membres du groupement.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal :

- Adopte

4- Convention relative au soutien de l’atelier chantier d’insertion 2023

L’association Nature Solidaire accompagne depuis plusieurs années les demandeurs d'emploi, résidents sur le territoire et rencontrant des difficultés d'exclusion. Cette mission d’insertion sociale professionnelle est réalisée en proposant aux candidats à l’insertion des activités économiques comme la mise en place de chantiers d’entretien, restauration et protection du milieu naturel dans le Marais Poitevin et de production de légumes issus de l’Agriculture Biologique, commercialisée en circuit court.

Les supports d’activités permettent de répondre à des besoins en termes de restauration et d’entretien du milieu naturel.

A ce titre, l’association Nature Solidaire, sollicite les communes pour contribuer à l’insertion sociale et professionnelle du territoire en cofinançant les postes d’agents en parcours d’insertion. Pour St Hilaire la Palud la somme de 600 € est demandée pour 2023.

Mme BREMAUD demande si des personnes de St Hilaire bénéficient du dispositif. Mr BALQUET répond qu’il n’y en a pas en ce moment et qu’il y a également des problématiques de recrutement liés entre autres à des problèmes de mobilité. Il est décidé de remettre un article dans un prochain Point Info pour rappeler ce dispositif.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal :

- Valide la convention proposée

- Autorise Monsieur le Maire à signer la convention.- 5 -

5- Avenant N°1 à la convention du 17 décembre 2020 relative à la mise à disposition de locaux entre la commune de St Hilaire la Palud et le Département

Le présent avenant a pour objet de modifier la convention relative à la mise à disposition des locaux du point d’accueil de St Hilaire la Palud conclue le 17 décembre 2020 entre la commune de St Hilaire la Palud et le Département des Deux-Sèvres.

En effet le bureau de l’assistant social a été transféré à la mairie au 1er avril, il convient donc d’acter par avenant le changement de lieu.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal :

- Valide l’avenant n° 1 à la convention du 17 décembre 2020,

- Autorise Monsieur le Maire à le signer .

6- Cotisation à l’amicale des St Hilaire de France

Il est proposé au conseil municipal d'adhérer à l'amicale des Saint Hilaire de France pour le reste du mandat soit pour la période 2023-2026. Coût de l'adhésion 0.10 € par habitant soit pour 2023 : 154.50 €.

Mr ROUILLON Précise que le rassemblement 2023 sera dans l’Allier, les 4 et 5 août prochain. Sur 2022 : 23 délégations de St Hilaire étaient présentes dont celle du Québec.

Après en avoir délibéré par 16 Voix Pour et 3 Abstentions (Mme BREMAUD, Mme

SPRIET et Mme ROCHE), le conseil municipal :

- Adopte

7- Location d’un local à l’association « pigouille radio »

Comme évoqué lors du conseil municipal du mois de mars 2023, plusieurs lieux ont été visités par les représentants de « Pigouille Radio » pour accueillir le siège de leur activité. Le local de la Poste est le lieu qui réunit l’ensemble des critères souhaités.

Monsieur le Maire propose d’accepter la location de la moitié du local pour un montant mensuel de 200 € (correspond aux charges actuelles du local) à compter du déménagement de l’agence postale communale (prévu pour juillet) dans les locaux de la mairie.

Après en avoir délibéré, par 16 voix Pour et 3 abstentions (Frédéric ROUILLON, Natacha RACOIS et Isabelle DONNER), le conseil municipal :

- Accepte la proposition de Monsieur le Maire pour la location d’une partie du bâtiment de l’ancienne poste à l‘association Pigouille Radio,

- Fixe le montant de la location à 200 €,

- Autorise le maire à signer la convention de location.

8- Programme National Pont 2 du CEREMA

La commune de Saint Hilaire la Palud fait partie des 20 000 communes éligibles au Programme national Ponts 2, déployé par le Centre d’Etudes et d’Expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement (CEREMA) sur le territoire- 6 -

français.

Ce programme permet de bénéficier d’une prestation d’ingénierie gratuite pour le recensement et l’évaluation de l’état des ponts et murs de soutènement de la voirie communale.

Le recensement sera réalisé par un bureau d’étude privé sous le pilotage de la CEREMA. A l’issue de la démarche, la commune recevra un carnet de santé pour chacun des ponts et murs concernés qui comprendra un premier diagnostic de l’ouvrage et proposera un calendrier de surveillance et d’entretien. Ce carnet de santé vise à aider la commune dans l’exercice de ses responsabilités de gestionnaire de ses ouvrages.

Cette phase de recensement sera éventuellement complétée d’une évaluation plus précise, si des ouvrages sont identifiés comme sensibles au regard de différents critères notamment de sécurité.

En parallèle, un dispositif spécifique de subvention des travaux pour les ouvrages en mauvais états est en préparation.

Il est demandé au conseil municipal d’émettre un avis sur la candidature de la commune à ce programme (date butoir de la candidature : 31/05/2023). Seules les 4000 premières communes candidates au niveau national pourront bénéficier de ce programme.

Après en avoir délibéré, par 18 voix Pour et 1 Abstention (Yannek MEUNIER), le conseil municipal :

- Décide de candidater au programme national Pont 2 initier par le CEREMA.

9- Demande de soutien communal pour la candidature de la Scop Wision à l’appel à projet régional « Circuits alimentaires locaux »

Les représentants de la Scop « Wision » ont sollicité la commune de St Hilaire la Palud afin de participer à leur projet de mise en place d’une plateforme informatique de mise en relation entre les habitants et les producteurs locaux. Cet outil permettra de profiter du trajet d’une autre personne de la commune chez un producteur local pour que cette personne ramène à St Hilaire la Palud la commande que la personne aura préalablement passée à ce même producteur. La plateforme sera entièrement créée et adaptée à St Hilaire la Palud.

Les objectifs de cet outil :

1/ Pouvoir s'approvisionner chez les producteurs locaux même quand on n'a pas le temps ou on ne peut y aller

2/ Se nourrir en utilisant les ressources alimentaires du territoire

3/ Augmenter la résilience alimentaire du territoire en contribuant au développement des circuits courts

L'utilisation de cet outil sera entièrement gratuite.

Les paiements des commandes se feront directement entre les producteurs et les clients.

Pour pouvoir utiliser l'outil, les personnes devront habiter la commune et s’inscrire sur la plateforme.

Afin de permettre le montage financier du projet, la SCOP envisage de- 7 -

candidater à l’appel à projet de la Région Nouvelle Aquitaine « circuit alimentaires locaux ».

Cet appel à projet a pour objectifs de :

• Structurer les filières alimentaires locales en Nouvelle-Aquitaine contribuant au développement économique et à l’emploi dans les territoires ;

• Expérimenter et développer de nouvelles solutions logistiques d’approvisionnement et de distribution

• Développer des circuits alimentaires locaux diversifiés, prenant en compte l’ensemble des acteurs (établissements publics, entreprises, associations et autres structures de l’économie sociale et solidaire, ...), de l’amont à l’aval de la filière ;

• Développer la consommation en produits locaux, de qualité et/ou bio, dans les différents marchés régionaux (restauration hors domicile, restauration collective, grandes et moyennes surfaces, distribution directe en circuits de proximité, artisans, …).

La démarche entrant dans le projet du mandat sur le développement des circuits courts du territoire, Mr le Maire propose d’accepter de soutenir la candidature de la SCOP WiSION à l’appel à projet régional et d’accepter une participation à hauteur de 1 € par habitant.

Après en avoir délibéré, par 13 voix Pour et 6 Abstentions (Marie-Claude MAILLET, Liliane ROCHE, Dany BREMAUD, Isabelle DONNER, Martine CHOLLET et

Natacha RACOIS), le conseil municipal :

- Décide d’apporter son soutien à la candidature de la SCOP WISION à

l’appel à projet régional « circuit alimentaire locaux ».

- Versera la participation de 1 € par habitant si cette candidature est retenue.- 8 -

Questions Diverses :

Hélène POYVRE : Retours sur le transport solidaire : au départ 3 bénéficiaires, aujourd’hui 8 avec 4 chauffeurs bénévoles. Problème recensé : La plateforme du CIF-SP fait tout le temps appel au même chauffeur.

François BONNET : Il fait le point sur les travaux de la mairie. Première tranche : Travaux intérieurs. Déménagement de l’agence postale en juillet et de la bibliothèque à la suite. Il évoque les problèmes de délais rencontrés avec le candidat de l’appel à candidature sur le bâtiment photovoltaïque du city stade / tennis. Une dernière relance a été faite. Le point sera fait mais il est possible que le partenariat soit annulé afin de faire avancer les projets du tennis et du terrain multisport bloqués à ce jour.

Il informe également qu’un groupe d’habitants s’est porté volontaire pour créer une association pour la pratique du tennis.

Les travaux de sécurisation de Mazin (Dos d’âne) sont programmés pour lundi prochain sur Mazin (fonction de la météo). Il est possible que d’autres équipements semblables soient installés sur les autres lieux sensibles identifiés à la place des feux récompenses prévus car le Département n’a toujours pas transmis son avis sur ces feux. Même lenteur du département au sujet du sens unique envisagé pour casser la vitesse autour de la place de la mairie.

Clément MATHÉ : Il demande que lui soient transmises quelques lignes afin de rédiger un hommage à Valérie Marguerite, initiatrice du point info. Dany BREMAUD lui transmettra.

Hélène POYVRE : Le CCAS va mettre en place le dispositif argent de poche pour les vacances d’été : jeunes de 15 à 18 ans, petites missions encadrées par les agents municipaux (désherbage, nettoyage, peinture, rangement). 15€ la mission.

La Candidature de la commune à l’appel à projet du Parc « mon jardin qui bourdonne » a été retenue. Une réunion publique est organisée le 6 juin à 18h30 / 20h30 à la salle des halles.

Natacha RACOIS : A l’initiative d’une habitante elle s’est renseignée pour recevoir un spectacle ou/et une déambulation de clowns dans le cadre de la 11ème édition du festival le « Très Grand Conseil Mondial des Clowns » qui se déroulera sur Niort les 16, 17 et 18 juin à Niort. Possibilité de passer à St Hilaire la Palud pour en faire bénéficier les écoles, les résidents de la maison de retraite. Il conviendra de choisir une date pouvant correspondre aux jours de présence des enfants à l’école ou un dimanche jour de marché. Le conseil municipal donne un accord sur le principe.

Elle a également rencontré les représentants de l’association Hop Swing Hop de Niort. C’est une association de danse dont le but est de promouvoir la musique et la danse Swing. Les représentants de l’association souhaitent organiser un festival sur St Hilaire la Palud en 2024. Pour cela ils demandent à bénéficier des deux salles communales (halles et salle polyvalente), pour accueillir le festival sur le mois de mai ou la première semaine de juillet 2024. L’association gérera l’ensemble de l’événement. Le Conseil Municipal donne un accord de principe à l’accueil du festival et au prêt des salles.

Prochain conseil municipal le Jeudi 22 Juin 2023 à 20h15 à la salle des halles