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Déliberation - dcm2025 22
Déliberation - dcm2025 111
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2025 111)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/12/2025
Publié
le
S
L Gr
ID
: 049-200084903-20251216-DCM2025_111-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Les HAUTS-d'ANJOU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DELIBERATION
N°DCM2025_111
ACCORD
DE
PRINCIPE
POUR
LE VOYAGE
SCOLAIRE
POUR
L’ECOLE
LE
MAGNOLIA
DE
QUERRE
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
16
décembre,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
des
Hauts-
d'Anjou
dûment
convoqué
le
10
décembre
2025,
s’est
réuni
en
salle
du
conseil
de
la
commune
déléguée
de
Champigné,
sous
la présidence
de
Madame
Maryline
LEZE,
Maire.
.42 .30 À .32
Conseillers
en
exercice
:
Conseillers
présents
:
LÈZE
Maryline,
BASTARD
Estelle,
POMMOT
Michel,
LANGLAIS
Véronique,
DRIANCOURT
Marc-Antoine,
SANTENAC
Rachel,
BURON
Christelle,
PAULY-
MOREAU
Noémie,
FRANCOIS
Marie-Jeanne,
MASSEROT
Christian,
BOUDET
Marie-
Christine,
FOUIN
Dominique,
JAMIN
Grégoire,
THEPAUT
Michel,
NOILOU
Jean-
Claude,
LAURIOU
Jean-Yves,
CHIRON
Jacky,
PERTUISEL
Roselyne,
CHABIN
Nathalie,
JOUANNEAU-FERRON
Laetitia,
FOUIN
Marion,
RICHARD
Maud,
KLEIN
Bernadette,
BOURRIER
Alain,
BESSON
Bernard,
LEMAIRE
Hélène,
AUBRY
François,
POLPRÉ
Charlène,
GOURMEL
Jacques,
HUET
Christian,
Conseillers
absents
ayant
donnés
pouvoir
:
RIVENEAU
Annie
a donné
pouvoir
à RICHARD
Maud,
BRIAND
Tony
a donné
pouvoir
à JAMIN
Grégoire,
Conseillers
absents
:
BERNIER
Catherine,
MARTIN
Alain,
BERTIN
Jérémy,
CHATILLON
Jean-Yves,
LEOST
Marie-Hélène,
FLAMENT
Sophie,
GUILLOT
Jean-François,
BODIN
Freddy,
BOULLIER
Marine,
DESPORTES
Philippe,
Secrétaire
de
séance :
JOUANNEAU-FERRON
Laëtitia
Commune
des
Hauts-d’Anjou
Séance
de
conseil
municipal
du
16
décembre
Feuillet
n° Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2025
DELIBERATION
N°DCM2025_111
Publié
le
Reçu
en
préfecture
le
FRS
L
9
ACCORD
DE
PRINCIPE
POUR
LE
VOYAGE
SCOLAIRE
PQ
ID:
049-200084908-20251216-DCM2025_111-DE
DE
QUERRE
DELIBERATION
N°DCM2025_111
Accord
de
principe
pour
le
voyage
scolaire
pour
Pécole
Le
Magnolia
de
Querré
Rapporteur
:Rachel
SANTENAC
L’école
Le
Magnolia
met
en
place
pour
l’année
scolaire
2025-2026
une
classe
découverte
autour
d’un
projet
pédagogique
axé
sur
l’histoire,
l’environnement
et
le
vivre
ensemble.
La
classe
découverte
aura
lieu
du
17
mars
au
20
mars
2026
pour
19
élèves
qui
seront
logés
au
centre
d'hébergement
d’Amboise.
Le
thème
de
cette
classe
découverte
est
lexploration
des
châteaux
de
la
Loire
:visite
du
Clos
Lucé,
du
château
de
Chambord,
du
village
troglodyte,
etc.
Etant
donné
les
dates
du
projet,
les
demandes
d'autorisation
et
la
signature
des
devis,
ainsi
que
la
date
du
vote
du
budget
prévisionnel
2026,
il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
donner
un
accord
de
principe
à
l’école
Le
Magnolia
pour
loctroi
d'une
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
2 500
€
pour
l’organisation
de
ce
séjour.
Le
budget
total
est
de
8661,60
€
(train,
car,
hébergement,
repas
et
activités),
soit
un
coût
par
élève
de
455,87€.
La
subvention
de
la
commune
représente
28,86%
du
coût
total.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
l’avis
favorable
de
la
commission
Solidarité
Familles
Éducation,
Considérant
qu’il
convient
que
le
conseil
municipal
donne
son
accord
sur
l'attribution
de
la
subvention
exceptionnelle
de
2500
€
en
amont
du
vote
du
budget
prévisionnel
2026
pour
la
mise
en
place
de
la
classe
découverte,
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
:
-
D'approuver
laccord
de
principe
et
d'inscrire
la
dépense
de
la
subvention
exceptionnelle
de
2500€
à
l’école
Le
Magnolia
pour
la
classe
découverte
sur
les
châteaux
de
la
Loire
au
budget
2026
;
-
D’autoriser
Madame
la
Maire
ou
son
représentant
à signer
toute
pièce
et
prendre
toute
mesure
se
rapportant
à ce
dossier.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
adopte
la
présente
à l'unanimité
Fait
et
délibété
Les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
extrait
certifié
conforme
À
Champigné,
le
18
décembre
2025
Ÿ
Maryline
Lézé CS
Maire
des
Hauts-d’Anj
Certifié exécutoire par Le Maire Compte ten de la transmission en Prficture Le 18 décembre 2025 Et de la publicité par voie d'affichage, publication ou notification ke 18 décembre 2025 Mention des voies el délais de recours : La présente débbération peut faire l'objet d'un recours devaut Le Tlnal Administratif
de Nantes — sis6 AU de
te Ghoite
D
Nantes dans le délai de ds moi à compter de la Bus tardive des dates précédents Le tibumal administratif peut étre sa
par L'opphiatin informatique
'Télérecours citayens” accessible par le site Internet hip:/ /wwutelerecours fi.
Commune
des
Hauts-d’Anjou
Séance
de
conseil
municipal
du
16
décembre
2025
Feuillet
n°