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Procès Verbal - 20598 essais
Document publié le Mardi 13 septembre 2022 par la commune de Bressolles.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20598 essais)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Justice et droit,
Procès-verbal du Conseil Municipal
Réunion du 13 Septembre 2022 COMMUNE DE BRESSOLLES
L'an deux mil vingt-deux, le 13 septembre 2022 à 19 heures les membres du Conseil
Municipal légalement convoqué ; se sont réunis dans la salle de la mairie de Bressolles
sous la Présidence de Mme Andrée RACCURT, Maire
En exercice : 15
Présents : 11
Votants : 15
Date de la convocation : 08 Septembre2022
Etaient Présents: M. Christian GOUVERNEUR, Isabelle RACCURT, Mme Carole
LABLACHE, Madame Caroline COGNOT, M. Serge DELORME, Mme Anne-Laure
BRUNET, M. Jérôme LAVIRE, Mme Laurence FALCOZ, M. Jean-Pierre PERROT, M.
Gilbert PIPAZ.
Etaient Absents excusés : Mme Maria JEANNEY (Pouvoir L. FALCOZ) M. Bernard
LAVIRE (Pouvoir A. RACCURT), A. BRET (Pouvoir S. DELORME), D. RACCURT (Pouvoir
C. GOUVERNEUR)
A été élue secrétaire de séance : Monsieur Christiaon GOUVERNEUR
ORDRE DU JOUR
- Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 Août 2022.
-__ Rapport annuel 2021 sur le service public de prévention et de gestion des déchets.
- Convention de coopération opérationnelle et non opérationnelle concernant le
corps communal /intercommunal de sapeurs-pompiers.
- Convention de natation avec l’espace aquatique LILO année 2022-2023.
- Plan communal de sauvegarde (PCS).
- Remboursement de frais à un membre de l’équipe enseignante.
- Compte rendus de réunions.
- Questions diverses.
2022/34 Rapport annuel 2021 sur le service public de prévention et de gestion des
déchets.
Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du contenu, approuve le rapport
annuel 2021 sur le service public de prévention et de gestion des déchets.
2022/35 Convention de coopération opérationnelle et non opérationnelle concernant
le corps communal /intercommunal de sapeurs-pompiers.
Le Conseil Municipal accepte les termes de la convention et autorise Madame le Maire
à signer cette dernière. 2022/36 Convention de natation avec l’espace aquatique LILO année 2022-2023.
Le Conseil Municipal accepte les termes de la convention et autorise Madame le Maire
à signer cette dernière.
2022/37 Plan communal de sauvegarde (PCS).
Le Conseil Municipal valide le plan communal de sauvegarde tel que présenté.
2022/38 Remboursement de frais à un membre de l’équipe enseignante
Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à procéder à l'écriture comptable en vu
du remboursement de 25,90 € à un membre de l’équipe enseignante.
Compte rendus de réunions
Questions diverses.
Début de la séance 19h00
Fin de séance 2h $o