Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu intégral 20 octobre 22
Compte-Rendu - compte rendu intégral CM 271123 compressed
Compte-Rendu - CR intégral 14 03 23 part1 min
Compte-Rendu - compte rendu intégral 23.09.2021
Compte-Rendu - compte rendu intégral 17.06.2020
Compte-Rendu - compte rendu intégral 22.09.2020
Compte-Rendu - compte rendu intégral 11.03.2022
Compte-Rendu - compte rendu integral du 20.06.2013
Compte-Rendu - compte rendu intégral avec compression
Compte-Rendu - compte rendu integral CM 22.01.2013
Compte-Rendu - Compte rendu intégral 22 06 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rochette.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu intégral 22 06 22)
Thèmes du document : Environnement, Transports, Changement climatique,
Ville
de
La
Rochette
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMPTE-RENDU
INTÉGRAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
22
JUIN
2022
Etaient
présents
:M.
Pierre
Yvroud,
M.
Bernard
Watremez,
Mme
Michèle
Ilbert,
M.
Michel
Pierson,
Mme
Sylvie
Coudre,
M.
Morgan
Evenat,
Mme
Christine
Hugot,
M.
Patrick
Picard,
Mme
Geneviève
Jeammet,
M.
Cyrille
Ségla,
M.
Bruno
Faisy,
Mme
Ursula
Poittevin
de
la
Fregonnière,
Mme
Christelle
Blat,
Mme
Sibel
Eloy,
Mme
Messaouda
Gatellier,
M.
Guillaume
Chambon,
Mme
Jamila
Benziane,
M.
Frédéric
Montaillier.
Absents
ayant
donné
pouvoir :
Mme
Bailly
Comte
donne
pouvoir
à M.
Pierson
Mme
Picard
donne
pouvoir
à M.
Montaillier
M.
Bonnardel
donne
pouvoir
à Mme
Coudre
Absents
excusés:
M.
David
Jesionka
Mme
Gandel-Lemoine
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
19
heures
30,
procède
à
l’appel
et
demande
à
Monsieur
Bernard
Watremez
d’assurer
le
secrétariat
de
séance,
fonction
que
celui-ci
accepte.
DÉCISIONS
MUNICIPALES
:
*N°2022-DM-0013
portant
sur
le
contrat
de
maintenance
de
matériels
de
restauration
Le
9 juin
2022,
le Maire
de
la commune
de
LA
ROCHETTE
a décidé :
- Article
1 :
De
conclure
un
contrat
de
services
avec
l’entreprise
SAS
MODERN
RESTAURATION
GESTION,
située
233,
rue
de
Charenton
75012
Paris,
pour
des
prestations
d’entretien
et
de
maintenance
des
équipements
suivants,
situés
dans
les
cuisines
et
restaurants
scolaires,
le
multi-accueil
et
la
salle
du
mille-Clubs
:
-
Matériel
de
cuisson
-
Matériel
frigorifique
-
Matériel
de
laverie
-
Matériel
d’électromécanique
-
Matériel
de
traitement
et puisage
d’eau
-
Matériel
de
buanderie
- Article
2 :
Le
contrat
prend
effet
à
compter
du
ler
juillet
2022,
pour
une
durée
d’un
an,
il
est
renouvelable
chaque
année,
sans
pouvoir
dépasser
une
durée
maximale
de
4
ans.
- Article
3 :
Le
coût
annuel
est
de
2
060
€
HT,
soit
2
472
€
TTC.
- Article
4 :
La
présente
décision
sera
inscrite
au
registre
des
décisions
de
la
ville
de
La
Rochette. - Article
5:
Monsieur
le
Maire
certifie
le
caractère
exécutoire
de
la
présente
décision
par
l’accomplissement
des
formalités
de
contrôle
de
légalité.
*N°2022-DM-0014
portant
sur
le contrat
de
maintenance
du
photocopieur
mairie
Le
9 juin
2022,
le
Maire
de
la
commune
de
LA
ROCHETTE
a décidé
:
- Article 1 : De
conclure
un
contrat
de
services
avec
l’entreprise
S20
Impressions,
située
4,
allée
du
Trait
d'Union
à Lieusaint
(77127),
pour
des
prestations
maintenance
du
photocopieur
de
la
mairie
(rez-de-chaussée).
- Article
2
:
Le
contrat
prend
effet
à compter
du
9 juin
2022,
pour
une
durée
maximale
de
5
ans.
- Article
3 :
Le
coût
est
de
:
0,004
€
HT
la copie
noir
et blanc,
0,04
€ HT
la copie
couleur.
- Article
4 :
La
présente
décision
sera
inscrite
au
registre
des
décisions
de
la ville
de
La
Rochette.
- Article
5:
Monsieur
le
Maire
certifie
le
caractère
exécutoire
de
la
présente
décision
par
l’accomplissement
des
formalités
de
contrôle
de
légalité.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
7 juin
2022.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
POINT
N°1
:Transfert
de
la
compétence
réseaux
de
chaleur
et
froid
au
SDESM
Rapporteur
:Monsieur
Pierson,
Adjoint
au
Maire
Monsieur
Pierson
rappelle
au
conseil
municipal
que
les
statuts
du
Syndicat
Départemental
des
Énergies
de
Seine-et-
Marne
(SDESM)
peut
exercer
la
compétence
d’études,
travaux
et
exploitation
de
réseaux
de
chaleur
et
de
froid
à partir
d'énergies
renouvelables
et
de
récupération
pour
le
compte
des
membres
lui
ayant
délégué
cette
compétence.
Sur
la
commune
de
La
Rochette,
la
création
d’un
réseau
de
chaleur
biomasse,
alimenté
par
une
chaudière
à bois
ou
par
géothermie
est
envisageable,
raccordé
à plusieurs
équipements
publics
ainsi
qu’à
des
immeubles
de
logements.
En
raison,
d’une
part
de
l’intérêt
économique
que
peut
représenter
ce
type
d'installation,
d’autre
part,
de
son
intérêt
écologique
(utilisation
d’au
moins
80
%
d’énergies
renouvelables
et
de
récupération
et
division
par
7
des
émissions
de
gaz
à
effet
serre),
il
est
proposé
au
conseil
municipal
de
transférer
cette
compétence
au
SDESM,
afin
de
bénéficier
de
son
expertise,
une
opération
équivalente
ayant
été
menée
notamment
sur
la
commune
de
Lizy-sur-Ourcq.
Monsieur
le
Maire
explique
que
toutes
les
communes
ont
parmi
leurs
compétences
celle
concernant
le
réseau
de
chaleur.
Hormis
les
grosses
communes,
très
peu
l’utilisent
car
le
procédé
est
relativement
complexe.
Une
première
étude
a
été
réalisée
et
il
y
a
une
faisabilité,
soit
par
biomasse
soit
par
géothermie,
d’alimenter
quasiment
tous
les
bâtiments
communaux
périscolaires
et
scolaires
ainsi
que
l’ensemble
des
bâtiments
collectifs
rue
Daumier.
Ce
projet
est
financé
en
grande
partie
par
la
Région
actuellement.
Monsieur
le
Maire
précise
que
nous
ne
sommes
pas
capables
de
le
faire
mais
le
SDESM
en
a
la
compétence.
La
commune
peut
lui
transférer
cette
compétence
comme
d’autres
communes
l'ont
déjà
fait
sachant
qu’il
est
possible
de
la
récupérer
fin
à tout
moment
si
nous
souhaitons
nous
en
occuper
seuls.
Monsieur
le
Maire
précise
à
Monsieur
Faisy
que
l’idéal
serait
de
solliciter
un
jour
la
Région
pour
faire
l’isolation
des
bâtiments
de
sa
copropriété
qui
sont
anciens
et
lui
demande
s’ils
l’envisagent.
Monsieur
le
Maire
est
conscient
qu’il
y
a
5
ou
6
ans
cela
avait
été
proposé
mais
qu’une
majorité
des
copropriétaires
s’y
est
opposée,
ce
qui
est
regrettable.
Monsieur
Faisy
précise
que
la
copropriété
a prévu
de
refaire
les
toitures
et
que
financièrement
l’isolation
ne
peut
pas
être
programmée
pour
le
moment.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
coût
de
l’énergie
a
fortement
augmenté
et
qu’il
ne
redescendra
pas
aux
valeurs
connues
auparavant.
Et
que
d’importantes
subventions
de
la
Région
et
de
la
Communauté
d’agglomération
sont
mises
2 en
place
qui
seront
amenées
à
disparaitre.
Beaucoup
de
programmes
comme
Plein
Ciel
au
Mée-sur-Seine
en
bénéficient.
La
difficulté
pour
les
copropriétés
c’est
que
plusieurs
propriétaires
ne
sont
pas
occupants.
Monsieur
le
Maire
précise
toutefois
que
quelle
que
soit
la
décision
sur
l'isolation,
le
réseau
de
chaleur
fera
chuter
le
prix
de
manière
considérable. Délibération
:
- VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L5211-17
et
L.2224-38
;
- VU
l'arrêté
inter-préfectoral
n°2022/DRCL/BLI/n°5
du
03
février
2022
portant
modifications
des
statuts
du
syndicat
départemental
des
énergies
de
Seine
et Marne
;
- VU
les
articles
3.1
et 3.2
des
statuts
du
Syndicat
Départemental
des
Énergies
de
Seine
et Marne
(SDESM) ;
-
VU
l’arrêté
municipal
n°
2020-ADM-051
du
25
mai
2020
relatif
à
la
délégation
de
pouvoir
et
de
signature
à
M.
Michel
Pierson,
Adjoint
au
Maire
chargé
des
finances
et des
affaires juridiques
:
- CONSIDERANT
que
la commune
de
La
Rochette
est
adhérente
au
SDESM ;
-
CONSIDERANT
que
les
statuts
du
SDESM
disposent
de
l’exercice
de
la
compétence
d’études,
travaux
et
exploitation
de
réseaux
de
chaleur
et
de
froid
à partir
d’énergies
renouvelables
et
de
récupération
pour
le
compte
des
membres
lui
ayant
délégué
cette
compétence
;
- CONSIDERANT
l'expertise
du
SDESM
dans
ce
domaine,
ainsi
que
ses
moyens
humains
et techniques
;
- CONSIDERANT
qu’il
est
de
l'intérêt
de
la commune
de
transférer
cette
compétence
au
SDESM
afin
de
bénéficier
de
cette
expertise
;
- CONSIDERANT
que
la
commune
ne
possède
actuellement
aucun
bien,
meuble
ou
immeuble,
et
aucun
contrat
en
cours
d’exécution
susceptible
d’être
transféré
pour
l'exercice
de
cette
compétence.
-
AYANT
ENTENDU
l'exposé
de
son
rapporteur,
Monsieur
Pierson,
Adjoint
au
Maire
chargé
des
finances
et
des
affaires juridiques ;
Le
Conseil
Municipal,
À
l'unanimité,
.DECIDE
de
transférer
la
compétence
études,
travaux
et
exploitation
de
réseaux
de
chaleur
et
de
froid
à partir
d’énergies
renouvelables
et
de
récupération
au
Syndicat
Départemental
des
Énergies
de
Seine
et
Marne
(SDESM)
.AUTORISE
Monsieur
Pierson,
Adjoint
au
Maire
chargé
des
finances
et
des
affaires
juridiques
à
signer
tout
acte
ou
document
nécessaire
à cet
effet.
POINT
N°2
:Adhésion
de
la
commune
La
Rochette
au
schéma
directeur
des
infrastructures
de
recharge
pour
véhicules
électriques
Rapporteur
: Monsieur
Pierson,
Adjoint
au
Maire
Monsieur
Pierson
rappelle
que
par
délibération
en
date
du
14
octobre
2013,
le
conseil
municipal
a
transféré
la
compétence
de
création,
d’entretien
et
d’exploitation
d’infrastructures
de
charge
nécessaires
à
l’usage
des
véhicules
électriques
et/ou
hybrides
rechargeables
au
Syndicat
des
Energies
de
Seine-et-Marne
(devenu
Syndicat
Départemental
des
Energies
de
Seine-et-Marne
(SDESM)),
principal
acteur
public
dans
le
département
de
Seine-et-Marne
pour
le
déploiement
de
réseaux
de
bornes
électriques.
Compte
tenu
du
besoin
de
développement
des
bornes
électriques,
le
SDESM
a adopté
en
2021
son
schéma
directeur
des
infrastructures
de
recharge
pour
véhicules
électriques
(SDIRVE).
Parmi
les
54
communes
retenues
figure
la
commune
de
La
Rochette.
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
de
s’inscrire
dans
le
SDIRVE,
pour
3
ou
4
bornes,
et
d’accepter
sa
participation
au
coût
d’installation,
soit
3
000
€
HT
par
borne,
sur
un
coût
total
par
borne
de
20
000
€
HT.
Monsieur
le
Maire
explique
que
les
départements
d’Ile-de-France
sauf
Paris
doivent
développer
un
schéma
directeur
de
recharge
de
bornes
pour
voitures
électriques.
Les
ventes
de
voitures
électriques
sont
en
nette
progression
et
en
2035
il
n’y
aura
plus
de
vente
de
voitures
thermiques.
Sur
la
Seine-et-Marne,
le
département
a défini
1650
bornes
qui
doivent
être
développées
d’ici
2024-2025.
Sur
ces
1650
bornes,
la
grosse
majorité
est
réalisée
par
le
privé,
par
exemple,
les
supermarchés
ont
l’obligation
de
créer
une
borne
pour
20
places
de
stationnement,
EDF
va
en
développer
350
rapidement,
Total
va
en
développer
également
tout
comme
Engie...
Néanmoins,
il
reste
une
partie
à
la
charge
des
acteurs
publics,
ce
sont
les
communes
ou
les
EPCI
(établissement
public
de
coopération
intercommunale)
:le
schéma
directeur
a
attribué
150
bornes.
C’est
le
SDESM
au
niveau
départemental
qui
en
a la
charge.
Sur
ces
150
bornes
et
en
fonction
des
investissements
privés
pour
qu’il
y
en
ait
partout
de
manière
équilibrée,
le
SDESM
a
repéré
58
communes.
Il
y
en
a
qui
en
ont
6
ou
7,
à La
Rochette
on
peut
en 3 installer
4
car
nous
avons
un
gros
potentiel.
En
effet,
celle
existante
aujourd’hui
est
une
des
plus
utilisée
de
Seine-et-
Marne.
Aucun
acteur
privé
n’installera
de
bornes
sur
notre
territoire.
Ce
projet
est
financé
à
hauteur
de
70%
par
la
Région
et
une
autre
partie
par
le
SDESM
puisque
la
commune
y
est
adhérente. Sur
les
4
il
y
en
aura
:une
vers
buffalo
compte
tenu
du
nombre
de
personnes
allant
au
restaurant
;une
au
centre-ville
(en
complément
ou
à
la
place
de
celle
existante
car
ce
sont
des
charges
rapides
qui
seront
installées,
la
réflexion
est
encore
à l’étude)
;une
devant
le
Hcenter
puisque
les
gens
vont
en
réunion
ou
au
restaurant
mais
nous
sommes
dans
une
ZAE
(zone
d’activités
économiques)
et
la
compétence
relève
de
la
Communauté
d'agglomération
et
c’est
donc
à
elle
que
revient
le
coût
d’installation.
Or
elle
n’est
pas
adhérente
au
SDESM
actuellement,
mais
une
réflexion
est
en
cours
pour
y
adhérer
afin
de
bénéficier
de
cette
subvention.
La
dernière
sera
rue
Daumier,
avec
les
collectifs
existants
et
les
nouvelles
constructions.
Au
village,
il
pourrait
y
en
avoir
une
dans
le
Rocheton
mais
il
s’agit
du
domaine
privé.
Monsieur
Evenat
demande
si
ce
ne
serait
pas
judicieux
au
stade
pour
le
sportif
qui
vient
faire
sa
séance.
Monsieur
le
Maire
répond
que
nous
pouvons
en
ajouter
mais
elles
seront
pleinement
à
la
charge
de
la
commune
et
sachant
qu’au
village
il y
a beaucoup
de
pavillons,
ce
qui
permet
des
recharges
à domicile.
Madame
Eloy
précise
qu’il
y
en
a au
SDESM.
Monsieur
le
Maire
répond
par
l’affirmative
et
rappelle
qu’il
s’agit
d’un
usage
privé.
Monsieur
Pierson
demande
si
l’exploitant
est
retenu.
Monsieur
le
Maire
répond
qu’il
fait
actuellement
l’objet
d’un
appel
d’offres.
Monsieur
le
Maire
précise
que
Melun
a
fait
comme
retour
que
la
commune
n’est
pas
intéressée.
Ils
ne
sont
pas
dans
la
boucle
du
schéma
directeur,
c’est
la
seule
commune
de
Seine-et-Marne.
Délibération
:
- VU
l'arrêté
inter-préfectoral
n°2022/DRCL/BLI/n°5
du
03
février
2022
portant
modifications
des
statuts
du
syndicat
départemental
des
énergies
de
Seine
et
Marne
;
-
VU
la
délibération
du
conseil
municipal
du
14
octobre
2013
transférant
la
compétence
de
création,
d'entretien
et
d’exploitation
d’infrastructures
de
charge
nécessaires
à
l’usage
des
véhicules
électriques
et/ou
hybrides
rechargeables
au
Syndicat
des
Energies
de
Seine-et-Marne
(devenu
Syndicat
Départemental
des
Energies
de
Seine-et-Marne
(SDESM
))
;
-
VU
l'arrêté
municipal
n°
2020-ADM-051
du
25
mai
2020
relatif
à
la
délégation
de
pouvoir
et
de
signature
à
M.
Michel
Pierson,
Adjoint
au
Maire
chargé
des
finances
et
des
affaires
juridiques
;
- CONSIDERANT
que
la
commune
de
La
Rochette
est
adhérente
au
SDESM
;
- CONSIDERANT
qu’il
est
de
l'intérêt
de
la
commune
de
s'inscrire
dans
le
schéma
directeur
des
infrastructures
de
recharge
pour
véhicules
électriques
(SDIRVE),
afin
de
bénéficier
du
déploiement
d’un
réseau
de
bornes
sur
le
territoire
;
-
AYANT
ENTENDU
l'exposé
de
son
rapporteur,
Monsieur
Pierson,
Adjoint
au
Maire
chargé
des
finances
et
des
affaires
juridiques
;
Le
Conseil
Municipal,
À
l'unanimité,
_DECIDE
d'inscrire
la
commune
dans
le
schéma
directeur
des
infrastructures
de
recharge
pour
véhicules
électriques
(SDIRVE) ;
_DELEGUE
la maîtrise
d'ouvrage
au
SIESM
concernant
l'installation
des
bornes
rechargeables
;
-DIT
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
de
l’année
de
réalisation
des
travaux
-AUTORISE
Monsieur
Pierson,
Adjoint
au
Maire
chargé
des
finances
et
des
affaires
juridiques
à
signer
tout
acte
ou
document
nécessaire
à cet
effet.
POINT
N°3
:travaux
enfouissement
rue
Corot
(tranche
3)
Rapporteur
:Monsieur
Pierson,
Adjoint
au
Maire Monsieur
Pierson
explique
qu’il
est
proposé
au
conseil
municipal
de
décider
l’enfouissement
des
réseaux
rue
Corot,
pour
la
3%
tranche,
en
confiant
la
maîtrise
d’ouvrage
au
Syndicat
Départemental
des
Energies
de
Seine-et-Marne
(SDESM). Le
montant
des
travaux
est
estimé
à
:
-
réseau
basse
tension
,pour
455
ml
:
101
626
€
HT,
dont
une
participation
communale
de
60
976
€
HT
-
réseau
d’éclairage
public,
pour
435
ml
:106
232,50
€
HT,
à la
charge
de
la
commune
-
réseau
communication
électronique,
pour
357
ml
:80
135,
83
€
HT,
à
la
charge
de
la
commune.
Le
conseil
municipal
est
appelé
à
approuver
le
programme
de
travaux
et
ses
modalités
financières
et
à
transférer
au
SDESM
la
maîtrise
d’ouvrage
des
travaux.
Monsieur
Pierson
rappelle
que
c’est
la
suite
de
l’enfouissement
de
la
rue
Corot,
à
savoir
la
tranche
3.
Il
rappelle
l’historique
:l’année
dernière
on
a
fait
la
1%
tranche,
cette
année
en
2022
c’est
la
2è"°
tranche
qui
débute
de
la
sente
de
l’Escargot
jusqu’à
l’avenue
Théodore
Rousseau.
Les
3%"
et
4°"
tranche
qui
sont
sur
la
partie
nord
de
la
rue
Corot
sont
prévues
l’année
prochaine
et
en
2024
mais
il y
a une
partie
sur
Melun,
qui
devra
participer
au
financement.
Monsieur
le Maire
précise
qu’ils
sont
d’accord
sur
le principe.
Monsieur
Pierson
informe
que
le
SDESM
prend
40%
à sa
charge
pour
la basse
tension.
Monsieur
Navio
Tejedor
précise
qu’il
y
a une
erreur
de
calcul
sur
les
estimations
et qu’il
faudrait
ajouter
17
000
euros.
Monsieur
le
Maire
précise
qu’ils
ont
une
grosse
incertitude
sur
le
prix
des
matériaux
tels
que
les
candélabres,
les
câbles. Monsieur
Pierson
explique
qu’il
n’est
pas
exclu
que
les
tranches
3
et
4
se
réalisent
en
même
en
temps
en
2024
selon
le
contexte
mais
pour
le
moment
nous
l’inscrivons
pour
2023.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
nous
serons
une
des
rares
communes
urbaines
à
avoir
les
réseaux
enfouis.
Il
reste
une
partie
à réaliser
sur
l’avenue
du
Général
Leclerc
et
l’impasse
du
Clocher.
Délibération
:
-
VU
l'arrêté
municipal
n°
2020-ADM-051
du
25
mai
2020
relatif
à
la
délégation
de
pouvoir
et
de
signature
à
M.
Michel
Pierson,
Adjoint
au
Maire
chargé
des
finances
et
des
affaires
juridiques
:
- VU
Parrêté
inter-préfectoral
n°2022/DRCL/BLI/n°5
du
03
février
2022
portant
modifications
des
statuts
du
syndicat
départemental
des
énergies
de
Seine
et
Marne
;
- CONSIDERANT
que
la
commune
de
La
Rochette
est
adhérente
au
Syndicat
Départemental
des
Energies
de
Seine
et
Marne
(SDESM)
;
-
CONSIDERANT
l’Avant-Projet
Sommaire
réalisé
par
le
SDESM
à
l’occasion
d’un
projet
d’enfouissement
des
réseaux
rue
Corot,
tranche
3
;
- CONSIDERANT
que
le
montant
des
travaux
est
estimé
d’après
l’Avant-Projet
Sommaire
à
101
626
€
HT
pour
la
basse
tension,
à
106
232,50
€
HT
pour
l’éclairage
public
et
à
80
135,13
€
HT
pour
les
communications
électroniques.
- AYANT
ENTENDU
l'exposé
de
son
rapporteur,
Monsieur
Pierson,
Adjoint
au
Maire
chargé
des
finances
et
des
affaires juridiques
;
Le
Conseil
Municipal,
À
l’unanimité,
-
Approuve
le programme
de
travaux
et
les modalités
financières.
-
Transfère
au
SDESM
la maîtrise
d’ouvrage
pour
les
travaux
concernés.
-
Demande
au
SDESM
de
lancer
l’étude
d’exécution
et
les
travaux
d’enfouissement
des
réseaux
basse
tension,
éclairage
public
et communications
électroniques
de
la rue
Corot,
tranche
3.
-
Dit
que
les crédits
nécessaires
seront
inscrits
au budget
primitif de
l’année
de réalisation
des
travaux.
-
Autorise
Monsieur
Pierson,
Adjoint
au
Maire
chargé
des
finances
et
des
affaires
juridiques,
à
signer
la
convention
de
transfert
de
maitrise
d’ouvrage
relative
à
la réalisation
des
travaux,
jointe
en
annexe,
ainsi
que
les
éventuels
avenants
et tout
document
nécessaire
à sa passation
ou
son
exécution.
POINT
N°4
:Approbation
du
nouveau
règlement
de
fonctionnement
de
la
structure
multi-accueil
Les
Premiers
Pas Rapporteur
: Monsieur
Pierson,
Adjoint
au
Maire Il
est
proposé
au
conseil
municipal
d’approuver
le
nouveau
règlement
de
fonctionnement
de
l’équipement
communal
Les
Premiers
Pas,
qui
prend
en
compte
les
dernières
évolutions
de
la
réglementation
et
les
préconisations
de
la
CAF
et
du
conseil
départemental
de
Seine-et-Marne.
Madame
Gatellier
explique
qu’une
commission
enfance
a
eu
lieu
la
semaine
précédente
pour
valider
la
mise
à jour
du
règlement
du
multi-accueil.
La
directrice
de
la structure
a ajouté
des
précisions
comme
une
plage
horaires
fixes,
les
conditions
de
demande
de
place
en
crèche,
les
fermetures
de
la
structure,
les
précisions
sur
les
modifications
de
contrat,
la
mise
en
place
d’un
système
de
pointage
des
parents.
Monsieur
Faisy
demande
si
les
personnes
qui
travaillent
sur
la
commune
peuvent
bénéficier
d’une
place.
Monsieur
le
Maire
répond
par
la
négative.
Ce
ne
sont
que
des
Rochettois.
La
famille
peut
finir
l’année
mais
il
n’y
a pas
de
nouvelle
inscription
de
famille
n’habitant
pas
la
commune.
Il
précise
que
comme
pour
les
écoles,
les
enfants
finissent
leur
cycle.
Madame
Gatellier
rappelle
que
des
précisons
ont
été
apportées
également
sur
les
absences
dues
à des
visites
médicales,
ainsi
que
sur
le
plafond
de
revenus.
Monsieur
le
Maire
explique
que
lorsqu'il
n’y
a
pas
de
plafond
et
que
les
barèmes
sont
appliqués,
les
gens
qui
ont
des
gros
revenus
paieraient
tellement
cher
qu’ils
ne
viendront
pas
à
la
crèche
et
prendront
une
assistante
maternelle.
La
structure
se
prive
de
ces
familles,
ce
qui
est
dommage.
L'idée
est
de
plafonner
les
revenus
de
manière
à
ce
qu’ils
ne
dépassent
pas
1 000
euros
par
mois.
Actuellement
c’est
selon
le
quotient
familial.
Monsieur
le
Maire
précise
qu’une
crèche
est
déficitaire
malgré
les
ressources
des
parents
et
l’aide
de
la
CAF.
Avec
l'augmentation
à
40
places,
la
commune
a diminué
le
déficit
puisqu'il
y
a
une
mutualisation
de
postes
qui
ne
sont
pas
doublés.
Néanmoins,
le
déficit
s’élève
à environ
3
000
euros
par
enfant
par
an.
Monsieur
le
Maire
souligne
le
travail
effectué
par
la
directrice
pour
tenir
les
plannings,
sachant
que
40
places
fait
environ
un
renouvellement
de
13
enfants
par
an.
Notre
intérêt
est
de
prendre
des
familles
qui
paient
plus
mais
le
problème
est
que
la
PMI
nous
impose
un
certain
nombre
de
familles
en
dessous
du
seuil.
Le
plafond
profond
proposé
est
de
8
500
euros
mensuel
soit
102
000
euros
par
an.
Délibération
:
- VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
- VU
le
code
de
la
santé
publique
;
- VU
le
Code
de
l’action
sociale
et
des
familles
;
-
VU
les
décrets
n°2000-762
du
1°
août
2000
et
n°2007-230
du
20
février
2007
relatif
aux
établissements
et
services
d’accueil
des
enfants
de
moins
de
six
ans
et
modifiant
le
code
de
la
santé
publique
;
- VU
le
décret
n°2018-42
du
25
janvier
2018
relatif
à la
vaccination
obligatoire
;
- VU
la
circulaire
2019-005
du
5 juin
2019;
- VU
les
décrets
2010-610
du
7 juin
2010
et
2021-1121
du
30
août
2021,
relatifs
aux
personnels
des
établissements
d’accueil
du jeune
enfant
;
-
VU
les
conventions
de
prestations
de
services
signées
avec
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
de
Seine-et-
Marne
;
- VU
la
délibération
du
22
septembre
2020
portant
modification
du
règlement
de
fonctionnement
de
la
structure
multi-accueil
«
Les
Premiers
Pas
»
;
- CONSIDÉRANT
qu’il
convient
de
mettre
à jour
le
règlement
de
fonctionnement
de
la
structure
multi-accueil
«
Les
premiers
Pas
»
;
- AYANT
ENTENDU,
l'exposé
de
son
rapporteur,
Madame
Gatellier
;
Le
Conseil
Municipal,
À
l'unanimité,
- ADOPTE
le
règlement
de
fonctionnement
de
la
structure
multi
accueil
« Les
Premiers
pas
»
selon
les
termes
du
document
figurant
en
pièce
annexée
à la
présente
délibération.
POINT
NS5
:Tarification
de
l’activité
intergénérationnelle
«
déplacement
au
festival
du
cerf-volant
»
de
Dieppe
Rapporteur
:Monsieur
le
Maire La
commune
dispose
d'un
CCAS,
d’un
lieu
pour
les
séniors,
d'un
centre
de
loisirs
et
d'un
multi-accueil.
Ces
structures
fonctionnent
indépendamment
les
uns
des
autres,
mais
certains
projets
les
regroupent
:temps
de
lecture
des
seniors
aux
bébés,
échange
de
courriers
entre
le
centre
de
loisirs
et
la
maison
de
retraite
de
Dammarie-les-Lys,
etc.
Néanmoins,
après
l'isolation
à
la
suite
du
confinement
en
lien
avec
la
situation
sanitaire,
on
ressent
un
besoin
de
se
retrouver,
de
permettre
aux
personnes
seules
de
retrouver
du
lien
social,
aux
enfants
de
sortir
un
peu
du
territoire.
Aussi,
a-t-il
été
initiées
des
journées
thématiques
intergénérationnelles.
Il
y
a
eu
un
premier
temps
d'échange
le
samedi
14
mai
autour
des
jeux
de
société.
Pour
la
seconde
journée,
il
va
être
proposé
une
journée
à
Dieppe
pendant
le
festival
du
cerf-volant.
Le
premier
objectif
est
de
permettre
la
rencontre
entre
toutes
les
générations,
trouver
un
intérêt
commun,
apprendre
et
apprendre
de
l'autre,
se
retrouver
en
famille.
Cela
va
permettre
de
découvrir
une
activité
spécifique
mais
aussi
un
nouvel
environnement
:
la
mer.
Aussi,
en
sollicitant
l’aide
financière
de
la
CAF
et
une
participation
raisonnable
de
la
commune,
la
commission
enfance
est
favorable
à une
faible
participation
des
familles
afin
de
permettre
à chacune
de
s’inscrire
à cette
journée
spécifique.
Aussi,
il est proposé
au
conseil
municipal
de
fixer
la participation
des
familles
à 5 € par
personne.
Monsieur
Evenat
explique
qu’avec
le
CME
(conseil
municipal
des
enfants)
et
les
rencontres
rochettoises
ils
ont
fait
un
échange
intergénérationnel
autour
des jeux
de
société.
Cet
échange
a mené
sur
la réflexion
d’organiser
un
voyage
famille
pour
lequel
un
tarif unique
de
5
euros
par
personne
serait
appliqué.
Les
personnes
pourront
partir
à
Dieppe
au
festival
du
cerf-volant
le
17
septembre
sur
la journée,
en
quartier
libre
sur
place.
La
commune
pourrait
percevoir
une
subvention
de
la
CAF
à hauteur
de
80%
sur
le
projet,
la
réponse
aura
lieu
début
juillet.
Le
coût
pour
la commune
serait
de
200
euros
pour
2
bus,
soit
100
personnes.
Un
article
est mis
dans
le magazine
municipal
et
l’information
sera
diffusée
sur
les
réseaux
sociaux.
Délibération : - VU
l’avis
favorable
de
la commission
de
l’enfance
et de
la jeunesse
en
date
du
16 juin
2022 ;
- CONSIDÉRANT
qu’il
convient
de
créer
une
tarification
pour
l’activité
intergénérationnelle
«
déplacement
au
festival
du
cerf-volant
de
Dieppe
»;
- AYANT
ENTENDU
l'exposé
de
son
rapporteur,
Monsieur
Evenat
Adjoint
au Maire
en
charge
de
la vie
associative
et la jeunesse.
Le
Conseil
Municipal,
À
l'unanimité,
- DÉCIDE
de
fixer
la
participation
des
familles
à 5
€
par
personne
pour
l’activité
intergénérationnelle
«
déplacement
au
festival
du
cerf-volant
de
Dieppe
»
- DIT
que
le recouvrement
sera
assuré
soit
en
numéraire,
soit
par
chèque
bancaire,
soit
par
facturation
et émission
d’un
titre
de
recettes.
POINT
N°6 :
Création
et suppression
de
postes
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
L’agent
coordinatrice
scolaire
et
petite
enfance,
titulaire
du
grade
d’animateur
principal
de
2°"
classe
sera
radiée
des
effectifs
pour
mutation
le
27
juin
2022.
Pour
la
remplacer,
la
collectivité
a retenu
la
candidature
d’un
agent
titulaire
du
grade
d’adjoint
d’animation
principal
de
2°"
classe.
Il est
donc
proposé
au
Conseil
municipal
de
donner
un
avis
favorable :
>
A
la création
d’un
poste
d’adjoint
d’animation
principal
de
2°"
classe
à temps
complet
>
A
la suppression
d’un
poste
d’animateur
principal
de
2°"°
classe
à temps
complet
Délibération
:
- VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales ;
- VU
la loi n°84.53
du
26 janvier
1984,
relative
aux
dispositions
statutaires
relatives
à la fonction
publique
territoriale
;
-
VU
le
décret
n°
2006-1693
du
22
décembre
2006,
portant
statut
particulier
du
cadre
d'emplois
des
adjoints
d’animation
territoriaux
;
- VU
le décret
n°2011-558
du
20
mai
2011,
portant
statut
particulier
du
cadre
d'emplois
des
animateurs
territoriaux
;
- CONSIDERANT
qu’il
convient
de
créer
: m
1 poste
d’adjoint
d'animation
principal
de
2°"
classe
à temps
complet
;
- CONSIDERANT
qu'il
convient
de
supprimer
le poste
suivant
après
nomination
de
l’agent
au
grade
indiqué
supra :
m
| poste
d’animateur
principal
2°"
classe
à temps
complet ;
- AYANT
ENTENDU
l'exposé
de
son
rapporteur,
Monsieur
le Maire
;
Le
Conseil
Municipal,
À
l'unanimité,
Le
tableau
des
effectifs
est
ainsi
modifié
à compter
du
22 juin
2022 :
Filière
animation
Cadre
d’emploi
des
adjoints
d’animation
Grade
: adjoint
d’animation
principal
de
2°"
classe
o Ancien
effectif
: 8
o Nouvel
effectif
: 9
Cadre
d'emploi
des
animateurs
Grade
: animateur
principal
de
2°"
classe
o Ancien
effectif
: 1
o Nouvel
effectif
: 0
INFORMATIONS
GÉNÉRALES
*
1°
juillet
: concert
caritatif
Madame
Hugot
rappelle
qu’il
a
lieu
au
Mille
clubs
à
20h30.
C’est
un
concert
de
Gérard
Chambre
qui
vient
avec
sa
pianiste.
Cette
manifestation
est
réalisée
en
collaboration
avec
le
Rotary
club
et
les
fonds
seront
versés
au
profit
de
l'Ukraine.
La
remise
du
chèque
se
fera
en
amont
du
cinéma
plein
air.
* 9 juillet
: Cinéma
en
plein
air
Madame
Ilbert
rappelle
que
c’est
en
partenariat
avec
la Communauté
d’agglomération.
Le
thème
est
un
air de
vacances,
et le film
retenu
pour
la commune
est
Ibiza.
Au
préalable
il y
aura
un
concert
par
Gérard
Chambre.
Il y
aura
la possibilité
de
se
restaurer
avec
la présence
du
comité
des
fêtes
et d’un
glacier.
Selon
les
conditions
météorologiques,
un
repli
sera
possible
au
Rocheton.
*
10
septembre
: Forum
des
associations
M.
Evenat
précise
que
le forum
se
déroulera
à nouveau
l’après-midi
de
14h
à
18h.
Auparavant,
le
comité
des
fêtes
faisait
des
structures
gonflables
mais
il
a pu
rencontrer
un
forain
qui
travaille
avec
la
mairie
de
Dammarie-lès-Lys.
Ce
dernier
pourrait
rapporter
certains
manèges
(7
ou
8)
sur
le
stade,
ce
serait
une
petite
fête
foraine.
Le
forain
prendrait
sa recette
lui-même.
La
fête
foraine
commencerait
le vendredi
après-midi
pour
terminer
le
dimanche
à
15h.
Monsieur
Evenat
a
demandé
au
comité
des
fêtes
de
prévoir
des
tickets
gratuité
« un
tour
de
manège
gratuit
»
sur
les
horaires
du
forum
des
associations
qui
seront
distribués
aux
jeunes,
(le
comité
des
fêtes
les
prendra
en
charge
puisque
les
structures
gonflables
ne
seront
pas
installées).
*
18
septembre
: Clean
up
day
Madame
Hugot
précise
que
c’est
un
weekend
nettoyage
qui
commencerait
le
vendredi
avec
les
écoles
puis
le
samedi
avec
le
club
ado
pour
nettoyer
une
partie
de
la
commune
et
enfin
le
dimanche
avec
les
familles
sur
une
autre
partie.
Rendez-vous
le
dimanche
matin
au
Mille
clubs
et
l’évènement
se
clôturera
avec
un
pot
de
remerciement.
Une
photo
finale
sera
prise
pour
montrer
la
quantité
de
déchets
récoltés.
* 24
septembre
:festival
de
cerf-volant
Monsieur
le
Maire
informe
que
le
collège
Denecourt
de
Bois-le-Roi,
qui
accueille
29
élèves,
souhaite
organiser
un
stage.
Ce
projet
couterait
350
euros
pour
les
29
élèves.
Monsieur
le
Maire
précise
que
ce
sera
mis
au
vote
lors
du
prochain
conseil
municipal.
Madame
Gatellier
précise
qu’il
y
a l'exposition
photos
ce
weekend
au
Rocheton.
Monsieur
Evenat
ajoute
que
des
travaux
auront
lieu
cet
été
au
parc
Saint-Paul
pour
y
ajouter
de
nouveaux
jeux.
Monsieur
Picard
précise
qu’ils
devraient
être
opérationnels
fin
août
début
septembre.
Madame
Coudre
informe
que
la
nouvelle
policière
municipale
prend
ses
fonctions
dans
la
première
quinzaine
de
juillet. L’ORDRE
DU
JOUR
ÉTANT
ÉPUISÉ
LA
SÉANCE
EST
LEVÉE
À
20h04
nn
RUCL
Bernard
Watremez