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Déliberation - 2025 12 01 DELIBERATION 119 GENOT reconduction convention partenariat sportif
Document publié le Vendredi 5 décembre 2025 par la commune de Gex.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 12 01 DELIBERATION 119 GENOT reconduction convention partenariat sportif)
Thèmes du document : Enseignement supérieur, Institutions publiques, Union Européenne,
Ref.
201 503
Berger-Levrault
(1012)
Feuillet n°237
mis bé Envoyé en préfecture le 05/12/2025 2025 119 DEL
( = ex Regu en préfecture le 05/12/2025 Es
Publié le
ID : 001-210101739-20251202-2025_119_DEL-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Objet: RECONDUCTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT SPORTIF AVEC M.
CLÉMENT GENOT (1.1)
L'an deux mille vingt-cinq, le 1° décembre à 18 heures 30, le conseil municipal,
légalement convoqué, s'est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de
Monsieur Patrice DUNAND, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de conseillers présents : 23
Nombre de conseillers votants : 31
Date de convocation du Conseil : 24 novembre 2025 Date d'affichage de la convocation : 24 novembre 2025
Présents: Monsieur DUNAND (maire), Mesdames COURT, VANEL-NORMANDIN, ZELLER et Messieurs PELLÉ, VENARRE, CRUYPENNINCK, IVANEZ, DESAY (adjoints), Mesdames COSSARD, ASSENARE,
VUILLIOT, HUSSON, GIET, LUZZI, GARNIER-SIMON et Messieurs ROBBEZ, CADOUX, LEVITRE, SIGAUD, VAN VAEREMBERG, MOLINAS, DUVILLARD (conseillers).
Pouvoirs :
Madame GILLET donne pouvoir à Mme COURT,
Mme CETTIER donne pouvoir à Mme HUSSON,
Mme DA SILVA DIAMANTINO donne pouvoir à Mme GIET,
Mme REYGROBELLET donne pouvoir à Mme COSSARD,
M. PELLETIER donne pouvoir à M. MOLINAS,
M. MAZET donne pouvoir à Mme ASSENARE,
M. DANGUY donne pouvoir à M. CADOUX,
M. BOCQUET donne pouvoir à Mme GARNIER-SIMON.
Absents : Mme CHARRE et M. JUILLARD excusés.
Secrétaire de séance élue à l'unanimité : Madame Dominique COURT.
Le conseil municipal,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU la délibération n° 2022_075_DEL en date du 4 juillet 2022, approuvant la convention de
partenariat sportif à passer avec M. Clément GENOT, étudiant Gexois à l’université Savoie Mont-Blanc de Chambéry avec le statut de sportif de haut niveau dans la discipline de ski alpinisme,
VU la délibération n° 2023_053_DEL du 3 juillet 2023 approuvant la reconduction du
partenariat pour la saison 2023/2024,
VU la délibération n° 2024 099_ DEL du 2 septembre 2024 approuvant la reconduction du
partenariat pour la saison 2024/2095, VU la note de synthèse,
CONSIDÉRANT que la Ville de Gex est à nouveau sollicitée par M. Clément GENOT pour la
reconduction du partenariat sportif,
CONSIDÉRANT qu'au cours de la dernière saison, M. GENOT a rempli ses engagements contractuels vis-à-vis de la Ville,
CONSIDÉRANT l'intérêt, pour la Ville de Gex, de reconduire le contrat de partenariat avec M.
GENOT pour l’utilisation d'une surface sur certains de ses équipements et sa participation à des manifestations communales et/ou opérations de relations publiques,
Et après en avoir délibéré, à l'unanimité,
> APPROUVE la reconduction de la convention de partenariat sportif ci-annexée à passer avec M. Clément GENOT pour la saison 2025/2026, sous réserve qu'il justifie
de son inscription sur la liste des sportifs de haut niveau pour la saison concernée,
> AUTORISE Monsieur le maire ou un adjoint délégué à signer cette convention et tous
documents s'y rapportant.
Envoyé en préfecture le 05/12/2025
Reçu en préfecture le 05/12/2025 Pour copie conforme,
Publié le ER Fait à Gex, le 2 décembre 2025.
ID : 001-210101739-20251202-2025 119 DEL-DE
La secrétaire de séance,
Dominique COURT
nu
Le maire soussigné certifie le caractère exécutoire
de la présente délibération, télétransmise à la Sous-
Préfecture de Gex le 5 décembre 2025 et publiée sur
le site internet de la ville de Gex le 5 décembre 2025.