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Compte-Rendu - 2014 04 07 compte rendu
Document publié le Lundi 7 avril 2014 par la commune de Pelousey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 04 07 compte rendu)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 Avril 2014 - 1/6
L’an deux mille quatorze, le sept Avril à 20 h 30, se sont réunis les membres du Conseil Municipal sous la Présidence de Madame le Maire, Catherine BARTHELET,
BARTHELET Catherine DENISOT Stéphanie RACLE Olivier
AIROLDI Michel FUMEY Françoise RICLOUX Benoît
BELOT François MOULIN Cyril THEVENOT Marie-Christine
CLAIRONNE-MOUYOKI Alexandra NALLET Sylvie VARCHON daniel
CUSINATO Françoise POUZOL Michel
GIACOMINI Sébastien a donné procuration à RICLOUX Benoît
Etaient présents
Etait absent excusé
Monsieur Benoît RICLOUX a été désigné comme secrétaire de séance
Ouverture de la séance à 20 h 40
Délibérations
1- Nomination des membres des comités consultatifs
E xt é rie urs
A IROLDI M ichel RA CLE Olivier M OUREY M artine
CLA IRONE-M OUYOKI A . RA USCHER Co lette
A IROLDI M ichel THEVENOT M -Christine JEA NGUYOT Serge
P OUZOL M ichel
DENISOT Stéphanie P OUZOL M ichel B ELOT Charline
GIA COM INI Sébastien
M OULIN Cyril CHOP P E Thierry
RA CLE Olivier COIFFIER Daniel
RICLOUX B eno ît GOUX M arcel
P A ULIN Daniel
B A RTHELET Catherine GIA COM INI Sébastien B OIVIN Daniel
DENISOT Stéphanie RICLOUX B eno ît
FUM EY Franço ise VA RCHON Daniel
CLA IRONE-M OUYOKI A . DEM A NGE Caro line
M OULIN Cyril GRIFFA UT Christiane
NA LLET Sylvie LECUELLE Nathalie
THEVENOT M arie-Christine P ETRIGNET Claude
T it ula ire s
B ROCA RD Jean-M arie LA URENT Sylvie
DE B OISSESON A -M arie RA USCHER Co lette
DE B OISSESON Charles ROUHIER Jean-Claude
LA NGLOIS Daniel
B ELOT Franço is B OURGOIS Co rine LA IGRE Franck
CUSINA TO Franço ise COIFFIER Daniel LA LUB IE Christo phe
P OUZOL M ichel GRIFFA UT J-Jacques RA USCHER Co lette
RA CLE Olivier JOUFFROY Ro land
A IROLDI M ichel B ERTHOD Laurent GIA CCONE Frédérique
CUSINA TO Franço ise B OUCHEY M artine JEUDY P ierrine
FUM EY Franço ise DE B OISSESON Charles LA URENT Sylvie
GIA COM INI Sébastien DIDIER-LA URENT René ROUHIER Jean-Claude
NA LLET Sylvie
P OUZOL M ichel
RA CLE Olivier
ROUHIER Jean-Claude
JEA NGUYOT Flo rence
Electo rale
B A RTHELET Catherine
Urbanisme
B ELOT Franço is
Co mmunicatio n
RICLOUX B eno ît
B o is
DENISOT Stéphanie
Jeunes cito yens / Chantiers
internatio naux
RICLOUX B eno ît
Finances
VA RCHON Daniel
CCA S
B A RTHELET Catherine
P ro jet A înés
Respo nsable :
B A RTHELET C
Enviro nnement
VA RCHON Daniel
E xt é rie urs
M arché des pro ducteurs lo caux /
Festivités
RICLOUX B eno ît
C o m it é c o ns ult a t if & no m
du re s po ns a ble
M e m bre s
T it ula ire s
M embres du CCA S
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2014 Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 Avril 2014 - 2/6
2 – Élection des délégués au SICA (Syndicat Intercommunal du Canton d’Audeux)
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a élu pour représenter la commune au sein du SICA (Syndicat Intercommunal du Canton d’Audeux) :
En qualité de titulaire
Catherine BARTHELET et Marie-Christine THEVENOT
En qualité de suppléant
Stéphanie DENISOT et Benoît RICLOUX
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote
3- Élection des délégués au SIVOS DE POUILLEY LES VIGNES (Syndicat Scolaire)
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a élu pour représenter la commune au sein du SIVOS de POUILLEY LES VIGNES (Syndicat Scolaire) :
Catherine BARTHELET et Marie-Christine THEVENOT
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote
4- Élection des délégués à l’AUDAB (Agence de l’Urbanisme de l’Agglomération de Besançon)
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a élu pour représenter la commune au sein de l’AUDAB (Agence d’Urbanisme De l’Agglomération de Besançon), Monsieur François BELOT.
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote
5- Élection des délégués au SIEVO (Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a élu pour représenter la commune au sein du SIEVO (Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon) :
En qualité de titulaire
Françoise FUMEY et Françoise CUSINATO
En qualité de suppléant
François BELOT et Alexandra CLAIRONNE-MOUYOKI
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote
6- Élection des délégués à l’ADAPEI
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a élu pour représenter la commune au sein de l’ADAPEI :
Daniel VARCHON et Françoise CUSINATO
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote
7- Élection des délégués au COFOR
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a élu pour représenter la commune au sein des COFOR (Communes Forestières) :
Titulaire : Michel AIROLDI et Suppléant : Michel POUZOL
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote
8- Élection des délégués au Comité de Jumelage de PELOUSEY
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a élu les trois membres de droit du Comité de jumelage de PELOUSEY :
Catherine BARTHELET, Daniel VARCHON et Michel POUZOL
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 Avril 2014 - 3/6
9- Élection des délégués au CNAS (Centre National d’Action Social)
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a élu pour représenter la commune au sein du CNAS (Centre National d’Action Sociale) :
Élu : Catherine BARTHELET
Agent : Solange PETIT
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote
10- Élection des délégués au PAT (Plan d’approvisionnement du bois)
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a élu pour représenter la commune au sein du PAT (Plan d’Approvisionnement du bois) : Monsieur Michel AIROLDI.
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote
11- Nomination du référent communal de la Prévention Routière
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal nomme en qualité de référent à la prévention routière : Madame Sylvie NALLET.
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote
12- Nomination du correspondant défense
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal nomme en qualité de correspondant défense : Monsieur Michel AIROLDI.
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote
13- Indemnité de fonction du Maire
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2123-20 et suivants ;
Considérant qu'il appartient au Conseil municipal de fixer, dans les conditions prévues par la loi, les indemnités de fonctions versées au Maire étant entendu que des crédits nécessaires sont inscrits au budget municipal.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide, avec effet au 29 Mars 2014 de fixer le montant des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions de Maire à 38 % de l’indice 1015.
Pour Contre Abstention
14 1 0 Vote
14- Indemnité de fonction des Adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2123-20 et suivants ;
Vu les arrêtés municipaux du 4 Avril 2014 portant délégation de fonctions aux adjoints au Maire ;
Considérant qu'il appartient au Conseil municipal de fixer dans les conditions posées par la loi, les indemnités de fonctions versées aux adjoints au Maire, étant entendu que des crédits nécessaires sont prévus au budget communal.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide, avec effet au 29 mars 2014 de fixer le montant des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions d'adjoints au Maire à 12 % de l’indice 1015.
Pour Contre Abstention
14 1 0 Vote
15- Indemnité de fonction d’un conseiller municipal titulaire d’une délégation
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal en date 4 Avril 2014 fixant les indemnités de fonctions du maire et des adjoints, Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 Avril 2014 - 4/6
Vu le budget communal,
Considérant que les assemblées délibérantes sont tenues de fixer les indemnités de fonctions dans la limite des taux maxima prévus par la loi pour chaque catégorie d'élus,
Madame le Maire précise qu'en application des dispositions de l'article L 2123-24-1 du code général des collectivités territoriales alinéa III, les conseillers municipaux auxquels le Maire délègue une partie de ses fonctions peuvent percevoir une indemnité de fonction spécifique, laquelle doit toutefois rester dans le cadre de l'enveloppe budgétaire consacrée au maire et aux adjoints ayant reçu délégation. En aucun cas l'indemnité versée à un conseiller municipal ne peut dépasser l'indemnité maximale susceptible d'être allouée au Maire de la commune.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d'allouer, avec effet au 29 Mars 2014 une indemnité de fonction au conseiller municipal délégué suivant : Monsieur François BELOT, conseiller municipal délégué à Monsieur François BELOT par arrêté municipal en date du 4 Avril 2014.
Et ce au taux de 7 % de l'indice brut 1015. Cette indemnité sera versée mensuellement. Pour Contre Abstention 15 0 0 Vote
16- Élection des membres de la commission d’Appel d’Offres
Vu les articles 22 et 23 du code des marchés publics,
Considérant qu'à la suite des élections municipales, il convient constituer la commission d'appel d'offres et ce pour la durée du mandat.
Considérant qu'outre le maire, son président, cette commission est composée de 3 membres titulaires élus par le conseil municipal en son sein
Considérant que l'élection des membres élus de la commission d'appel d'offres doit avoir lieu à bulletin secret et qu'il convient de procéder de même pour l'élection des suppléants en nombre égal à celui des titulaires.
Le Conseil Municipal décide de procéder à l'élection des trois membres titulaires et des trois membres suppléants de la commission d'appel d'offres :
Après appel à candidature, se présentent en qualité de titulaires : Benoît RICLOUX, Daniel VARCHON et Stéphanie DENISOT.
Sont élus membres titulaires de la commission d’Appel d’Offres : Benoît RICLOUX, Daniel VARCHON et Stéphanie DENISOT.
Après appel à candidature, se présentent en qualité de suppléants : François BELOT, Françoise FUMEY et Sébastien GIAOMINI.
Sont élus membres suppléants de la commission d’Appel d’Offres : François BELOT, Françoise FUMEY et Sébastien GIAOMINI.
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote
17- Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
Madame le Maire expose que les dispositions du code général des collectivités territoriales (article L 2122-22) permettent au conseil municipal de déléguer au maire un certain nombre de ses compétences.
Dans un souci de favoriser une bonne administration communale et après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide pour la durée du présent mandat, de confier à Madame le Maire les délégations suivantes :
De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget et que le montant ne dépasse pas 15000 €HT;
De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ; De fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme ; D'exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l'urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire ; Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 Avril 2014 - 5/6
D'intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle ; Cette délégation est consentie tant en demande qu'en défense et devant toutes les juridictions ;
De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux.
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote
18- Festival du PIOU-PIOU
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte de recevoir pour la saison 2014 le festival du PIOU-PIIOU, selon les mêmes conditions que 2013 et autorise Madame Le Maire à signer tous les documents nécessaires à la mise en place de ce festival.
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote
19- ONF – Travaux forestier 2014
L’ONF a fourni, en application de l’article D214-21 du code forestier, le programme d’actions préconisé 2014 pour la gestion durable du patrimoine forestier communal.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte ce programme, selon les prévisions suivantes :
investissement 4 690 € 00 HT
Suite à ce programme, l’ONF propose un devis précis des travaux préconisés ci-dessus et faisant apparaître les montants suivants :
investissement 4 585 € 50 HT
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte le devis de l’ONF.
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote
20- ONF – Vente de gré à gré de bois d’industrie
Une vente de gré à gré de bois d’industrie provenant des parcelles 24 et 27 est prévue pour la campagne 2014. Le bois d’industrie correspond à du bois de qualité moindre comparé au bois d’œuvre d’hêtre.
L’ONF estime à environ 80 tonnes la quantité de bois d’industrie à vendre, au prix de 48 € HT la tonne + 0 € 30 HT la tonne pour la valorisation PEFC, rendue usine.
La Société IKEA France de LURE (70) serait acheteuse de ce lot de bois au prix négocié avec l’ONF.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise l’ONF à réaliser cette vente et autorise Madame Le Maire à signer l’engagement du vendeur et tout autre document nécessaire à ce dossier.
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote
21- ONF – Assistance d’exploitation de bois façonnés
L’ONF propose un devis d’assistance à l’exploitation de bois façonnés pour la vente à la Société IKEA France de LURE : estimation à environ 80 tonnes à 48 € 30 HT la tonne, rendue usine.
Montant du devis d’assistance à exploitation :
prestation ONF 104 € 00 HT
transport 800 € 00 HT
o TOTAL 904 € 00 HT soit 1 084 € 80 TTC
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte le devis de l’ONF et autorise Madame Le Maire à signer tous les documents nécessaires à ce dossier. Pour Contre Abstention 15 0 0 Vote Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 Avril 2014 - 6/6
Informations diverses
La ville de Besançon et le Centre omnisports Pierre CROPPET demandent l'autorisation de traverser notre commune à l'occasion de la 7ème édition du Raid Handi'Forts des collégiens qui partira du foyer résidence du Château d'Uzel le samedi 17 mai.
Tous les conseillers sont favorables. Madame Le Maire va se rapprocher des organisateurs pour réserver le meilleur accueil possible à cette manifestation.
Le Syndicat des jeunes Agriculteurs du canton d'Audeux nous remercie pour la collaboration lors du dernier marché de producteurs de mars.
Madame ROMAGNAN, députée, informe de la tenue d'une conférence débat sur le thème : « les entreprises peuvent elles réduire le chômage ? » le vendredi 18 avril à 20 h au théâtre de l'Espace de Planoise à BESANCON.
Madame Le Maire a rencontré Monsieur Philippe VIENET, Président de l'association du Souvenir Français, qui a présenté le projet de restauration des tombes de deux soldats décédés à Pelousey. Ils ont combattu dans de nombreuses batailles comme Wagram, Austerlitz, Iéna...
A l'issue des travaux, un temps commémoratif sera organisé avec la commune, le Souvenir Français et l'Association des Anciens Combattants.
Il serait intéressant de travailler avec la commission jeunes citoyens sur leur histoire napoléonienne. A suivre...
Le SYDED (Syndicat d’Électricité du Doubs) a informé la commune du résultat positif des tests de conformité effectués sur les nouveaux éclairages public de la grande rue.
Le comité départemental du tourisme du Doubs présente deux nouvelles affiches utilisant la thématique des voyages à l'ancienne pour mettre en valeur notre département.
Le SIVOS de Pouilley les Vignes, conformément aux informations déjà diffusées en 2013, sera dissout cette année. La répartition des avoirs sera faite en fonction de la population électorale 2014.
Le SYBERT a transmis un bilan du mandat précédent, un extrait sera proposé dans le prochain Trait d'Union et l'intégralité sur le site.
Dates à retenir
Prochains Conseils Municipaux et rendez-vous publics :
Réunions du Conseil Municipal
o Lundi 14 Avril 2014 à 20 h 30
o Lundi 28 Avril 2014 à 20 h 30
Chasse à l'oeuf de l'Association Parents d’Elèves : samedi 12 avril à 14h30
Conférence Barbara ROMAGNA : Vendredi 18 avril à 20h à Besançon
Réunion fleurissement : samedi 19 avril à 10h
Agenda des Élus :
Mardi 8 avril - 18h30 - Ecole de Pelousey : Réunion Conseil d’École
Mercredi 9 avril - 20h30 - Mairie : Réunion CC* Finances
Vendredi 11 avril -18h30 - Pouilley Les Vignes : Réunion CAGB
Samedi 12 avril - 9h - Mairie : Réunion CC* CCAS
Lundi 14 avril - 18h30 - Maire : Réunion CC* Communication
Mardi 15 avril - 20h30 - Mairie : Réunion Comité Jumelage
Mercredi 16 avril - 19h - Salle St Martin : Réunion Rythmes scolaires
Jeudi 17 avril - 20h30 - Mairie : Réunion CC* Festivités/Marché de producteurs
Mardi 29 avril -17h-Besançon : Réunion CAGB
Fin de la séance : 23 h 15 * Comité Consultatif