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Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 05 avril 2023.docx)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sport, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 05 AVRIL 2023
Le mercredi 05 avril 2023 à 18h00 le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni
en séance publique dans la salle du 1 er étage de la CCB, sous la présidence de Monsieur
ARNAUD MURGIA
Étaient présents :
Arnaud MURGIA, Richard NUSSBAUM, Éric PEYTHIEU, Annie ASTIER-CONVERSET, Catherine
VALDENAIRE, Christian JULLIEN, André MARTIN, Émilie DESMOULINS-GENOUX, Jean-Marc
CHIAPPONI, Patrick MICHEL, Corinne FAURE-BRAC, René MICHEL, Marie SOUBRANE,
Renaud PONS, Maryse XAUSA-FRANÇOIS, Christophe OSTI, Yoann LAGIER, Maud GADÉ,
Stéphane SIMOND, Thomas SCHWARZ, Aïcha CHERIF, Aurore MARCHAND, Francine
DAERDEN, Aurélie POYAU, Gabriel LÉON
Étaient représentés :
Élisa FAURE donnant pouvoir à Éric PEYTHIEU
Claire BARNÉOUD donnant pouvoir à Arnaud MURGIA
Michèle SKRIPNIKOFF donnant pouvoir à Maud GADÉ
Corinne ASCHETTINO donnant pouvoir à Annie ASTIER-CONVERSET
Christian FERRUS donnant pouvoir à René MICHEL
Sandrine CORDIER donnant pouvoir à Catherine VALDENAIRE
Alexis LALANNE donnant pouvoir à Thomas SCHWARZ
Absents excusés :
Élisa FAURE, Claire BARNÉOUD, Michèle SKRIPNIKOFF, Corinne ASCHETTINO, Christian
FERRUS, Sandrine CORDIER, Alexis LALANNE
Absent :
Hervé BOULAIS
Secrétaire de séance :
Émilie DESMOULINS-GENOUX
FINANCES
ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES À LA C.C. DU BRIANÇONNAIS : APPROBATION DU RAPPORT CLECT RELATIF AU TRANSFERT DE LA MÉDIATHÈQUE ET DU CENTRE D ʼART CONTEMPORAIN
(DEL 2023.04.05/31)
APPROUVÉE
PATRIMOINE
INVENTAIRE ET APUREMENT DU STOCK DE LA BOUTIQUE
(DEL 2023.04.05/32)
APPROUVÉE
PATRIMOINE
RÉNOVATION DE L ʼORGUE DE LA COLLÉGIALE : DEMANDES DE SUBVENTION (DEL 2023.04.05/33)
APPROUVÉE
TOURISME
OTISCB : CONVENTION D ʼOBJECTIFS ET DE MOYENS / EXERCICE 2023 (DEL 2023.04.05/34)
APPROUVÉE
ARCHIVES
SYSTÈME D ʼARCHIVAGE ÉLECTRONIQUE INTERMÉDIAIRE : CONVENTION DE MUTUALISATION VILLE/ DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
(DEL 2023.04.05/35)
APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
ÉVOLUTION DU TABLEAU DES EMPLOIS / CRÉATIONS DE POSTES (DEL 2023.04.05/36)
APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
MISE À DISPOSITION D'AGENTS DE LA VILLE AUPRÈS DE LA C.C. DU BRIANÇONNAIS (DEL 2023.04.05/37)
APPROUVÉE
STATIONNEMENT
NON EXERCICE DU DROIT D'OPPOSITION À LA COLLECTE DU NUMÉRO D'IMMATRICULATION DES VÉHICULES CONTRÔLÉS
(DEL 2023.04.05/38)
APPROUVÉE
STATIONNEMENT
ACTUALISATION DU BARÈME TARIFAIRE 2023
(DEL 2023.04.05/39)
APPROUVÉE
STATIONNEMENT
APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR APPLICABLES AUX PARKINGS SOUTERRAINS (DEL 2023.04.05/40)
APPROUVÉE
TRAVAUX
CARREFOUR DE LA GRANDE BOUCLE – AVENANT N °2 À LA CONVENTION DE
COFINANCEMENT / MISSION D'ASSISTANCE À MAÎTRISE D ’OUVRAGE
(DEL 2023.04.05/41)
APPROUVÉE
SOLIDARITE
CONVENTION DE MUTUALISATION D ’UN VÉHICULE DU CCAS AVEC LA VILLE
(DEL 2023.04.05/42)
APPROUVÉE
SPORTS
MODERNISATION DU PARC DES SPORTS : ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT (DEL 2023.04.05/43)
APPROUVÉE
SPORTS
MAINTENANCE ET EXPLOITATION DES FALAISES DU RANDOUILLET : DEMANDES DE SUBVENTION ÉTAT - DÉPARTEMENT
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APPROUVÉE
SPORTS
CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION D ’ÉDUCATEURS D ’ASSOCIATIONS
SPORTIVES AU PROFIT DE LA VILLE
(DEL 2023.04.05/45)
APPROUVÉE
SPORTS
ACTUALISATION DU BARÈME DES PRESTATIONS DE SERVICES DE
LʼOFFICE MUNICIPAL DES SPORTS
(DEL 2023.04.05/46)
APPROUVÉE