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Déliberation - 36ulka1axjbw0rw
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sillars.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Sport,
19 COMMUNE
DE
SILLARS
CANTON
DE
LUSSAC
LES
CHATEAUX
DEPARTEMENT
DE
LA
VIENNE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
1
MAI
2017
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:.
4
mai
2017
Présents
: Maryvonne
TAVILIEN,
Nadine
TEXIER,
Dominique
SIROT,
Hubert
de
LAROCQUE
LATOUR,
Patrick
ROYER,
Louise
SIROT,
Antonio
ROMANO
COELHO,
Stéphane
CATELLA,
Valérie
PETERSCMITT,
Tony
BEAUCHESNE
et
Philippe
COUTRET.
Absents
et excusés
: Evelyne
SUCHON,
Fanny
PATRIER,
Fabrice
IMBERT
et
Fabrice
LAURENT.
Procurations : Mme
Evelyne
SUCHON
donne
procuration
à Mme
Nadine
TEXIER
Mr
Fabrice
LAURENT
donne
procuration
à
Mr
Tony
BEAUCHESNE
Mme
Fanny
PATRIER
donne
procuration
à Mr
Antonio
ROMANO
COELHO
Mr
Tony
BEAUCHESNE
a été
élu
secrétaire
de
séance.
L'Assemblée
se
compose
de
11
présents,
trois
procurations
sont
enregistrées,
soit
14
votants.
Le
quorum
ayant
été
atteint,
Mr
le Maire
ouvre
la séance
à 20h30,
Le
compte
rendu
de
la
dernière
séance
du
29
mars
a été
adopté
à
l'unanimité.
ORDRE
DU
JOUR :
-1-
DELIBERATION
N°
2017-041-
BUDGET
MAIRIE
/ DM
N°1
-2-
DELIBERATION
N°
2017-042
- BUDGET
MAIRIE
/
DM
N°2
-3-
DELIBERATION
N°
2017-043
- AFFECTATION
DES
RESULTATS
-4-
DELIBERATION
N°
2017-044
- DEVIS
ET
CONVENTION
SIMER
POUR
TRAVAUX
CREATION
D'UN
PARKING
ENTRE
BOURG
-6-
DELIBÉRATION
N°
2017-045
- DEVIS
SIMER
D'UN
RESEAU
EAUX
PLUVIALES
SUR
LE
PARKING
-6-
DÉLIBERATION
N°
2017-046
- DEVIS
ECLAIRAGE
PUBLIC
SOREGIES
-7-
DELIBERATION
N°
207-047
- DEMANDE
SUBVENTION
POUR
LE
PROJET
FITNESS
-8-
DELIBÉERATION
N°
2017-048
-
COUVERTURE
OPERATIONNELLE
DU
SDIS
86
-9-
DÉLIBERATION
N°
2017-049
- EFFACEMENT
DE
CREANCE
-10-
DELIBERATION
N°
2017-050
- ANNULATION
D'UN
TITRE
D'ASSAINISSEMENT
SUR
EXERCICE
ANTÉRIEUR
-11-
DELIBERATION
N°
2017-051
- CREATION
DE
POSTES
SUITE
AUX
AVANCEMENTS
DE
GRADE
-12-
QUESTIONS
DIVERSES.
-13-
TOUR
DE
TABLE
FINANCES 20 -1-
Délibération
N°
2017-041
- BUDGET
MAIRIE
/ DM
N°1:
Monsieur
le Maire,
demande
d'apporter
les
corrections
suivantes
sur
le
Budget
Mairie
:
SECTION
INVESTISSEMENT.
DEPENSES
SECTION.INVESTISSEMENT
DÉPENSES
21318/040
Autre
bâtiments
publics
-35
199.75
€
21318/044
Autres
bâtiments
publics
+20
415.86€
21311/041
Hôtel
de
ville
+14783.89€
SECTION
INVESTISSEMENT.RECETTES
SECTION
INVESTISSEMENT
RECETTES
2031/040
Frais
d'études
-35
199.75
€
2031/041
Frais
d'études
+35
199.75€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
APPROUVE
la
décision
modificative
N° 1
:
DECIDE
de
modifier
les
crédits
du
Budget
Principal
suivant
le
tableau
ci-dessus.
VOTE
:
14
POUR
:
14
ABSTENTION
:
-2-
Délibération
N°
2017-042-
BUDGET
MAIRIE
/ DM
N°2
:
Monsieur
le
Maire,
demande
d'apporter
les
corrections
suivantes
sur
le
Budget
Mairie
:
SECTION.INVESTISSEMENT
DÉPENSES
SECTION
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
2313/1055
Constructions
-1
647.80
€
2315/1081
Installation,
matériel
et
outillage
techniques
+1
647.80€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
APPROUVE
la
décision
modificative
N°
2
:
DECIDE
de
modifier
les
crédits
du
Budget
Principal
suivant
le
tableau
ci-dessus.
VOTE
:
14
POUR:
14
ABSTENTION
:
Commentaires
:pour
le
paiement
des
travaux
de
la
sécurisation
du
bourg
-3-
DELIBERATION
N°
2017-043
-
AFFECTATION
DE
RESULTATS
2016
BUDGET
LOTISSEMENT
LES
JONQUILLES :
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal,
qu'en
sa
séance
du
29
mars
2017,
il
a
été
décidé
de
l'affectation
des
résultats
de
l'année
2016.
Le
Trésor
Public
indique
qu’une
erreur
a êté
commise
dans
la
rédaction
de
la
délibération.
Après
discussion
et
délibération,
le
Conseil
Municipal
DECIDE
: -d’annuler
la
délibération
du
29
mars
2017
et
confirme
que
l'affectation
des
résultats
2016
se
décompose
de
la
manière
suivante
:
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2016 21 Considérant
qu'il
y a
lieu
de
prévoir
l'équilibre
budgétaire,
Statuant
sur
l'affectation
du
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2016
Constatant
que
le
compte
administratif
a
été
erroné,
il convient
de
modifier
l'affectation
des
résultats
comme
ci-dessous
:
Un
déficit
de
fonctionnement
de :
63
899.43
-
Un
excédent
reporté
de
:
225
652.04
Soit
un
excédent
de
fonctionnement
cumulé
de
:
161
752.61
-
Un
déficit
d'investissement
de
:
318
769.25
Soit
un
besoin
de
financement
de
:
318
769.25
DÉCIDE
d’affecter
le résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2016
comme
suit
:
RESULTAT
D'EXPLOITATION
AU
31/12/2016
: EXCEDENT
161
752.61
AFFECTATION
COMPLEMENTAIRE
EN
RESERVE
(1068)
0.00
RESULTAT
REPORTE
EN
FONCTIONNEMENT
(002)
161
752.61
RESULTAT
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
(001)
: DEFICIT
318
769.25
VOTE:
14
POUR :
14
CONTRE :
ABSTENTION :
-4-
DELIBERATION
N°
2017-044
- DEVIS
ET
CONVENTION
SIMER
POUR
TRAVAUX
CREATION
D'UN
PARKING
CENTRE
BOURG
:
Tony
BEAUCHESNE
ayant
le pouvoir
de
Fabrice
LAURENT,
ne
participe
pas
au
débat
et au
vote.
Monsieur
le Maire
présente
le devis
et ia convention
du
SIMER
concernant
les
travaux
de
création
d'un
parking
dans
le centre
bourg.
N°
devis
2017/65
d’un
montant
de
100
594.20
€ TTC
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
APPROUVE
l'exposé
du
Maire
:
AUTORISE
le Maire
à signer
le devis
n°
2017/65
et la convention
n°2017/20/TP
du
SIMER
et commander
les
travaux
selon
les
montants
ci-dessus
;
PRECISE
que
la dépense
est
prévue
au
Budget
Mairie
2047,
opération
1046
compte
2152.
VOTE :
12
POUR:
12
CONTRE
:
ABSTENTION :
Commentaires
: Présentation
de
l'étude
et
du
plan
fait par
le
SIMER
pour
la
création
d’un
parking.
Valérie
PETERSHMITT
demande
si le bassin
est sécurisé.
Ce
projet
est la suite
de
l'acquisition
du
terrain
MONTA.
-5-Délibération
N°
2017-045-
DEVIS
SIMER
TRAVAUX
D'UN
RESEAU
EAUX
PLUVIALES
SUR
LE
PARKING
:
Tony
BEAUCHESNE
ayant
le
pouvoir
de
Fabrice
LAURENT,
ne
participe
pas
au
débat
et
au
vote.
Monsieur
le Maire
présente
le devis
du
SIMER
concernant
les
travaux
d’eaux
pluviales
sur
le nouveau
parking
dans
le
centre
bourg. 22 N°
devis
2017/110
d'un
montant
de
8189.40
€ TTC
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
APPROUVE
l'exposé
du
Maire
;
AUTORISE
le Maire
à signer
le devis
n°
2017/110
SIMER
et commander
les
travaux
selon
les
montants
ci-dessus
;
PRECISE
que
la
dépense
est
prévue
au
Budget
Assainissement
2017,
compte
2315.
VOTE
:
12
POUR:
12
CONTRE
:
ABSTENTION
:
-6-Délibération
N°
2017-046-
DEVIS
ECLAIRAGE
PUBLIC
SOREGIES:
Monsieur
le
Maire
présente
le
devis
de
la
SOREGIES
concernant
les
travaux
de
pose
de
quatre
mats
sur
le
parking
dans
ie
centre
bourg.
Devis
N°
L70000294
d'un
montant
de
8543.46
€ TTC
Après
en
avoir
délibéré,
ie Conseil
Municipal,
APPROUVE
l'exposé
du
Maire
;
AUTORISE
le Maire
à signer
le devis
de
la SOREGIES
et commander
les
travaux
selon
les
montants
ci-dessus :
PRECISE
que
la dépense
est
prévue
au
Budget
Mairie
2017,
opération
1046
compte
21534.
VOTE
:
14
POUR:
14
CONTRE
:
ABSTENTION
:
Commentaires
:Hubert
de
LAROCQUE
demande
s'il
y a
possibilité
de
déplacer
le
lampadaire
du
terrain
de
boule.
-7-Délibération
N°
2017-047
—
DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
LE
PROJET
FITNESS
Mr
le
Maire
propose
de
déposer
une
demande
de
subvention
d'équipement
sportif
pour
la
mise
en
place
d'une
aire
de
Fitness
de
plein
air
au
Centre
National
pour
le
Développement
du
Sport
(CNDS).
o
Plan
«
héritage
2024
»
la
demande
de
subvention
pourra
atteindre
50%
de
la
dépense
subventionnable
dans
la
limite
d'un
plafond
de
25
000
€.
Mr
le
Maire
demande
l'autorisation
de
solliciter
la
subvention
auprès
du
CNDS
pour
le
projet
Fitness
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
donne
toutes
les
compétences
au
maire
pour
rechercher
des
subventions
et
tout
particulièrement
au
CNDS
APPROUVE
le projet
d'équipement
sportif,
DÉCIDE
de
solliciter
une
subvention
auprès
Centre
Nationale
pour
le
Développement
du
Sport,
CHARGE
le Maire
de
prendre
toutes
les
dispositions
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
VOTE
:
14
POUR:
14
CONTRE
:
ABSTENTION
:
Commentaires
: Antonio
propose
un
aménagement
supplémentaire
: tables
de
pique-nique
{devis
Kazo
suite
suite
à
la
demande
de
subvention).
-8-Délibération
N°
2017-048
-
COUVERTURE
OPERATIONNELLE
DU
SDIS
86
Monsieur
le
Maire
expose
le
projet
de
nouveau
secteur
d'intervention
fait
par
les
sapeurs-pompiers
de
la
vienne
suite
à
une
nouvelle
évaluation
de
la
couverture
opérationnelle
du
département
en
collaboration
avec
les
chefs
des
centres
d'incendie
et
de
secours.
Après
étude
des
cartes
actuelles
et
du
nouveau
secteur
d'intervention
le
conseil
municipal
ZONFIRME
cette
proposition
de
projet
de
couverture
opérationnelle
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Sillars.
VOTE
:
14
POUR:
14
CONTRE
:
ABSTENTION
: 23 -9-Délibération
N°
2017-049
-
CREANCES
ETEINTES
:
Monsieur
le Maire
expose
que
la Maire
a été
saisie
d’une
décision
du
juge
du
tribunal
d'instance
de
BRESSUIRE
concernant
le rétablissement
personnel
sans
liquidation
d'une
Sillaroise.
Le
juge
d'instance
en
charge
du
dossier
statuant
sur
la
demande
présenté
par
la
commission
de
surendettement
des
particuliers
des
deux
sèvres
dont
le siège
est
à la
Banque
de
France
de
NIORT
a rendu
l'ordonnance
suivante
:
Le
27
décembre
2016
la commission
de
surendettement
des
particuliers
a constaté
qu’une
Sillaroise
se
trouve
dans
la
situation
irrémédiable
compromise
définie
par
l'article
L724-1
du
code
de
la
consommation
et,
en
conséquence,
a
recommandé
un
rétablissement
personnel
sans
liquidation
judiciaire
pour
traiter
la
situation
de
surendettement
d'un
montant
de
totai
de
315.99€.
Pour
le
Budget
Mairie,
cela
représente
une
charge
(au
6542,
créances
éteintes)
de
122.55€
; et pour
le
budget
assainissement
une
charge
de
193.44€
au
même
compte.
APPROUVE
l'effacement
de
toutes
les
dettes
d’une
Sillaroise
au
budget
principal
pour
un
montant
de
122.55€
et
pour
le
budget
assainissement
pour
193.44€
CHARGE
le Maire
de
mandater
sur
les
budgets
concernés
; au
compte
6542
les
sommes
pré-citées.
AUTORISE
le
Maire
à donner
toute
suite
nécessaire
à l'exécution
de
la
présente
délibération.
VOTE
:
14
POUR:
14
CONTRE :
ABSTENTION
:
-10-
Délibération
N°
2017-0650
—
ANNULATION
D'UN
TITRE
D'ASSAINISSEMENT
SUR
EXERCICE
ANTERIEUR Selon
le
décret
2012-1078
du
24
septembre
2012
relatif
à
la
facturation
en
cas
de
fuites
sur
les
canalisations
d'eau
potable
après
compteur,
il est
demandé
au
conseil
municipal
d'annuler
la facture
d'assainissement
d’un
Sillarois.
Cette
facture
concerne
la 2°"
période
d'assainissement
2016
avec
un
montant
de
176.80
€.
Cette
facture
sera
annulée
au
compte
6743.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
APPROUVER
l'annulation
de
la
facture
d'assainissement,
pour
un
montant
de
176.80
€
au
compte
6743.
VOTE :
14
POUR:
14
CONTRE
:
ABSTENTION
:
-11-
Délibération
N°
2017-051
—
CREATION
DE
POSTES
SUITE
AUX
AVANCEMENTS
DE
GRADE
:
Le
Centre
de
gestion
a envoyé
les
propositions
d'avancement
de
grade
pour
l'année
2017.
Un
adjoint
technique
principal
2"
classe
peut
prétendre
évoluer
au
grade
d'Adjoint
technique
principal
de
1?"
classe,
sans
examen.
Un
ATSEM
principal
de
2è"e
classe
peut
avancer
au
grade
d'ATSEM
principal
de
1è
Classe,
sans
examen.
M.
le Maire
demande
l'avis
du
conseil
municipal
pour
la création
de
deux
postes
:
-
1
poste
d’adjoint
technique
principal
de
1#®
classe
à
temps
complet
-
1 poste
d'ATSEM
principal
de
1è"
classe
à temps
non
complet
(33/35ème)
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité,
la création
de
deux
postes
comme
détaillés
ci-
dessus
à
compter
du
11
mai
2017.
Ces
agents
seront
nommés
après
avis
de
la
commission
administrative
paritaire.
VOTE
:
14
POUR:
14
CONTRE
:
ABSTENTION
:
-12-
Questions
diverses :
Aonsieur
le Maire
demande
l'avis
au
conseil
municipal
pour
la signature
du
devis
pour
changer
les
5 micro-
ordinateurs
de
l'école
d'un
montant
de
3803.94
€ (installés
et
1 an
de
maintenance)
Accord
à
l'unanimité.
Monsieur
le Maire
demande
l'avis
du
conseil
municipal
pour
la
signature
du
devis
pour
du
béton
désactivé
et la
démolition
du
mur
de
l’école
pour
un
montant
de
7053.26
€ Accord
à
l'unanimité. 24 Devis
signés :
Fournier
pour
un
montant
de
1083.60
€ TTC
BJ
Habitat
pour
un
montant
de
389.69
€
TTC
Fabrègue
d'un
montant
de
140.78
€
TTC
Loisirs
Aménagements
d'un
montant
de
218.04
€ TTC
BJ
habitat
d’un
montant
de
389.67
€ TTC
BJ
habitat
d'un
montant
de
110
€ TTC
BJ
habitat
d’un
montant
de
2182.26
€ TTC
BJ
habitat
d'un
montant
de
328.40
€
TTC
Abscisse
d'un
montant
de
764.94
€ TTC
Soregies
d'un
montant
de
351.70
€ TTC
Pollet
d'un
montant
de
290.12
€ TTC
Panneaux
d’un
montant
de
475.02
€ TTC
Urbanisme
signé :
PC
GABARD
Anthony
lotissement
DP
CHARRIER
Guy
Ouvertures
DP
COLIN
Olivier
Piscine
Courriers : SOREGIES :
confirme
l'annulation
de
la facture
de
pose
de
décorations
de
Noël
SIMER
; le commissaire
enquêteur
a donné
un
avis
favorable
pour
l'enquête
publique
INSEE
enquête
sur
les
ressources
et
les
conditions
de
vie
par
Stéphanie
ROSTAN
Habitat
de
la vienne
: la mairie
était caution
d’un
prêt
concernant
des
logements
sociaux
situés
dans
le lotissement
des
Anémones,
une
partie
de
ce
prêt
a été
soldé
par
anticipation
ce
qui
réduit
d'autant
notre
engagement.
Des
scouts
camperont
au
stade
le
17
et
18 juillet
Réunions Comité
des
fêtes
le lundi
15
mai
à 20h30
18
mai
conférence
de
la MJC
(séparation
parents
/ enfants)
à
la salle
des
fêtes
20
mai
permanence
par
Marie
DESROSES
à la
mairie
PLUI
à
la CCVG
Rencontre
avec
Eaux
de
vienne
pour
la compétence
assainissement
Bâtiment
forge
d'Adrien
en
vente,
le
Maire
a fait un
compte
rendu
sur
l'évolution
du
dossier
une
étude
de
faisabilité
par
la CCVG
est
en
cours.
Règlement
du
cimetière
:un
arrêté
sera
signé
par
le
maire
-13-
Tour
de
table :
Mr
Antonio
ROMANO
COELHO
: RAS
Mme
Valérie
PETERSHMITT :
exprime
son
appréciation
sur
le
projet
des
Forges
avec
un
exemple
d'une
maison
d'assistante
naternelle Elle
demande
les
démarches
pour
la construction
d’une
piscine.
Mr
Philippe
COUTRET
: CCVG
a commencé
les
travaux
de
voirie
au
Querroux
Hubert
de
LAROQUE
LATOUR
: conseil
surveillance
CLI,
réunion
du
comité
des
fêtes
pour
préparer
la fête
du
9 juillet
Mme
Louise
SIROT:
RAS
Mr
Stéphane
CATELLA
: RAS
Mr
Tony
BEAUCHESNE
: Point
sur
réunion
Eaux
de
Vienne
du
2 mai
Mme
Nadine
TEXIER
: CCID
à
Montmorillon
Mr
Dominique
SIROT
: RAS
Mme
Maryvonne
TAVILIEN
: réunion
IREPS
« s'épanouir
pour
mieux
agir
» thème
choisi
pour
les
actions
psycho-sociales.
Séance
levée
à
: 23h15
Vu
bon
pour
être
notifié,
Mr
le
Maire
Patrick
ROYER