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Procès Verbal - Proces verbal CM du 18.10.2022
Document publié le Mardi 18 octobre 2022 par la commune de Pleurtuit.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal CM du 18.10.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Plurtuit Au cœur de la Côte d'Émeraude
Procès-verbal du Conseil Municipal de la Ville de Pleurtuit
L'an deux mille vingt-deux, le mardi 18 octobre à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil
Municipal de la Ville de Pleurtuit, dûment convoqués, se sont réunis à l'Espace Delta, rue Ransbach Baumbach
sous la présidence de Madame Sophie BÉZIER, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 29
Date de la convocation : Mardi 11 octobre 2022
Présents : 23
Mme Sophie BÉZIER, Mme Patricia MARTINEAU, M. Daniel LEROY, Mme Morgane GOUES, M. Sylvain BRIANT, Mme Lydie DUHIL, M. Frédéric MABBOUX, Mme Marie-Thérèse HUBERSON, M. François-Xavier LEVREL, Mme Christèle ANDRE, M. Guy RAVAILLAULT, Mme Aline NEDJAR, M. Christophe PEGEOT, Mme Isabelle DERRIEN, M. Jérôme RIVIÈRE, Mme Delphine SCHAPMAN, M. Thierry WATTERLOT, Mme Sandrine GROMIL, Mme Séverine OLLIVIER-ROUX, M. Eric GOASDOUE, M. Alain BARBE, Mme Christine COLAS, Mme Valérie DELCOURT
Absents représentés : 2
- M. Yvon POUTRIQUET a donné pouvoir à M. Daniel LEROY
- Mme Hélène REUX a donné pouvoir à M. Alain BARBÉ
Absents non représentés : 4
- M. Dominique GUILLOUET
- M. Samuel MARTINEAU
- M. Jacques ERTLE
- Mme Stéphanie GAUDIN
Secrétaire de séance : Mme Delphine SCHAPMAN
Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 octobre 2022 Page 1
Publication sur le site internet le 18 novembre 2022 Affaires inscrites à l’ordre du jour :
1 Marché de travaux « restructuration et extension du restaurant scolaire » - avenants n°1 et n°2 -
Lot n°2
2 Marché de travaux « construction d'un nouvel espace jeunes » - avenants n°1 et n°2 — Lot n°2
COMMANDE PUBLIQUE
DÉLIBÉRATION N°2022-104 : MARCHÉ DE TRAVAUX « RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU RESTAURANT SCOLAIRE » AVENANTS N°1 et N°2 — LOT N°2
Rapporteur : Mme Sophie BÉZIER, Maire
Afin de répondre aux demandes du bureau de contrôle et du bureau d'étude géotechnique du projet, une étude géotechnique complémentaire (mission G2 PRO) a été réalisée afin de valider les dimensionnements des structures porteuses du bâtiment.
La plus-value est présentée dans le devis en annexe.
Suite aux résultats de l'étude, il est nécessaire de réaliser des fondations, des poteaux et des poutres supplémentaires. Cela a néanmoins entrainé une moins-value sur la dépose des faux plafonds. De plus, suite aux démolitions, la découverte de 2 poteaux béton a entrainé la modification de la constructibilité de l'extension des chambres froides.
Enfin, la réduction d'ouverture dans les murs existants et la dépose des appareils sanitaires ont entrainé une moins- value sur le lot « Gros œuvre et démolitions ».
L'ensemble des plus-values et des moins-values est présenté dans le devis en annexe.
IlL'est proposé de valider les devis de l'entreprise Thézé d'un montant de 2 228,00 € HT (deux mille deux cent vingt- huit euros hors taxe) et 26 133,76 € HT (vingt-six mille cent trente-trois euros et soixante-seize centimes hors taxe), soit un total de 28 361.76 € HT (vingt-huit mille trois cent soixante et un euros et soixante-seize centimes hors taxe)
Vu le code de la commande publique ;
Vu la délibération 2022-009 du 1 février 2022 attribuant les travaux du lot n°2 (Gros œuvre et démolitions) à l'entreprise Thézé ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
VALIDE le montant des devis de l'entreprise Thézé, soit 28 361.76 € HT (vingt-huit mille trois cent soixante et un euros et soixante-seize centimes hors taxe)
AUTORISE Madame le Maire ou son représentant à réaliser les démarches nécessaires à l'exécution de cette délibération et à signer tous les documents relatifs à celle-ci.
VOIX POUR : 21
VOIX CONTRE : 4 (M. BARBÉ, Mme COLAS, Mme DELCOURT, Mme REUX)
ABSTENTION (S) : 0
Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 octobre 2022 Page 2
Publication sur le site intemet le 18 novembre 2022 | > Pas de débat :
COMMANDE PUBLIQUE
DÉLIBÉRATION N°2022-105 : MARCHÉ DE TRAVAUX « CONSTRUCTION D'UN NOUVEL ESPACE JEUNES » AVENANTS N°1 ET N°2 - LOT N°2
Rapporteur : Mme Sophie BÉZIER, Maire
Afin d'installer des variateurs pour piloter les éclairages et avoir 2 zones distinctes dans le bâtiment principal, une modification des appareillages est proposée par l'entreprise Module Création (voir avenant 1 en annexe ; montant de 1 225.20 € HT, mille deux cent vingt-cinq euros et vingt centimes)
Au vu des délais d'approvisionnement trop longs, l'entreprise Module Création propose la modification du type de bardage. Enfin, pour clore l'atelier de l'Espace jeunes, il est également proposé un renforcement du plancher existant (voir avenant 2 en annexe ; montant de 2 415.57 € HT, deux mille quatre cent quinze euros et cinquante- sept centimes hors taxe).
Il'est proposé de valider les avenants de l'entreprise Module Création d'un montant total de 3 640.77 € HT (trois mille six cent quarante euros et soixante-dix-sept centimes hors taxe).
Vu le code de la commande publique ;
Vu la délibération 2022-038 du 10 mai 2022 attribuant les travaux du lot n°2 (Bâtiments modulaires) à l'entreprise Module Création ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
VALIDE le montant des avenants de l'entreprise Module Création, soit 3 640.77 € HT (trois mille six cent quarante euros et soixante-dix-sept centimes hors taxe).
AUTORISE Madame le Maire ou son représentant à réaliser les démarches nécessaires à l'exécution de cette délibération et à signer tous les documents relatifs à celle-ci.
VOIX POUR : 21
VOIX CONTRE : 4 (M. BARBÉ, Mme COLAS, Mme DELCOURT, Mme REUX)
ABSTENTION (S) : 0
> Pas de débat :
Séance levée à 19H37
Fait à Pleurtuit, le 15 novembre 2022
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Sophie BÉZIER Delphine SCHAPMAN .
= . > =
Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 octobre 2022 Page 3
Publication sur le site intemet le 18 novembre 2022