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Arrêté - view document.php?id=392
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 14h09 par la commune de Kilstett.
Lien du pdf (Arrêté - view document.php?id=392)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Commune
de
Kilstett
Département
du
Bas-Rhin
ARRETÉ
MUNCIPAL
N°
49/2025
Portant
réglementation
de
la circulation
dans
la
rue
du
Lieutenant
de
Bettignies
République
française
Le
Maire
de
la
Commune
de
Kilstett
VU
les
dispositions
du
Code
de
la
Route
VU
le
Code
Générales
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2542-1
et
suivants
et
L.2213-1
et
suivants
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
certaines
mesures
pour
assurer
la
sécurité
lors
des
promenades
en
poneys
organisées
lors
du
marché
de
Noël
le
dimanche
14
décembre
2025,
qui
nécessitent
une
modification
de
la
circulation
;
ARRETE
Article
Premier :
Article
2
:
Article
3 :
Article
4
:
Article
5
:
Article
6
:
Article
7
:
Article
8
:
Durant
le
marché
de
Noël
du
dimanche
14
décembre
2025,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits
à
tous
les
véhicules
de
8h
à
20h
dans
les
deux
sens
sur
le
tronçon
de
la
rue
du
Lieutenant
de
Bettignies
situé
entre
l'intersection
avec
la
rue
du
Cimetière
et
l'intersection
avec
la
ruelle
Laub,
ainsi
que
sur
le
parking
des
ateliers
municipaux. Les
usagers
seront
déviés
dans
les
deux
sens
par
la rue
du
Cimetière
et la
rue
du
Nord.
Par
dérogation
aux
prescriptions
de
l'article
2,
les
voies
énumérées
pourront
être
utilisées
par
les
vélos,
les
véhicules
de
médecins,
les
ambulances,
les
véhicules
de
Police
et
de
Gendarmerie
ou
de
service
de
secours
ou
de
lutte
contre
l'incendie.
La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(quatrième
partie)
sera
mise
en
place
par
les
agents
de
la
commune
de
Kilstett
Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la
mise
en
place
de
la signalisation
prévue
à
l'article
4
ci-dessus.
les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
annulent
et
remplacent
toutes
les
dispositions
contraires
antérieures.
La
durée
de
validité
du
présent
arrêté
est
fixée
au
dimanche
15
décembre
2024.
L'ampliation
du
présent
arrêté
est
transmise
à
:
Le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
La
Wantzenau
Est
publié
et affiché
à
la Mairie
Fait
à
Kilstett,
le
2
décembre
2025
Le
Maire
/
Mairie
de
Kilstett
- 1, rue
de
la Mairie
- 67840
Külstett
- Tél
: 03.88.96.21.09
- Fax
: 03.88.96.39.54
mairie@kilstett.fr
-
http:/www.kilstett.fr