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Ordre du Jour - OdJ CM 30.05.2023
Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune d'Ottmarsheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ CM 30.05.2023)
Thèmes du document : Énergies, Sécurité publique, Transports,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 30 mai 2023 à 18h30
Ordre du jour
Administration et moyens généraux
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Délibération approuvant le procès-verbal du 30 mars 2023
3- Délibération approuvant l’adhésion de la commune au service commun de secrétariat de
mairie itinérant de M2A (2023/MG-001)
4- Délibération approuvant le transfert de la compétence « Infrastructures de recharges pour
véhicules électriques » au profit de Mulhouse-Alsace Agglomération (2023/MG-002)
Finances
5- Délibération approuvant la convention d’accompagnement et de prestations techniques
entre la commune et la SPLEA (2023/FIN-011)
6- Délibération approuvant le contrat de territoire Alsace à l’échelle de l’Agglomération de
Mulhouse avec la Collectivité Européenne d’Alsace 2022-2025 (2023/FIN-012)
7- Délibération approuvant la désaffection, le déclassement et la vente de la parcelle sise
section 34 N° 483/54 (2023/FIN-013)
8- Délibération approuvant la correction de la délibération N° 3 du 12 octobre 2022 portant
montage juridique et financier de la nouvelle caserne de gendarmerie (2023/FIN-014)
9- Délibération approuvant l’achat d’un véhicule électrique pour le service animation sportive
mutualisé entre les six communes de la bande rhénane (2023/FIN-015)
10- Délibération approuvant les tarifs des nouveaux articles vendus par la boutique du point I
(2023/FIN-016)
11- Délibération approuvant la convention constitutive d’un groupement de commandes pour
la passation d’un marché public de transports scolaire des écoles élémentaires vers le
centre nautique d’Ottmarsheim (2023/FIN-017) Personnel communal
12- Délibération approuvant la revalorisation de la participation financière de la commune au
risque prévoyance « frais de santé ». (2023/RH-006)
Travaux et sécurité
13- Délibération approuvant la dénomination des rues du lotissement « Les Erables »
(2023/TX-001)
14- Délibération approuvant la stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la
délinquance (STSPD) 2022-2026 de M2A (2023/TX-002)
15- Délibération approuvant la convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec l’ADAUHR
pour l’école maternelle (2023/TX-003)
Informations et divers
16- Tirage des jurés d’assise
17- Décision du Maire prise dans le cadre de ses délégations
Registre des décisions
Registre des DIA
18- Informations du correspondant incendie et secours
19- Informations
Présentation travaux de la Commission Développement Durable, Sauvegarde de la
Biodiversité, Protection de l’Environnement et Utilisation des énergies vertes. (Sera
présenté lors de la séance du Conseil Municipal du 20/06/2023)
Rappel des réunions publiques.
Rappel du prochain conseil municipal : 20 juin 2023 avec désignation au scrutin de liste des
deux représentants communaux à la Commission Consultative Communale de la Chasse
(C.C.C.C.). Listes à déposer en Mairie au plus tard au début du Conseil Municipal du
20/06/2023.
20- Réponses aux questions écrites
Présentation M. HARTMANN – Société BOREALIS