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Compte-Rendu - 69cf9c5ae2681448090031
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Jussac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 69cf9c5ae2681448090031)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
ANNEXE
DO%
3
1
Accusé de réception
en
préfecture
015-211500830-20260327-D2026-3-1-DE Date
de
réception
préfecture
: 31/03/2026
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
d'installation
Du
samedi
21
mars
2026
Etaient
présents:
Mr
Yohann
ALRIVIE,
Mr
André
ARNAL,
Mr
Yoann
BITAUD,
Mme
Mireille
CHASTILLON,
Mme
Nathalie
CLUSE,
Mme
Anne
DELHOSTAL,
Mme
Françoise
FOUSSAT,
Mme
Cécile
GANE,
Mme
Laure
GLADINE-ROUCHY,
Mr
Michel
LACROIX,
Mme
Valérie
LAROUSSE,
Mr
Benjamin
LESCURE,
Mr
Bruno
LESMARIE,
Mme
Aurélie
MAISONOBE,
Mr
Francis
MARRE,
Mr
Jean-François
PARRO,
Mr
Jean-François
RODIER.
Absents
:
Mme
Catherine
AMBLARD
a donné
pouvoir
à
Mme
Laure
GLADINE-
ROUCHY, Mr
Benoît
GIBERT
a donné
pouvoir
à Mme
Nathalie
CLUSE.
Secrétaire
de
séance:
Mme
Anne
DELHOSTAL
La
séance
a
été
ouverte
à
11h07
sous
la
présidence
de
Mr
Jean-François
RODIER,
Maire.
1)
Election
du
Mair
Présidence
de
l'assemblée
Mr
André
ARNAL,
le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a
pris
La
présidence
de
l’assemblée
(art.
L2122-8
du
CGCT).
En
préambule,
il tient
à
remercier
chaleureusement
l'ensemble
des
membres
ainsi
que
les
agents
communaux
pour
leur
engagement
et leur
travail tout
au
long
de
La campagne
électorale. Mr
André
ARNAL
se
porte
candidat
au
poste
de
maire
et
invite
toute
autre
personne
souhaitant
se
présenter
à se faire
connaître.
Aucune
autre
candidature
n'est
exprimée.
Mr
André
ARNAL
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à procéder
à l'élection
du
Maire.
Page
1 sur3 Accusé
de
réception
en
préfecture
015-211500830-20260327-D2026-3-1-DE Date
de
réception
préfecture :
31/03/2026
Constitution
du
bureau
Mr
André
ARNAL
a
désigné
deux
assesseurs
:
Mr
Yohann
ALRIVIE
et
Mme
Aurélie
MAISONOBE. Déroulement
du
scrutin
Chaque
conseiller
municipal
s’est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
été
indiqué
qu’un
isoloir
était
à
disposition
dans
la
salle.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Résultat
du
scrutin
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
:18
Nombre
de
suffrages
blancs
:4
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
:0
Nom-prénom
du
candidat
:Mr
André
ARNAL,
nombre
de
suffrages
obtenus
:14
Mr
André
ARNAL
a
été
proclamé
Maire
et
a été
immédiatement
installé.
2)
Fixation
du
nombre
de
postes
d’adioints
Le
maire
aindiqué
que
la
commune
dispos
it,
à ce
jour,
de
cinq
actjoints.
Aujourd'hui,
Mr
le
Maire
souhaite
prendre
une
délibération
pour
quatre
adjoints
et
les
nomme:
Mme
Nathalle
CLUSE,
Mr
/8an-François
ARRO,
Mine
Anne
DELHOSTAL
et
Ir
Francis
MARRE.
Mr
Le
Maire
invite
toute
autre
personne
souhaitant
se
présenter
à
se
faire
connaitre.
Aucune
candidature
n'est
exprimée.
3)
Election
des
adjoints
Déroulement
du
scrutin
Chaque
Conseiller
Municipal
s’est
approché
de
la
table
de
vote.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
ila
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Résultat
du
scrutin
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 19
Nombre
de
suffrages
blancs
: 4
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
: 0
.
Wornbre.
de
sudfrcges
obtenus
jour
Cie /
PRO
DELA
AL/TARE
JS
voix
Proclamation
de
l'élection
des
adjoints
Ontété
proclamés
adjoints
et immédiatement
installés
dans
l’ordre
suivant :
e
Mme
Nathalie
CLUSE
e
MrJean-François
PARRO
+
Mme
Anne
DELHOSTAL
e
MrFrancis
MARRE
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2
sur
3 Accusé
de
réception
en
préfecture
015-211500830-20260327-D2026-3-1-DE Date
de
réception
préfecture
: 31/03/2026
4)
Lecture
de la
charte
de
l’Elu
Local
La
loi
n°2015-366
du
31
mars
20015
a
prévu
que,
lors
de
la
première
réunion
du
conseil
municipal,
immédiatement
après
l'élection
du
maire
et
des
adjoints,
le
nouveau
maire
doit
donner
lecture
de
la charte
de
l'élu
local,
prévu
à l'article
L.1111-1-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Mr
Le
Maire
donne
lecture
de
la
charte
de
l'élu
local.
Une
copie
a été
remise
à chaque
conseiller.
Les
articles
du
CGCTà
distribuer:
L 2123-1231
2123-35
et
R
2123-1
à D
2123-28
du
code
général
des
collectivités
territoriales
seront
distribués
en
complément
par
mail
à
chaque
conseillers.
5)
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
18
décembre
2025
Mr
Jean-François
RODIER
demande
que
soit
enlevé
à La
page
4/5
Le
« plus
de
» à
La
phrase
« plus
de
10
logements
».
IL
demande
que
soit
remplacé
sur
la
même
page
« Monsieur
ANDRE
» par
« Monsieur
ARNAL
».
Ua
été
pris
note
de
ses
remarques.
Divers La
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
est
fixée
au
vendredi
27
mars
2026
à
20h00,
salle
du
conseil
municipal.
Les
différentes
commissions,
le
montant
des
indemnités
des
élus
ainsi
que
le
vote
des
conseillers
délégués
seront
à
l’ordre
du
jour.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Mr
Le
Maire
lève
la
séance
à
11h40,
en
invitant
tout
le
monde
à
partager
le
pot
de
l'amitié.
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
A.DELHOSTAL
A
EE
ARNAL
Page
3
sur
3