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Séance - 1770048577 Seance 2025 10 27 Resume
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Theil.
Lien du pdf (Séance - 1770048577 Seance 2025 10 27 Resume)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Fiscalité,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 octobre 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le vingt-sept octobre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune de LE THEIL dûment convoqué, s’est réuni en mairie, en session ordinaire, sous la présidence de M. Benoît SIMONIN, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 20 octobre 2025
Etaient présents : Mmes BARTHELAT Valérie épouse MÉRITÉ, BLONDIN Sabine, FERRANDON Sylvie, MM. BOULIGNAT Florian, MAZET Pierre, MELLOUX Olivier, ROUSSET Francis, SIMONIN Benoît, VOYER Denis
Excusés : Mme ROBIN Lydie (pouvoir à M. SIMONIN Benoît), M. TOURRET Benoît Secrétaire : Mme BLONDIN Sabine
_________
N° 2025-102-06 – 7.1
CRÉATION DE PROGRAMMES : N° 268 – TRAVAUX DE RÉNOVATION DU LOGEMENT 95 Place de l’Eglise et N° 269 – RÉHABILITATION ANCIENNE ÉPICERIE - DÉCISION MODIFICATIVE
M. le Maire indique que le logement sis 95 place de l’Eglise est libre en raison du décès de la locataire. Il est indispensable de faire des travaux de rénovation avant de le relouer. Le local commercial/logement qui abritait l’ancienne épicerie est inoccupé depuis mi- décembre 2024, il est également nécessaire de le réhabiliter. Deux solutions sont envisagées, soit la location en logement, soit la création d’une Maison d’Assistante Maternelle (MAM) considérant le besoin sur notre secteur.
La mission d’étude et de faisabilité a été confiée à Mme Emilie DA SILVA, de la société LMN Architectes à Bourbon l’Archambault. Deux programmes de travaux doivent être créés au budget 2025 afin de régler cette étude, soit 6 000 € pour le bâtiment de l’ancienne épicerie et 4 000 € pour le logement place de l’Eglise. Un virement de crédit de 10 000 € est voté en prélevant cette somme sur le compte 6078 de la section de fonctionnement.
N° 2025-103-06 – 4.2
ANNULATION DE LA DELIBERATION N° 2025-101-05
M. le Maire fait part du courrier du secrétariat général de la Préfecture en date du 28 août 2025. Celui-ci concerne la délibération n° 2025-101-05 du 04 août 2025 par laquelle le conseil municipal supprime un poste d’adjoint technique et précise le nombre d’heures de service d’un autre poste. Ces décisions devaient auparavant être présentée au comité social territorial (CST). Le conseil municipal annule cette délibération.
N° 2025-104-06 – 7.10
REMBOURSEMENT DE FRAIS : VOYAGE A PARIS
M. le Maire rappelle l’organisation du voyage à Paris effectué le mercredi 08 octobre qui a permis à certains élus et habitants de la commune de visiter le Sénat et l’Assemblée Nationale. Considérant les dépenses réglées par la commune, chaque participant règlera la somme de 143,55 €.
N° 2025-105-06- 8.2
NOEL DES AGENTS 2025 – PRESTATION D’ACTION SOCIALE - CHEQUES CADH’OC ET BON D’ACHAT Depuis l’année 2020 à l’occasion des fêtes de fin d’année, il est accordé à chaque agent communal des chèques cadeaux. Le conseil autorise sa reconduction : 190 € en chèques CADHOC et 30 € en bon d’achat de l’Union Commerciale de Saint-Pourçain-sur-Sioule.
QUESTIONS DIVERSES
ACHAT DES LOGEMENTS ET DU TERRAIN AU PRESBYTÈRE
Intéressés par l’achat de la propriété, les membres de la SAS JOKO ont visité les lieux. Ils ont fait une proposition d’achat avec les locataires en place.
Les services du Domaine ont été sollicités mais leur réponse indique que la demande n’est pas nécessaire pour la vente de biens dans les communes de moins de 1000 habitants. L’annonce de la cession de cette propriété sera faite par affichage et sur le site internet de la commune, pour un montant de 70 000 €.
RÉFECTION DES PEINTURES MURALES DE L’EGLISE : APPEL AUX DONS
Un appel aux dons est lancé par l’intermédiaire de la Fondation du Patrimoine. Elle assurera la collecte et l’encaissement des donations. Des flyers seront distribués et chaque donateur recevra un reçu fiscal qui lui permettra une réduction d’impôts.
La commune tient à remercier particulièrement Irène MADET qui a présenté le projet devant le club des Mécènes.
PYLONE DE TELECOMMUNICATIONS
Les essais sont toujours en cours, la mise en service devrait intervenir d’ici fin novembre.
CHANTIER D’INSERTION GALATEE
M. le Maire informe le conseil municipal que l’association Galatée, pour des raisons économiques, a cessé définitivement son activité « chantier d’insertion » au 1er septembre 2025. Les travaux prévus cette année ne seront donc pas effectués par cet organisme.
TRAVAUX 2026
A prévoir les peintures des portes en bois du préau et des menuiseries de l’école et de la cantine (chantier Galatée) et un programme voirie (le Breuil, Fontariol, les Bordes, chemin des Bagnolets, les Jouards, le Lac).
TRAVAUX 2025
M. le Maire indique que le Département n’a pas donné suite à la demande de subvention pour le remplacement des menuiseries de l’immeuble de 4 logements. Les travaux seront effectués et pourront donner lieu à une subvention du fonds de concours 2026 de la communauté de communes.
Les travaux de changement de la chaudière, du remplacement de la fenêtre à la cantine et du drainage au cimetière ont été effectués, conformes aux devis.
La livraison des fruitiers et des arbres d’ornement est prévue le 18 novembre (pépinières Combes Maucourt à SAINT-MYON 63).
CEREMONIES DES VŒUX :
Elle aura lieu le vendredi 16 janvier 2026 à 18 H 30 – Vœux du Maire et repas organisé par Le Theil Animation