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Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Theil.
Lien du pdf (Séance - 1732355254 Seance 2024 06 27 Resume)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
République Française
Département de l'Allier
Commune de LE THEIL
*******
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 Juin 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le vingt-sept juin, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune de LE THEIL dûment convoqué, s'est réuni en mairie, en session ordinaire, sous la présidence de M. Benoît SIMONIN, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 21 juin 2024
Etaient présents : Mmes BARTHELAT Valérie épouse MÉRITÉ, BLONDIN Sabine, FERRANDON Sylvie, ROBIN Lydie, MELLOUX Olivier, ROUSSET Francis, SIMONIN Benoît, VOYER Denis
Excusés : MM. BOULIGNAT Florian, MAZET Pierre, TOURRET Benoît
Secrétaire : M. Francis ROUSSET
_________
N° 2024-042-05- 3.1
ACHATS DE BARNUMS, TABLES ET BANCS ET PARTICIPATION DE L’ASSOCIATION LE THEIL ANIMATION
L’association Le Theil Animation a demandé à la commune l’achat de matériel pour leurs manifestations en contrepartie d’une subvention de leur part. M. le Maire présente deux devis de TRIGANO Collectivités pour l’achat de deux barnums de 4 m x 4 m et de 15 ensembles table-bancs d’un montant total de 6 552,90 € HT. L’association Le Theil Animation versera une subvention de 4 500 €, en contrepartie de laquelle le matériel leur sera prêté gratuitement, contrairement aux autres associations communales. Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise l’achat de deux barnums 4 m x 4 m (2 871,90 €HT) et de 15 ensembles tables-bancs (3 681 € HT) pour un montant total de 6 552,90 € HT.
N° 2024-043-05- 3.3
TARIFS POUR LE PRET DE BARNUMS ET DES ENSEMBLES TABLES- BANCS
Considérant le nouvel achat de deux barnums de 4 m x 4 m et de 15 ensembles tables- bancs et la participation de l’association Le Theil Animation à cet achat, le conseil municipal, à l’unanimité :
➢ DECIDE la location uniquement aux seules associations du Theil et à ses habitants ➢ FIXE les tarifs de location de ce matériel ainsi qu’il suit :
▪ GRATUIT pour l’association LE THEIL ANIMATION
▪ BARNUM 4 m x 4 m : 20 € par barnum et par week-end ou sur 3 jours
▪ ENSEMBLE TABLE ET BANCS (220 x 80) :
- 15 € de 1 à 5 ensembles tables et bancs
- 30 € à partir de 6 jusqu’à 10 ensembles tables et bancs
- 45 € de 11 à 15 ensembles tables et bancs
➢ DIT que le prêt à titre gratuit des tables et chaises de la salle des Moulins sera abrogé à compter du 1er septembre 2024.
A noter que les conditions de location du barnum 5m x 12m en copropriété avec la commune de Lafeline sont inchangées (voir délibération du 1er août 2014). N° 2024-044-05- 4.2
CREATION D’UN POSTE AUTORISANT LE RECRUTEMENT CONTRACTUEL POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE OU SAISONNIER
Considérant qu’un renfort dans les services techniques est nécessaire en cas de surcroit d’activité dû à la période estivale ou à des évènements particuliers ;
Considérant qu’il peut être fait appel à du personnel recruté en qualité d’agent contractuel pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité, Le conseil municipal, à l’unanimité, décide la création d’un emploi non permanent sur le grade d’adjoint technique dont la durée hebdomadaire de service est de 35/35ème pour faire face à un accroissement temporaire d’activité ou saisonnier.
N° 2024-045-05- 1.3
ATDA – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE LA PROTECTION DES DONNEES.
M. le Maire indique que la convention d’adhésion avec l’ATDA relative au service de protection des données est arrivée à échéance le 31 décembre 2023. Il convient de la renouveler. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de renouveler l’adhésion et autorise le maire à signer la convention à intervenir avec l’Agence Technique Départementale de l’Allier.
QUESTIONS DIVERSES :
SDE – RAPPORT D’OPPORTUNITES PHOTOVOLTAIQUES :
M. le Maire informe le conseil municipal du rapport reçu suite à la visite d’un technicien du SDE afin d’obtenir une orientation sur une solution d’autoconsommation individuelle, voire d’une revente de l’électricité fournie par une installation photovoltaïque sur des bâtiments communaux.
Aucune hypothèse ne démontre une réelle économie d’énergie, il est donc proposé de ne pas lancer d’étude d’installation. Cependant le conseil municipal souhaite réfléchir aux éventuelles économies d’énergie qui pourraient être réalisées sur l’ensemble des bâtiments (isolation, changement de menuiseries...), un audit sera réalisé par le SDE 03.
PISCINE COMMUNAUTAIRE – PROJET de construction et rénovation : M. le Maire informe que la communauté de communes a présenté en réunion de conseil des maires, l’étude pour la construction d’une nouvelle piscine à Gannat et la rénovation de celle de Saint-Pourçain-sur-Sioule (avec couverture). A l’unanimité, les maires présents ont donné leur accord à Mme la Présidente pour la poursuite de l’élaboration de l’ensemble du projet.