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unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20240328D02B publi
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h19
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20240328D02B publi)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud
Séance
du
28
mars
2024
Délibération
n
202403280028
MACS Communauté
de
communes
Maremne Adour
Côte-Sud
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
MAREMNE
ADOUR
CÔTE-SUD
SÉANCE
DU
28
MARS
2024
À 18
HEURES
30
SALLE
DU
CONSEIL
DU
SIÈGE
DE
MACS
À SAINT-VINCENT
DE
TYROSSE
Nombre de conseillers en
exercice
: 58
présents
: 38
absents
représentés
: 18
absents
excusés
: 2
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
SÉANCE
DU
28
MARS
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-huit
du
mois
de
mars
à
18
heures
30,
le
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud,
dûment
convoqué
le
20
mars
2024,
s’est réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
du
conseil
du
siège
de
MACS
à Saint-Vincent de Tyrosse,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pierre
FROUSTEY.
Présents: Mesdames
et
Messieurs
Françoise
AGIER,
Alexandrine
AZPEITIA,
Patrick
BENOIST,
Jacqueline
BENOIT-DELBAST,
Francis
BETBEDER,
Hervé
BOUYRIE,
Emmanuelle
BRESSOUD,
Véronique
BREVET,
Pascal
CANTAU,
Valérie
CASTAING-TONNEAU,
Géraldine
CAYLA,
Frédérique
CHARPENEL,
Nathalie
DARDY,
Benoît
DARETS,
Jean-Claude
DAULOUÈDE,
Mathieu
DIRIBERRY,
Gilles
DOR,
MaélIe
DUBOSC-PAYSAN,
Régis
DUBUS,
Dominique
DUHIEU,
Pierre
FROUSTEY,
Louis
GALDOS,
Régis
GELEZ,
Olivier
GOYENECHE,
Isabelle
LABEYRIE,
Pierre
LAFFITTE,
Alexandre
LAPÈGUE,
Marie-Thérèse
LIBIER,
AIme
MARCHAND,
Élisabeth
MARTINE,
Nathalie
MEIRELES-ALLADIO,
iean-François
MONET,
Damien
NICOLAS,
Pierre
PECASTAINGS,
Jérôme
PETITJEAN,
Alain
SOUMAT,
Serge
VIAROUGE,
Mickaèl
WALLYN.
Absents
représentés:
M.
Henri
ARBEILLE
a
donné
pouvoir
à
M.
Gilles
DOR,
M.
Jean-Luc
ASCHARD
a
donné
pouvoir
à
Mme
Française
AGIER,
Mme
Armelle
BARBE
a donné
pouvoir
à
Mme
Nathalie
MEIRELES-ALLADIO, M.
Alain
CAUNÈGRE
a donné
pouvoir
à
Mme
Frédérique
CHARPENEL,
Mme
Magali
CAZALIS
a
donné
pouvoir
à
M.
Alexandre
LAPEGUE,
Mme
Sylvie
DE
ARTECHE
a
donné
pouvoir
à
M.
Pascal
CANTAU,
M.
Jean-Luc
DELPUECH
a donné
pouvoir
à Jacquelmne
BENOIT-DELBAST,
M.
Bertrand
DESCLAUX
a
donné
pouvoir
à
M.
Benoît
DARETS,
M.
Séverine
DUCAMP
a
donné
pouvoir
M.
Mathieu
DIRIBERRY,
Mme
Florence
DUPOND
a
donné
pouvoir
à
M.
Alain
SOUMAT,
M.
Patrick
LACLÉDÈRE
a
donné
pouvoir
à
M.
Louis
GALDOS,
M.
Cédric
LARRIEU
a donné
pouvoir
à Mme
MaéIIe
DUBOSC-PAYSAN,
Mme
Isabelle
MAINPIN
a donné
pouvoir
à Mme
Isabelle
LABEYRIE,
M. Éric
LAHILLADE
a donné
pouvoir
à
Mme
Marie-Thérèse
LIBIER,
Mme
Stéphanie
MORA-DAUGAREIL
a donné
pouvoir
à
M.
Régis
GELEZ,
Mme
Kelly
PERON
a
donné
pouvoir
à
M.
Pierre
FROUSTEY,
M.
Philippe
SARDELUC
a
donné
pouvoir
à
Mme Elisabeth
MARTINE,
M.
Christophe
VIGNAUD
a donné
pouvoir
à
M.
Jean-Claude
DAULOUÈDE.
Absents
excusés
: Messieurs
Lionel
CAMBLANNE,
Olivier
PEANNE.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Régis
DUBUS.
OBJET
: FINANCES
COMMUNAUTAIRES
-
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
ET
SOUTIEN
FINANCIER
AUX
COMMUNES
AU TITRE
DE
LA
POLITIQUE
CULTURELLE
POUR
L’ANNÉE
2024
Rapporteur
: Monsieur
Patrick
BENOIST
Le
rapporteur
propose
l’attribution
des
subventions
aux
associations suivantes Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud
Séance
du
28
mars
2024
Délibération
n
20240328D02B
LIEU
DE
LA
MANIFESTATION
PORTEUR
DE
PROJET
MONTANT
MANIFESTATION
Promotion
de
la
lecture
et
de
la
Lire
sur
la
vague
Soorts-Hossegor
et
MACS
10
000
€
littérature_jeunesse
Festival
BD
et
arts graphiques
Labenne en
bulles
Labenne
2 000
€
Association
pour
l’Art
Lyrique
en
Festival
Opéra
des
Landes
Soustons
22
000
€
Aquitaine
Concerts
de
musique
classique
Mélomanes
Côte
Sud
Soorts-Hossegor
2 500
€
Saubusse,
Vieux-Boucau
Festival
artistique
de
valorisation
du
Festiv’Adour
et
9
000
€
patrimoine
de
l’Adour
Saint-Ma rtin-de-H
mx
Saint-Vincent
de Tyrosse,
Moliets-et-Maâ,
Expo
photos
«
Sportives
»
Festiv’Adour
400
€
Saubusse,
Seignosse
et
Soo
rts-H
ossego
r
Événement
musical
-
Barthes
de
Fury
Barthes
Sainte-Marie-de-Gosse
500
€
I’Adour
Découverte
pratique
musicale
pour
Centres
Musicaux
Ruraux
MACS
12
000
€
tous
Scènes
et
médiations
Landes
Musiques
Amplifiées
MACS
35
000
€
Lieu
de
création
et accompagnement
Androphyne Kontainer
Angresse
et
MACS
7 000
€
jeunes
Saison
culturelle
Scène
aux
champs
Saubrigues
20
000
€
Saint-Vincent
de Tyrosse,
Programmation
musicale
et
projets
Littie
is
better
Soorts-Hossegor,
5
000
€
jeunesse
Seignosse_et_Capbreton
Festival
musiques
actuelles
C’Rock
Maïs
Messanges
1 500
€
Banana
festival
Enjoy
promotion
Labenne
1 500
€
Azur,
Messanges
et
Vieux-
Festival
d’Arts
en
3
actes
Estanqu’Arts
1 800
€
Boucau
We
Art
Festival
4#
We
Art
Capbreton
1 000
€
Festival
de
théâtre
amateur
Bulles
#7
Bulles
&
Cie
Labenne
1 000
€
Activités
de
cirque
École
de
cirque
Galaprini
MACS
10
000
€
TOTAL
ASSOCIATIONS
I MANIFESTATIONS
CULTURELLES
142
200
€
Le
rapporteur
propose
l’attribution des
participations
aux
communes
suivantes
LIEU
DE
LA
MANIFESTATION
PORTEUR
DE
PROJET
MONTANT
MANIFESTATION
Salon
du
Polar
Commune
deVieux-Boucau
Vieux-Boucau
7000€
26ème
Salon
du
livre
Commune
de
Soorts-Hossegor
Soorts-Hossegor
10
000
€
Festival
Latinossegor
Commune
de
Soorts-Hossegor
Soorts-Hossegor
3 000
€
Festival
de
jazz
Commune
de
Capbreton
Capbreton
10
000
€
Festival du
conte
Commune
de
Capbreton
Capbreton
et
MACS
10
000
€
SouthTowniazz
Commune
de
Soustons
Soustons
3000€
2 Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud
Séance
du
28
mars
2024
Délibération
n
202403280028
Projet
chorégraphique
de
territoire
Commune
de
Soustons
Soustons
10
000
€
Rencontres
enchantées
Commune
de
Saubrigues
Saubrigues
10
000
€
TOTAL
COMMUNES
I MANIFESTATIONS
CULTURELLES
63
000
€
Le
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE,
vu
la
loi
du
1eJuillet
1901
relative au
contrat
d’association;
vu
la
loi
n
2000-321
du 12 avril
2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations,
notammentson
article
10,
modifiée;
vu
le
décret
n
2001-495
du
6juin
2001
pris
pour
l’application
de l’article
10
de
la
loi
n
2000-321
du 12
avril
2000
et
relatifà
la
transparencefinancière
des
aides
octroyées
par
les
personnes
publiques;
vu
l’arrêté
du
11
octobre
2006
relatif
au
compte
rendu
financier
prévu
par
l’article
10 de
la
loi
du
12 avril
2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations;
vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales;
vu
la
circulaire
n
5811-SG
du
29
septembre
2015 relative
aux
nouvelles
relations
entre
les
pouvoirs publics
et
les
associations; vu
les
statuts
de
la
Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud,
tels
qu’annexés
à
l’arrêté
préfectoral
PR/DCPPAT/2O23/n
12
en
date
du
13février
2023
portant
modifications
des
statuts
de
la
Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud;
vu
les
délibérations
du
conseil
communautaire
en
date
des 17
décembre
2015,
27
septembre
2016,
2
mai
2017,
6
décembre
2018,
26
novembre
2020, 25
mars
2021
et
25
novembre
2021
portant
définition
et
modifications
de
l’intérêt
communautaire
des
compétences
de
MACS
qui
y sont
soumises;
vu
le
règlement budgétaire
etfinancier
approuvé
par
délibération
du
conseil
communautaire
du
décembre
2022
et
applicable depuis
le
1Janvier
2023;
vu
la
séance
de l’atelier
« culture
» en
date
du
5
mars
2024
portant
sur
les
subventions
culturelles;
CONSIDÉRANT
que
les
actions
organisées
à l’initiative
des
associations
et
communes
précitées
participent
pleinement
du
développement
de
l’offre
culturelle
sur
le
territoire
intercommunal;
décide,
après
en
avoir
délibéré,
et
à l’unanimité
.
d’approuver
l’attribution,
dans
les
conditions
mentionnées
dans
les
tableaux
ci-dessus,
des
subventions
et
des
participations
aux
projets
culturels
pour
l’année
2024,
pour
un
montant
total
de
205
200
€,
.
de
prendre
acte
de
la
conclusion,
suivant
décision
du
président,
de
conventions
d’objectifs
avec
les
associations
bénéficiaires
de
subventions
d’un
montant
supérieur
à 23
000
€,
.
d’autoriser
Monsieur
le
Président
ou
son
représentant
à
prendre
tout
acte
et
à
signer
tout
document
se
rapportant
à l’exécution
de
la
présente.
Les
sommes
nécessaires
sont
inscrites
au
budget
primitif 2024,
articles
657341
et
65748.
La
présente
délibération pourra
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
pour
excès
de
pouvoir
dans
un
délai
de
deux
mois
devant
le
Tribunal
administratif
de
Pau
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
représentant
de
l’État
dans
le
département.
Outre
l’envoi
sur
papier
ou
dépôt
sur
place,
le
Tribunal
administratif
de
Pau
pourra
être
saisi
par
requête
déposée
via
le
site
www.telerecours.fr.
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus
Pour
extrait
certifié
conforme
À Saint-Vincent
de Tyrosse,
le
28
mars 2024
3