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Procès Verbal - n49at07dd2a5j7z
Document publié le Mardi 23 janvier 2024 par la commune de Culin.
Lien du pdf (Procès Verbal - n49at07dd2a5j7z)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Humanitaire,
Commune de CULIN 38300
PROCES VERBAL DE SEANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 23 janvier 2024 à 20H00
Date de convocation : 17 janvier 2024
Présents : Maurice DEBRAND / Régine MARMONIER / Denis SOMMAIN / Brigitte BRESSAN / Regis PELLICIOLI / Karine GAILLARD / Alexandre FAKCHE/ Sandrine MILLIAT/ Edmond RAJON / Philippe REYNAUD
Excusés : Brice BONAVIA donne pouvoir à Maurice DEBRAND
Conseillers en exercice : 11 Conseillers présents : 10 Conseillers votants : 11
Président de séance : Maurice DEBRAND, Maire de la Commune Secrétaire de séance : Brigitte BRESSAN
ORDRE DU JOUR
4- Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 14 décembre 2023
2- Délibérations à voter :
2024-01-01 : Signature convention de mise à disposition ponctuelle d'agents de Culin au Sivu
Culin Tramolé
2024-01-02 : Autorisation de signature du marché ECG pour remplacement des ballons ECS du vestiaire stade de Lucle
3- Infos:
Etat des courriers envoyés depuis le précédent Conseil
Etat des règlements effectués depuis le précédent Conseil
Commune
EPCI
4- Points Divers :
Projets
Travaux
Urbanisme/Environnement
Solidarité
Animation
5- Tour de Table
La séance débute à 20H30
1- Approbation du PV de la séance du 14 décembre 2023
Le Procès-Verbal a été diffusé le 16 décembre 2023 à tous les conseillers. Approbation à l'unanimité des présents et représentés de la séance du 14 décembre 2023 pour
signature du PV. Il sera affiché et mis en ligne sur le site internet de la Commune. 2- Délibérations
° 2024-01-01 : signature convention de mise à disposition ponctuelle d'agents de Culin au SIVU Culin Tramolé
Monsieur le Maire expose :
Le fonctionnement du SIVU Culin Tramolé nécessite la mise à disposition ponctuelle au fil de chaque
année, d'agents de la Commune de Culin.
- Tâches de secrétariat: À partir du 1°" janvier 2024, les tâches administratives du Sivu se
répartissent en deux :
o La gestion numérique et le suivi quotidien sur site sont assurés par la responsable des services périscolaires.
o Le secrétariat (RH, budget/{Comptabilité et suivi des délibérations et courriers) est transféré au secrétariat de la Commune de Culin.
Cette disposition est induite par le départ de la secrétaire du SIVU et s'appuie sur le diagnostic des besoins rendu par le représentant du CDG38 en novembre 2023. Le nombre annuel d'heures de mise à disposition du secrétariat de Culin est évalué à 160 heures, hors congés. -_ Tâches de contrôle technique, maintenance et travaux divers : Depuis 2022, l'agent technique municipal de Culin assure l'ensemble de ces interventions, à travers une convention signée le 12 janvier 2022 initialement prévue pour 2 ans, avec un nombre annuel d'heures fixé à 235 heures maximum, hors congés. Il est décidé de poursuivre cette mise à disposition dans des conditions similaires à partir du 01 janvier 2024.
Pour information, le conseil syndical du SIVU Culin Tramolé en date du 19 décembre 2023, a délibéré favorablement (Délibération n° 2023-33) au projet de convention concernant la mise à disposition
ponctuelle des deux agents de la Commune de Culin,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents ou
représentés:
-__ VALIDE les termes du projet de convention
- _ AUTORISE Monsieur le Maire à mener toutes les démarches et signer tous les documents nécessaires
° 2024-01-02 : Autorisation d'engagement des travaux de remplacement des chauffe-eau des vestiaires du stade.
La mise en conformité des vestiaires de Lucle et de la maîtrise de consommation d'énergie comprend le remplacement de la production d'eau chaude sanitaire par un système thermodynamique. Les travaux ont été estimés à 17 652 € HT, par devis ECG du 30/09/2025.
Deux demandes de subventions ont été déposées :
- L'une auprès du Département par délibération n° 2022-43 du 08 décembre 2022. Accord a été notifié pour une subvention de 45%.
- L'autre auprès de la Région AURA par délibération n°23-11-07 du 09 novembre 2023. La subvention a été refusée.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents ou
représentés:
-__ AUTORISE l’engagement des travaux d’un montant de 17 652€ HT. - _ AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis ECG et tous les documents nécessaires
3- Informations
Commune :
L'état des courriers départ et des factures réglées depuis le précédent Conseil a été transmis à tous les conseillers le 17 janvier 2024.
La CCID est convoquée le 29 février 2024 à 9H00 en mairie à la demande et en présence du représentant de la DGFIP.
Elections européennes du 09 juin 2024 : Réserver pour créneau bureau de vote
SIVU Culin Tramolé
La rentrée scolaire du 08 janvier s'est effectuée sans difficulté.
La nouvelle organisation du secrétariat a pris effet au 1°’ janvier 2024. La réunion de rentrée s’est tenue le 12 janvier en présence de l'ensemble des personnels.
Bièvre Isère Communauté :
Le PV du Conseil Communautaire du 18 décembre 2023 sera diffusé à tous les conseillers, après son approbation.
Le prochain conseil communautaire se tiendra le 12 février 2024.
Les différents CR des commissions sont diffusés à tous les conseillers par les délégués communaux qui y siègent.
Région AURA :
Le versement de la subvention pour l'éclairage Led de l’église a été demandé le 15 janvier. La demande de subvention relative aux améliorations énergétiques du stade n'a pas été acceptée.
4- Points Divers/décisions :
Projet « centre bourg »
Le dossier Culin « Villages d'avenir », a été retenu.
Nous attendons notification officielle qui précisera les dispositions d'aide à attendre.
Projet Lucle :
Devis 2ème saison en attente. Plantations à réaliser avant mi-mars, en lien avec l'équipe pédagogique pour participation des classes de CM1 et CM2.
Budget:
Le planning de préparation du budget 2024 est le suivant :
- Réunion commission élargie à tous les conseillers, le 22 février à 19H00 avant le conseil municipal
- _ Réunion commission élargie à tous les conseillers, le 14 mars à 19H30 - Le budget sera présenté au vote du Conseil Municipal le 21 mars à 20H00
Voiries/ travaux:
Les deux compteurs 36KVA (l’un pour les vestiaires et l'éclairage, l'autre pour la SMA) sont en service depuis le 10 janvier.
Une intervention d'urgence a été faite dimanche 07 janvier, pour un arbre tombé sur la voirie, chemin du Riboud.
Bâtiments/espaces publics :
Vestiaires du stade de Lucle : Les travaux de plomberie (Baty) et de carrelage (Agent Communal) seront réalisés au cours des prochaines semaines.
La possibilité de chauffe-eau solaire thermique sera étudiée.
Urbanisme/environnement (Karine Gaillard):
Suite à la commission dédiée de ce jour, la réunion publique ZADER se tiendra le 29 février à 19H30 dans la salle des fêtes. Un flyer d’information sera distribué début février pour lancer la concertation.
Solidarité :
La CCAS s'est réunie le 16 janvier 2024. Un point a été fait sur le repas des ainés et les perspectives
pour 2024. La question du paiement des repas par les élus participants et par les membres de la CCAS a été posée.
La commission « jeunes » sera réunie avant les vacances scolaires de février pour préparer le programme 2024.
Animations :
Le télégramme 2023 sera finalisé d'ici fin du mois et distribué début février. Réunion des associations à programmer en février
Soirée théâtre le 30 mars dans la salle des fêtes.
Fête des mères et des nouveaux habitants le 01 juin. 5- Tour de table :
Denis Sommain : Télégramme- voir si aide extérieure possible pour élaboration Régine Marmonier: Aide extérieure inutile pour la conception du télégramme annuel, mais rappelle que seule une remise des textes/photos fin octobre garantira une parution début janvier. Retours positifs de l'éclairage de l'église.
La séance est levée à 21H45
Les prochains conseils municipaux sont fixés :
- Le 22 février 2024 à 20H00
- _Le21 mars 2024 à 20H00
Signature du Président et du secrétaire
Nom Prénom du Signature Nom Prénom du
Président 8 Secrétaire
Maurice DEBRAND ALES ariite BRESSAN 2 Ve Eten
Pr /
Signature