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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 21 novembre
Conseil Municipal - Conseil municipal 21 mai 2026
Document publié le Jeudi 21 mai 2026 par la commune de Gagny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 21 mai 2026)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Éducation,
Conseil Municipal
GOUVERNANCE DE LA VILLE : FINANCES, DÉMOCRATIE LOCALE,
CONCERTATION, RESSOURCES HUMAINES, ADMINISTRATION
GÉNÉRALE, COMMUNICATION, BÂTIMENTS COMMUNAUX
1. Fixation de la liste des noms en vue de la nomination des membres
de la Commission communale des impôts directs (CCID)
2. Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action
Sociale (CCAS)
3. Convention de financement entre la Fondation du patrimoine,
dans le cadre de son partenariat avec le Conseil Départemental de
Seine-Saint-Denis, et la Commune de Gagny, pour la restructuration,
la consolidation et la restauration du Château de Maison Blanche
à Gagny
4. Travaux de dépollution de l’étang de Maison Rouge à Gagny -
Demande de subvention au titre du Fonds Vert
5. Création de postes liés à l’accroissement saisonnier d’activité
6. Fixation du taux de rémunération des vacataires du théâtre et
du cinéma municipal
7. Modification du tableau des emplois
LA VILLE SOLIDAIRE : SOLIDARITÉS, SANTÉ, DROITS DES FEMMES,
ACCÈS A L’EMPLOI, SENIORS, POLITIQUE DE LA VILLE, COMMERCE
8. Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail
en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire ou non
alimentaire pour le mois de décembre 2026
9. Sollicitation de Tickets Loisirs auprès de la Région Île-de-France
10. Convention « Coup de pouce animation »
11. Convention « Engagé pour le permis »
LA VILLE POUR LES FAMILLES : PETITE ENFANCE, ENFANCE,
SCOLARITÉ, JEUNESSE, PROTECTION DE L’ENFANCE, CULTURE,
SPORTS, VIE ASSOCIATIVE
12. Contribution communale obligatoire relative aux dépenses
de fonctionnement de l’école privée MERKAZ HATORAH pour
l’année scolaire 2025/2026
13. Contribution communale obligatoire relative aux dépenses
de fonctionnement de l’école privée SAINTE JEANNE D’ARC pour
l’année scolaire 2025/2026
14. Attribution de subventions aux associations de la commune
de Gagny
15. Subvention à la Caisse des Écoles sous convention d’objectifs
de la commune de Gagny
16. Subvention à l’Union Sportive Municipale de Gagny - Association
sous convention d’objectifs de la commune de Gagny
17. Subvention au Handball Club de Gagny - Association sous
convention d’objectifs de la commune de Gagny
18 - Subvention à la Mission Locale - Association sous convention
d’objectifs de la commune de Gagny
19. Subvention à l’Amicale du Personnel de la Ville de Gagny -
Association sous convention d’objectifs de la commune de Gagny
20. Subvention au Centre Socioculturel les Hauts de Gagny -
Association sous convention d’objectifs de la commune de Gagny
21. Subvention au Centre Socioculturel les Épinettes - Association
sous convention d’objectifs de la commune de Gagny
22. Subvention au Syndicat d’Initiative de Gagny - Association sous
convention d’objectifs de la commune de Gagny
23. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association
Yaninga pour sa participation à la fête de la musique 2026
VILLE VERTE : ENVIRONNEMENT, CAUSE ANIMALE, ESPACES VERTS,
ESPACE PUBLIC, MOBILITÉS, URBANISME
24. Désignation des représentants de la commune de Gagny
au sein de Collectivités forestières Île-de-France
Jeudi 21 mai 2026
à 19h30 en Salle du Conseil (entrée rue du 8 mai 1945)
Approbation du procés-verbal du Conseil Municipal du 2 mai 2026
Rolin CRANOLY
Maire de Gagny
Conseiller départemental
Les annexes sont consultables à la Direction générale