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Ordre du Jour - 06 OJ CM 17 06 2015
Ordre du Jour - 04 OJ CM 10 04 2015
Document publié le Vendredi 10 avril 2015 par la commune de Milhaud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 04 OJ CM 10 04 2015)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
MILHAUD
(Département du Gard)
Ordre du jour de la Séance du Conseil Municipal du 10 avril 2015
A
du CONSEIL MUNICIPAL
du 10 AVRIL 2015 à 18h30
ORDRE du JOUR
TITRE DE LA DELIBERATION RAPPORTEUR
Madame Elisabeth & ds N°1 |Vote du budget primitif 2015 METRAZ-BRUNAND
N°2 Vote du budget primitif annexe vente de caveaux assujettie Madame Elisabeth à la TVA 2015 METRAZ-BRUNAND
N°3 Budget primitif 2015: subvention de fonctionnement au Madame Elisabeth CCAS METRAZ-BRUNAND
N°4 Attribution de subventions de fonctionnement à l'OCCE Madame Aurélie FOUCHARD et à l'USEP
Attribution de subventions de fonctionnement et
N°5 exceptionnelles aux associations mihaudoises au titre de Madame Huguette SARTRE l'année 2015
nee |Création d'une zone de stationnement réglementé gratuite | 4; Gérard PEYTAVIN dite « zone bleue » sur le centre ville de Milhaud
Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la N°7 convention de délégation de service public pour la mise en Monsieur Gérard PEYTAVIN place d'une fourrière automobile sur la commune de Milhaud
N°8 Rapport de Développement Durable 2014 de Nîmes Monsieur Marcel RODRIGUEZ Métropole
& | QUESTIONS DIVERSES
Le Maire de Milhaud
Vice-Président de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole
Jean-Luc DESCLOUX
Mairie de Milhaud - 1 rue Pierre Guérin 30540 MILHAUD
Tél : 04.66.7422.88 - Fax : 04.66.74.11.94 - ville-milhaud@wanadoo.fr