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Ordre du Jour - 06 OJ CM 17 06 2015
Document publié le Mercredi 17 juin 2015 par la commune de Milhaud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 06 OJ CM 17 06 2015)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
DA
MILHAUD
Ordre du jour de là Séance du Conseil Municipal du 17 juin 2015
du CONSEIL MUNICIPAL
du 17 JUIN 2015 à 18h30
ORDRE du JOUR
(Département du Gard)
TITRE DE LA DELIBERATION RAPPORTEUR
N°1 Approbation du compte de gestion 2014 de Monsieur le Trésorier principal du budget principal Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND
N°2 Approbation du compte administratif 2014 du budget principal Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND
N°3 Affectation et reprise du résultat du compte administratif 2014 du budget principal Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND
N°4
Approbation du compte de gestion 2014 de Monsieur le Trésorier principal du budget annexe vente de caveaux assujettie à la TVA
Madame Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
N°5 Approbation du compte administratif 2014 du budget annexe vente de caveaux assujettie à la TVA Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND
N°6
Affectation et reprise du résultat du compte administratif 2014 du budget annexe vente de caveaux assujettie à la TVA
Madame Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
N°7 Actualisation des tarifs maximaux pour 2016 applicables en matière de taxe locale sur la publicité extérieure - TLPE Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND
N°8 Fixation des tarifs et participations dans le cadre des festivités et manifestations pour 2015 Madame Hughette SARTRE
N°9 Fixation des tarifs des entrées « cinéma » à Milhaud Madame Huguette SARTRE
N°10
Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir entre l'association « Le Club Taurin Milhaudois » et la commune de Milhaud - attribution d’une subvention exceptionnelle
Madame Huguette SARTRE
N°71 Créations de postes Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND
N°12 Établissement de la liste annuelle du jury criminel tiré au sort pour l’année 2016 Monsieur Joseph COULLOMB
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire de Milhaud
Vice-Président de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole
Jean-Luc DESCLOUX
Mairie de Milhaud - 1 rue Pierre Guérin 30540 MILHAUD Tél : 04.66.74.22.88 - Fax : 04.66.74.11.94 - mairie@milhaudl.fr