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Procès Verbal - PV Reunion CM 2021 12
Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune de Noyer.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Reunion CM 2021 12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 13 DECEMBRE 2021
L’an 2021, le 13 décembre à 20 heures, le conseil municipal de la commune du NOYER régulièrement convoqué le 6 décembre 2021, s’est réuni sous la présidence de Martine PY, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Conseillers municipaux présents : Martine PY, Pierre BOYER, Jean-Pierre Gérard BERTRAND, Michel ROUX, Jean-Pierre (Pit) BERTRAND, Dominique CHAILLOL, Brigitte LEBIODA, Renée NOUGUIER, Fabien ROUX.
Conseiller municipal excusée : Joëlle DAVID a donné procuration à Pierre BOYER. Conseiller municipal absent : Max MASDEVILLE.
Secrétaire de séance : Pierre BOYER.
Aucune remarque n’est formulée au sujet du compte rendu du dernier conseil municipal du 8 novembre 2021.
Madame le Maire lit l’ordre du jour, à savoir :
➢ Subvention association Ecoli’Air ;
➢ Réfection des cloches de l’église Sainte Agathe ;
➢ Questions diverses.
Madame le Maire demande aux élus si cet ordre du jour pose une problématique de conflit d’intérêt.
Aucun élu n’étant concerné par un conflit d’intérêt, le conseil commence.
SUBVENTION ASSOCIATION ECOLI’AIR
Madame le Maire informe le conseil que l’association Ecoli’air créée par les parents d’élèves de l’école d’Aubessagne nous a fait parvenir une demande de subvention pour soutenir financièrement les projets scolaires.
Vu les problèmes sanitaires dus au COVID 19, les diverses animations prévues (loto...) ne peuvent être réalisées.
Pour l’année scolaire 2021/2022, 8 enfants de la commune sont scolarisés à Aubessagne. Madame le Maire propose, comme en la séance du conseil municipal du 12 octobre 2020, de verser un montant par enfant.
Après discussion, le conseil municipal décide d’allouer une somme de 30€ par enfant pour cette initiative soit 240€.
REFECTION DES CLOCHES DE L’EGLISE SAINTE AGATHE
L’entreprise PACCARD, qui s’occupe depuis plusieurs années de l’entretien des cloches des églises de la commune, nous a signalé lors de son dernier passage un souci concernant la cloche de l’église Sainte Agathe.
En effet, il serait nécessaire de remplacer : le joug, le battant, la roue de volée et le kit de transmission constitué par sécurité de deux types de chaines jouxtés, ainsi qu’un amortisseur de volée.
Madame le Maire présente aux élus les devis reçus pour les réparations sur une cloche de 275 kg avec un diamètre inférieur à 760 mm :
- Avec un joug bois : 4 886,20 € HT – 5 863,44 € TTC
- Avec un joug métal : 4 298,80 € HT – 5 158,56 € TTC
Après discussion, les élus décident d’attendre le prochain passage du technicien afin de constater avec lui le niveau de vétusté et de demander des devis plus détaillés que ceux actuellement reçus. QUESTIONS DIVERSES
• Contribution des communes forestières
Madame le Maire informe les élus de l’abandon du projet de l’Etat concernant la nouvelle augmentation de la contribution des Communes forestières au financement de l’ONF. L’annonce a été faite par le ministre de l’Agriculture lors du salon des Maires le 17 novembre 2021. Comme beaucoup de municipalités, la commune du Noyer avait pris une motion de soutien aux Communes Forestières en sa séance du 6 septembre 2021.
A 20 heures 40, l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Vu pour être affiché le 20/12/2021, conformément aux prescriptions de l’article L 2121-25 du code général des collectivités territoriales.