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Compte-Rendu - x5z25z01tri5qu Document publié le Mercredi 10 avril 2019 par la commune de Boeschepe. Lien du pdf (Compte-Rendu - x5z25z01tri5qu)Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Commune de BOESCHEPE – Conseil Municipal du 10 avril 2019

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

L’an deux mil dix-neuf, le 10 avril à 19 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Boeschèpe, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Pierre BOURGEOIS, Maire.

Nombre de membres du Conseil Municipal : 19

Présents : 14

Votants : 19

Date de la convocation : 3 avril 2019

Présents : Pierre BOURGEOIS, Luc VAN INGHELANDT, Lionel MONTAGNE, Ghislain SOHIER, Sophie GOMBERT, Sylviane ELIET, Jean-Noël LEFEVERE, Amandine LESAFFRE, Cathy PAREIN, Christophe BÉCUE, Cindy HALLOSSERIE, Francis DEPUYDT, Jean- Luc HAUW, Marie-José LAURENT.

Absents : François COQUELLE donne pouvoir à Sylviane ELIET, Marie-José DUPONT donne pouvoir à Lionel MONTAGNE

Elodie NEVEU donne pouvoir à Pierre BOURGEOIS,

William SCHOTTE donne pouvoir à Christophe BÉCUE,

Olivier CAPPON donne pouvoir à Jean-Luc HAUW

Secrétaire de séance : Lionel MONTAGNE

Monsieur le Maire demande à son assemblée si des remarques sont à formuler sur le précédent compte rendu. Aucune remarque n’étant à formuler, il déclare la séance ouverte.

ORDRE DU JOUR

• Vote du compte de gestion 2018

• Vote du compte administratif 2018

• Vote de l’affectation du résultat de

fonctionnement 2018

• Vote des taux d’imposition 2019

• Vote des subventions

• Travaux d’investissement

d’éclairage public au chemin des

Loups

• Vote du budget

• Modification statutaire du SIDEN

SIAN

• Opposition au transfert de la

compétence « eau » et

« assainissement » à la

Communauté de Communes de

Flandre Intérieure au 1er janvier

2020

• Suppression des régies comptables

photocopie et ALSH - chèques lire

• Modification de la régie périscolaire

• Désignation d’un représentant aux

commissions de bassin de Saint Jans

Cappel et Yser

• Questions diverses

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018

délibération n° 2019/2/01

Sous la présidence de Monsieur Luc VAN INGHELANDT, 1ER ADJOINT chargé de la présentation des documents budgétaires, le Conseil Municipal examine le compte administratif communal 2018 qui s'établit ainsi :

Fonctionnement

Dépenses 1 443 561,08 €

Recettes 1 780 997,22 €

Report exercices n-1 -------- €

Excédent de clôture 337 436,14 €

Investissement

Dépenses 909 405,50 €

Recettes 876 702,96 €Commune de BOESCHEPE – Conseil Municipal du 10 avril 2019

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Report des antérieurs 328 785,81 €

Excédent de clôture 296 083,27 €

Restes à réaliser en dépenses 309 633,24 €

Restes à réaliser en recettes 57 314,00 €

Solde d’exécution (F+I-RAR) 381 200,17 €

Hors de la présence de Monsieur Pierre BOURGEOIS, maire, le conseil municipal approuve à l’unanimité, le compte administratif du budget communal 2018.

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018 dressé par

Monsieur Christophe VANHEREN, Receveur - délibération n° 2019/2/02

Le Conseil Municipal :

Après s’être fait présenter les budgets primitifs et supplémentaires de l’exercice 2018 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, le bordereau de mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’Actif, l’état du Passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2018. Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2018 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.

Considérant

1- Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018 y compris celles relatives à la journée complémentaire

2- Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2018. En ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes.

3- Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives :

Déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2018 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

AFFECTATION DU RESULTAT 2018 - délibération n° 2019/2/03

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le résultat de la section de fonctionnement 2018 s’élève à 337 436,14 € et propose l’affectation suivante :

- 337 436,14 € à la section d’investissement

Voté à l’unanimité.

TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES 2019

délibération n° 2019/2/4

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il y a lieu de procéder au vote des taux d’imposition des taxes directes locales de 2019.

Vu le code général des impôts et notamment les articles 1379, 1407 et suivants ainsi que l'article 1636 B sexies relatifs aux impôts locaux et au vote des taux d'imposition ; Vu le budget principal 2019, équilibré en section de fonctionnement par un produit fiscal de 415 510 € ; Considérant que la ville entend poursuivre son programme d'équipements auprès de la population sans augmenter la pression fiscale.

Compte tenu de ces éléments, et après en avoir délibéré,Commune de BOESCHEPE – Conseil Municipal du 10 avril 2019

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le conseil municipal à l’unanimité :

Article 1er : décide de ne pas augmenter les taux d'imposition par rapport à 2018 et de les reconduire à l'identique sur 2019 soit :

• Taxe d'habitation = 11,95 %

• Foncier bâti = 15,68 %

• Foncier non bâti = 37,34 %

Ces taux s'appliquent sur la base d'imposition déterminée par les services fiscaux de l'Etat en fonction du bien immobilier et connaît chaque année une revalorisation forfaitaire nationale obligatoire fixée par la loi de finances.

Article 2 : charge Monsieur le maire de procéder à la notification de cette délibération à l'administration fiscale.

SUBVENTION ANNUELLE AUX ASSOCIATIONS

délibération n° 2019/2/05

ASSOCIATIONS BOESCHEPOISES

Comité des fêtes 18 000,00 € Par monts et par voix 215,00 €

Office municipal SJC 12 500,00 € Les voltigeurs du malt 215,00 €

ESB Entente Sportive

Boeschépoise 2 400,00 € Y'a qu'à Danser 350,00 €

Tennis de table 430,00 € Le Cordeau cheval et tradition 215,00 €

AFN Anciens Combattants 415,00 € De Drie Konigen van Bruegeland 300,00 €

Société colombophile la vigilante 350,00 € Marche en Flandres 215,00 €

Cyclotourisme boeschépois 350,00 € Les flamands roses 215,00 €

Amicale des sapeurs-pompiers 250,00 € Musée de la radio 215,00 €

Ecole de musique des Monts de

Flandre

subvention exceptionnelle.

2530,00 €

+ 1000,00 €

Les fous volants SDS + matériels

Association des chasseurs

Achat de 2 pièges à renards

215,00 €

100,00 € Compagnie à pieds nus 215,00 €

Carabiniers AAEEP 215,00 € Les Kastars 215,00 €

Société St Sébastien archers 215,00 € Action catholique des enfants 0,00 €

Société « la boule flamande » 215,00 € MRJC 0,00 €

Société « la pétanque

boeschépoise » sub exceptionnelle

215,00 €

+ 1000,00 € Le pied à l'étrier 215,00 €

Gymnastique féminine 215,00 € Animer pour mieux vivre en maison de retraite Prêt de la SDF

Les Amis de l'Ondankmeulen 215,00 € De mieren van Boeschepe 215,00 €

Parents d'élèves 215,00 € BOESCRAP 215,00 €

Asso. USEP LP/VH 300,00 €

ASSOCIATIONS EXTERIEURES et ORGANISMES DIVERS

Harmonie de St jans Cappel 1 000,00 €

Association aide à domicile de Steenvoorde 2 238,00 € 1 €/hbt

Restaurant du cœur 260,00 € 20 €/famillesCommune de BOESCHEPE – Conseil Municipal du 10 avril 2019

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BAR'ABADUM 215,00 € Salle des fêtes

Secours populaire de Bailleul 150,00 €

Chambre des métiers du Nord 0,00 € 30€ par apprenti

Association Orgues de Flandre 50,00 € Adhésion 50 €

Flandre TV 0,00 € 25€/reportage

Fondation du patrimoine 180,00 €

CCAS de Boeschèpe 1 800,00 €

Réseau de bibliothèque la Serpentine 3 355,37€

L’octroi des subventions ont été voté à l’unanimité hormis celles de : L’association des chasseurs : Marie-José LAURENT et Sylvianne ELIET votent contre Ne prennent pas part au vote des subventions :

- au comité des fêtes : Marie-José DUPONT

- à l’OMSJC : Marie-José DUPONT, Lionel MONTAGNE, Luc VAN INGHELANDT, Pierre BOURGEOIS, William SCHOTTE

- aux Amis du moulin : William SCHOTTE, Lionel MONTAGNE et Marie-José DUPONT.

Les associations : le Pied à l’étrier et le Musée de la radio viennent de nous déposer une demande de subvention exceptionnelle. N’ayant pu étudier leur demande, Luc propose de remette ces sujets à ordre du jour du prochain conseil municipal.

REALISATION DE TRAVAUX D’INVESTISSEMENT D’ECLAIRAGE PUBLIC AU CHEMIN DES LOUPS - délibération n° 2019/2/6

Monsieur le Maire de la commune de BOESCHEPE rappelle que la commune est membre du SIECF.

Le SIECF est un syndicat intercommunal à vocation multiple, la commune adhère notamment à la compétence éclairage public investissement.

Ensuite, Monsieur le Maire rappelle que la Commune a sollicité le SIECF pour la réalisation de travaux au chemin des Loups

La maitrise d’ouvrage est assurée par le SIECF.

Ces travaux sont estimés de manière prévisionnelle à 16 500 €

Après cet exposé et en avoir délibéré, le conseil municipal :

• Approuve définitivement le projet exposé dans présente délibération, le montant total des travaux ne dépassera pas le montant prévisionnel annoncé ci-dessus,

• Précise que cette participation sera :

- Fiscalisée

Sollicite le SIECF pour un étalement de la participation sur 2 exercices comptables

• Autorise Monsieur le Maire à signer une convention avec Monsieur le Président du SIECF relative à la réalisation de ces travaux et à leur prise en charge,

• Note que les aménagements en matière de voirie sont à la charge de la Commune pour le parking et de la Communauté de Communes pour la voirie du chemin des Loups.

APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF

délibération n° 2019/2/7

Il est demandé à l’assemblée délibérante de se prononcer sur le budget primitif 2019, comme suit :Commune de BOESCHEPE – Conseil Municipal du 10 avril 2019

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Dépenses et recettes de fonctionnement : 1 946 957,14 €

Dépenses et recettes d'investissement : 985 017,09 €

Soit un total de : 2 931 974,23 €

Le Conseil Municipal,

Vu le projet de budget primitif 2019,

APRES EN AVOIR DELIBERE,

APPROUVE le budget primitif 2019 arrêté comme suit à la majorité des suffrages et deux abstentions (Jean-Luc HAUW et Olivier CAPPON) :

- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement ;

- au niveau du chapitre et des opérations pour la section d'investissement,

DEPENSES RECETTES

Section de fonctionnement 1 946 957,14 € 1 946 957,14 €

Section d'investissement 985 014,09 € 985 014,09 €

TOTAL 2 931 974,23 € 2 931 974,23 €

APPROBATION DE MODIFICATIONS STATUTAIRES DU SIDEN-SIAN délibération n° 2019/2/8

Le syndicat a voté une délibération en date du 7 février 2019 ayant pour objet le regroupement des compétences « production d’eau potable » et « distribution d’eau potable » en une seule compétence « eau potable ». Ceci n’a aucune incidence sur la qualité de distribution de l’eau ni au niveau service et intervention. Voté à l’unanimité

OPPOSITION AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE « EAU » ET « ASSAINISSEMENT » A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FLANDRE INTERIEURE (CCFI) AU 1ER JANVIER 2020 - délibération n° 2019/2/9

Les articles 64 et 66 de la loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe), modifiant les articles L. 5214-16 et L. 5216-5 du code général des collectivités territoriales, ont organisé le transfert obligatoire, au 1er janvier 2020, des compétences communales « eau » et « assainissement » aux établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (EPCI) qui ne l’exerçaient pas déjà. La loi du 3 août 2018 relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes permet aux communes membres de communautés de communes qui n’exerçaient pas au 5 août 2018, les compétences eau ou assainissement à titre optionnel ou facultatif de délibérer, sous certaines conditions, afin de reporter la date du transfert obligatoire de l’une ou de ces deux compétences du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2026. Elles ont jusqu’au 30 juin 2019 pour délibérer et le report du transfert de compétences au 1er janvier 2026 ne peut être décidé que si 25% des communes membres représentant au moins 20% de la population intercommunale ont délibéré en ce sens.

Après le 1er janvier 2020, les communautés de communes dans lesquelles l’opposition au transfert a été exercée pourront à tout moment se prononcer par délibération de leur conseil communautaire sur le transfert intercommunal des compétences eau et assainissement en tant que compétences obligatoires. Dans les trois mois qui suivent cette délibération, les communes membres pourront cependant s’y opposer dans les mêmes conditions de minorité de blocage que celles décrites précédemment.

Il vous est proposé :

- De vous opposer au transfert de la compétence « eau » et « assainissement » à compter du

1er janvier 2020 à la Communauté de Communes de Flandre Intérieure et de reporter ce

transfert au 1er janvier 2026 ;

- D’autoriser le Maire à signer tous les documents y afférents.Commune de BOESCHEPE – Conseil Municipal du 10 avril 2019

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Voté à l’unanimité

SUPPRESSION DE REGIES DE RECETTES ET MODIFCATION DE LA REGIE PERISCOLAIRE - délibération n° 2019/2/10

Dans le cadre de la modernisation des moyens de paiements il nous est demandé de procéder à la suppression de certaines régies comptables de recettes et d’avances (ALSH, photocopies et chèques lire).

La régie périscolaire demeurera et regroupera dorénavant les encaissements des produits de l’ALSH et des photocopies et gérera la distribution des chèques lires.

A partir de septembre prochain les paiements en ligne par cartes bancaires seront possibles. Voté à l’unanimité.

DESIGNATION D’UN REPRESANTANT AUX COMMISSIONS DE BASSIN DE SAINT JANS CAPPEL ET YSER

Depuis le 28 décembre 2018, date à laquelle ont été validé les nouveaux statuts de l’USAN, notre commune n’est plus représentée. En effet les représentants sont désignés par l’EPCI en l’occurrence par la CCFI.

Toutefois l’USAN estime que chaque territoire à un droit d’information en ce qui les concernent et aussi un droit à avis sur les projets. C’est pourquoi il nous demande de désigner un représentant de la commune afin de participer aux réunions de la commission bassin de Saint Jans Cappel et Yser. Ghislain SOHIER est désigné comme représentant.

Monsieur le Maire demande l’autorisation d’ajouter 2 points à

l’ordre du jour.

AUTORISATION A SIGNER L’AVENANT N° 1 A LA CONVENTION POUR LA TRANSMISSION ELECTRONIQUE DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE OU A UNE OBLIGATION DE TRANSMISSION AU REPRESENTANT DE L’ÉTAT - délibération n° 2019/2/11

Monsieur le Maire rappelle à son assemblée qu’une convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’État a été signé le du 7 Octobre 2010.

Aujourd’hui il nous est demandé d’établir un avenant à cette convention dont l’objet sera la Transmission électronique des documents budgétaires.

A ce titre il vous est demandé d’autoriser Monsieur le Maire à signer cet avenant.

Voté à l’unanimité.

RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION AU RESEAU MEDIATHEQUE « LA SERPENTINE »

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Lionel MONTAGNE.

Voté à l’unanimité.

INFORMATIONS DIVERSES

Monsieur le Maire informe son assemblée du courrier reçu par la ville de Poperinghe suite aux mesures de vitesse réalisées au carrefour du Grand christ. Ces derniersCommune de BOESCHEPE – Conseil Municipal du 10 avril 2019

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proposent la mise en place d’une limitation de vitesse à 50km/h dès accord de leur conseil municipal.

Christophe BÉCUE informe l’assemblée que le 21 avril prochain le Nord Trail Monts de Flandres sera accueilli par notre village.

Il précise également que le 14 mai les 4 jours de Dunkerque seront de passage sur notre village à l’heure du midi entre 11h30 et 13h45.

QUESTIONS DIVERSES

Luc VAN INGHELANDT : demande la rédaction d’une motion suite à la diffusion calomnieuse de messages anonymes distribués dans le village. Voté à l’unanimité

Sylviane ELIET : remercie l’ensemble des participants au nettoyage de printemps.

Sylviane ELIET : demande la possibilité de changer de place les conteneurs du parking du moulin. Elle souhaite qu’ils soient déplacés à l’entrée afin de diminuer la prolifération de guêpes à proximité de la terrasse du Vierpot. Une demande au SIROM sera faite.

Séance levée à 19h59

Signatures :

Pierre BOURGEOIS Cathy PAREIN

Luc VAN INGHELANDT François COQUELLE Absent donne pouvoir à Sylviane ELIET

Marie-José DUPONT Absente donne pouvoir à Lionel MONTAGNE William SCHOTTE Absent donne pouvoir à Christophe BÉCUE

Lionel MONTAGNE Christophe BÉCUE

Sophie GOMBERT Cindy HALLOSSERIE

Ghislain SOHIER Francis DEPUYDT

NEVEU Elodie Absente donne pouvoir à Pierre BOURGEOIS Jean-Luc HAUW

Sylviane ELIET Marie-José LAURENT

Amandine LESAFFRE Olivier CAPPON Absent donne pouvoir à Jean-Luc HAUW

Jean-Noël LEFEVERE