unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - délib 56 Décision modificative n1 Budget Centre Aquatique

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unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - délib 56 Décision modificative n1 Budget Centre Aquatique Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - délib 56 Décision modificative n1 Budget Centre Aquatique)Thèmes du document : Économie et finances, Démocratie, Justice et droit, Accusé de réception en préfecture 073-247300015-20230525-DE562023-DE

Date de télétransmission : 30/05/2023 Date de réception préfecture : 30/05/2023

2023 / 56 Communauté de communes

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

Le Conseil de la CCVA, légalement convoqué, s'est réuni au Siège de la Communauté de Communes à Grand-Aigueblanche en séance publique LE VINGT-CINQ MAI DEUX MILLE VINGT TROIS A DIX-NEUF HEURES sous la présidence de Monsieur André POINTET

ÉTAIENT PRÉSENTS : Mesdames et Messieurs

ARNAULT Jacqueline - BRUNIER Thierry — COLLIARD Dominique — COLLOMB Daniel —- DUNAND François - GERMANAZ Syivie -

GROGNIET Jean-Christophe - GROS Claudine — GUILLARD Paul — JAY Hélène - KALIAKOUDAS Evelyne — MATHIS Marc — MIBORD Josiane —- MORARD Ghislaine - MORIN Jean Yves — POINTET André — RELLIER Annie - RICHIER Maryse - ROUX- MOLLARD Alain — VICHARD Daniel - VORGER Jean-Michel

POUVOIR :

EXCUSÉS :

Mme MARTINET-BON Françoise à Mme JAY Hélène

Mme BRUNOD Aurore

M. GSELL Bernard

Monsieur Daniel COLLOMB est désigné Secrétaire de Séance.

Objet : Décision modificative n° 1 - Budget Centre Aquatique

VALLÉES /Z\\ D'AIGUEBLANCHE

@)

16

En exerc

Date de Convocation :

Nombre de conseillers :

Présents : 21

Votants : 22

mai 2023

ice : 24

Le Président présente le projet de décision modificative n° 1 du budget centre aquatique qui s'établit comme suit :

Dépenses (© Recettes «)

Désignation Te : an Diminution de Augmentation Diminution de Augmentation

crédits de crédits crédits de crédits

“INVESTISSEMENT Rp D-2313-134-413 : GEOTHERMIE 6 500,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €

D-2313-135-413 : AMENAGEMENTS INTERIEURS 0,00 € 6 500,00 €] 0,00 € 0,00 €

[TOTAL D 23 : Immobilisations en cours 6 500,00 €] 6 500,00 € 0,00 € 0,00 €

ï ” Total INVESTISSEMENT. = =

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu les instructions budgétaires M14,

Vu la délibération 2023/38 du 23 mars 2023 portant adoption du budget primitif,

Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l'unanimité,

APPROUVE la délibération modificative telle que présentée.

Pour Contre Abstention .NPPV*

22

Ne prend pas part au vote

40 Chemin des Loisirs —- 73260 GRAND-AIGUEBLANCHE / Tél : 04.79.2420 04 / Email : si N° siret : 247 300 015 00010

FAIT ET DÉLIBÉRÉ LES JOUR, MOIS ET AN SUSDITS.

CERTIFIE CONFORME AU DÉBAT.

retariat@tove-sveé com / Site : www.ceva-savoie.com