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unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - délib 86 Décision modificative n3 Budget Centre Aquatique
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - délib 86 Décision modificative n3 Budget Centre Aquatique)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Banque,
VALLÉES
D’AIGUEBLANCHE
2024
/ 86
Communauté
de
communes
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Le
Conseil
de
la CCVA,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
Siège
de
la
Communauté
de
Communes
à
Grand-Aigueblanche
en
séance
publique
LE
VINGT-SIX
SEPTEMBRE
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE
A
DIX-NEUF
HEURES
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
POINTET
ÉTAIENT
PRÉSENTS
: Mesdames
et Messieurs
ARNAULT
Jacqueline
-
BRUNIER
Thierry
—-
BRUNOD
Aurore
-
COLLIARD
Dominique
—
GROGNIET
Jean-Christophe
—
GROS
Claudine
—
GSELL
Bernard
- JAY
Hélène
- KALIAKOUDAS
Evelyne
—
MARTINET-BON
Françoise
- MATHIS
Marc
—
MIBORD
Josiane
—
POINTET
André
—
RELLIER
Annie
-
RICHIER
Maryse
—
ROUX
MOLLARD
Alain
- VICHARD
Daniel -
VORGER
Jean-Michel
POUVOIRS
:
M.
COLLOMB
Daniel
à M.
COLLIARD
Dominique
M.
DUNAND
François
à Mme
GROS
Claudine
A
corn209
M. GUILLARD
Paul à Mme BRUNOD
Aurore
18 septembre 2024
Mme
MORARD
Ghislaine
à M.
GROGNIET
Jean-Christophe
Nombre
de
conseillers
:
M.
MORIN
Jean
Yves
à
M.
POINTET
André
En
exercice
: 24
EXCUSEE
:
Mme
GERMANAZ
Sylvie
Votants:
23
Date
de
Convocation
:
Présents
:
18
Monsieur
Marc
MATHIS
est
désigné
Secrétaire
de
Séance.
Objet
: Décision
modificative
n°
3
Budget
Centre
Aquatique
Le
Président
présente
le
projet
de
décision
modificative
n°
3 du
budget
Centre
Aquatique
qui
s'établit
comme
suit
:
Us
Dépenses
(1)
Recettes
(1)
siIgnation
D
+
ue
.
.
.
9
Diminution
de
| Augmentation
|
Diminution
de
| Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
|
FONCTIONNEMENT
D-673-323
: Titres
annulés
(sur exercices
antérieurs)
23,00 €
0,00€
0,00 €
0,00 €
TOTAL
D 67
: Charges
spécifiques
23,00 €
0,00 €
0,00€
0,00€
D-6817-323
: Dotations
aux
dépréciations
des
actifs
0,00 €
23,00€
0,00€
0,00€
circulants TOTAL
D 68
: Dotations
aux
provisions
et dépréciations
0,00€
23,00 €
0,00 €
0,00 €
Total FONCTIONNEMENT
|
23,00€
23,00€
0,00€
0,00€
ones,
000€]
NC
DEEE e
een RARE
PRE
Vu
les
instructions
budgétaires
M57,
Vu
la délibération
2024/38
du
28
mars
2024
portant
adoption
du
budget
primitif,
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
APPROUVE
la délibération
modificative
telle
que
présentée.
Pour
Contre
Abstention
NPPV
23
FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
LES
JOUR,
MOIS
ET
AN
SUSDITS.
40
Chemin
des
Loisirs
— 73260
GRAND-AIGUEBLANCHE
/ Tél
: 04.79.24.20.04
/
Email
: secrela
N°
siret
: 247
300
015
00010
Accusé de réception en préfecture 073-247300015-20240926-DE202486-DE Date de télétransmission : 02/10/2024 Date de réception préfecture : 02/10/2024