Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche -
unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche -
unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche -
unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche -
unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche -
unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche -
unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche -
unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche -
unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche -
unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche -
unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - délib 49 Décision modificative n1 Budget Centre Aquatique
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - délib 49 Décision modificative n1 Budget Centre Aquatique)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Démocratie,
2248
VALLÉES
/=x
\
D'AIGUEBLANCHE
||
Communauté
de
communes
\
Sy
/
2024
/ 49
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Le
Conseil
de
la CCVA,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
Siège
de
la Communauté
de
Communes
à Grand-Aigueblanche
en
séance
publique
LE
VINGT-TROIS
MAI
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE
A
DIX-NEUF
HEURES
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
POINTET
ÉTAIENT
PRÉSENTS
: Mesdames
et
Messieurs
ARNAULT
Jacqueline
- BRUNIER
Thierry
—- BRÜUNOD
Aurore
- COLLIARD
Dominique
—
DUNAND
François
—- GERMANAZ
Sylvie
—
GROGNIET
Jean-Christophe
-
GROS
Claudine
—
GUILLARD
Paul
-
JAY
Hélène
-
KALIAKOUDAS
Evelyne
—
MARTINET-BON
Françoise
- MATHIS
Marc
—
MIBORD
Josiane
-
MORARD
Ghislaine
- MORIN
Jean
Yves
—
POINTET
André
—
RELLIER
Annie
-
RICHIER
Maryse
-— ROUX
MOLLARD
Alain
— VICHARD
Daniel
- VORGER
Jean-Michel
POUVOIR :
M.
COLLOMB
Daniel
à
M.
COLLIARD
Dominique
Date
de
Convocation : 16 mai
2024
EXCUSE
:
M.
GSELL
Bernard
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
: 24
Présents
:
22
Votants :
23
Madame
Evelyne
KALIAKOUDAS
est désignée
Secrétaire
de
Séance.
Objet
: Décision
modificative
n°
1 -
Budget
Centre
Aquatique
Le
Président
présente
le projet
de
décision
modificative
n°
1 du
budget
Centre
Aquatique
qui
s'établit
comme
suit
:
LL.
Dépenses
(1)
Recettes
(1)
Désignation
Diminution
de
|
Augmentation
|
Diminution
de
| Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
FONCTIONNEMENT
D-65888-323
: Autres
charges
diverses
de
gestion
courante
0,00 €
3 000,00
€
0,00
€
0,00 €
TOTAL
D
65
: Autres
charges
de
gestion
courante
0,00 €
3 000,00
€
0,00
€
0,00
€
D-673-323
: Titres annulés
(sur exercices
antérieurs)
3 000,00
€
0,00€
0,00 €
0,00 €
TOTAL
D
67
: Charges
spécifiques
3 000,00
€
0,00 €
0,00
€
0,00
€
Total
FONCTIONNEMENT
3 000,00
€
3 000,00
€
0,00 €
0,00 €
INVESTISSEMENT
D-2188-111-323
: MATERIELS
DIVERS
20
000,00
€
0,00€
0,00 €
0,00
€
TOTAL
D
21
: Immobilisations
corporelles
20
000,00
€
0,00€
0,00 €
0,00
€
D-2313-134-323
: GEOTHERMIE
25
200,00
€
0,00€
0,00
€
0,00€
D-2313-135-323
: AMENAGEMENTS
INTERIEURS
0,00
€
21
200,00
€
0,00
€
0,00€
D-2313-136-323
: AMENAGEMENTS
LOCAL
TECHNIQUE
0,00 €
24
000,00
€
0,00€
0,00
€
TOTAL
D 23
: Immobilisations
en cours
25 200,00 €
45
200,00 €
0,00 €
0,00 €
Total
INVESTISSEMENT
45 200,00 €
45 200,00 €
0,00 €
0,00 €
Total
Général
0,00
€
0,00
€
Vu
les
instructions
budgétaires
M57,
Vu
la délibération
2024/38
du
28
mars
2024
portant
adoption
du
budget
primitif,
40
Chemin
des
Loisirs
- 73260
GRAND-AIGUEBLANCHE
/ Tél
: 04.79.24.20.04
/
Email
: secretariat
@ccva-savoie.com
/ Site
: www.ccva-savoie.com
N°
siret : 247
300
015
00010
Accusé de réception en préfecture 073-247300015-20240523-DE202449-DE Date de télétransmission : 27/05/2024 Date de réception préfecture : 27/05/2024 Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
APPROUVE
la délibération
modificative
telle
que
présentée.
Pour
Contre
Abstention
NPPV
23
FAIT ET DÉLIBÉRÉ
LES
JOUR,
MOIS
ET AN
SUSDITS.
CERTIFIE
CONFORME
AU
DÉBAT.
Le
Président,
Te
COM ANT
ET
D)
|
ES
L
DEP
e
un
|
, 2
cpM Uy
53 + SRE À Le
&
>
rs
+27
D,
“RERe
VAE
nn
*
L
NY
Atuées
dŸ
André
POINT
=
40
Chemin
des
Loisirs
—- 73260
GRAND-AIGUEBLANCHE / Tél
: 04.79.24.20.04
/ Email
: secretariat
@ ccva-savote.com /
Site
: www.ccva-savoie.com
N°
siret
: 247
300
015
00010
Accusé de réception en préfecture 073-247300015-20240523-DE202449-DE Date de télétransmission : 27/05/2024 Date de réception préfecture : 27/05/2024