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Procès Verbal - 087 218719201 20221107 PV03102022 AU
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Déliberation - 087 218719201 20221003 RELDEC031022 AU
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Solignac.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Environnement,
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Liberté + Egalité + Fraternité PSS A PR AR AA
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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Service de Contrôle de Légalité
Acte n° : avec pièce(s) jointe(s)
Date de décision :
Objet :
Nature :
Matière :
Date de télétransmission : Agent de transmission :
Acte :
Annexes :
Transmis par les services de la plate-forme MAGITEL-CL
12, rue des Petits Ruisseaux, 91370 Verrières Le Buisson +33 1 69 53 68 68 www.telino.com
Identifiant de l’acte :
Date de réception de l’acte par la Préfecture :
Accusé de Réception
03/10/2022
04/10/2022
Institutions et vie politique - Fonctionnement des assemblees
Autres
RELEVE DE DECISION CM 03102022
0
04/10/2022
RELDEC031022
SOLIGNAC - MAIRIE
DEPARTEMENT 087
LA PREFECTURE
20221004172848115.pdf
087-218719201-20221003-RELDEC031022-AU
Aude MUHLEBACH Mairjeg
@
É
60
gnacfr
S7 av. Saint Éloi-87110
MAIRIE
DE
SOLIGNAC
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03
OCTOBRE
2022
Le
Conseil
Municipal
de
Solignac
s’est
réuni
à
la
salle
des
fêtes
de
Solignac
après
convocation
légale
du
26
septembre
2022,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alexandre
Portheault,
Maire.
Présents
:
Mmes
BOURGER,
CARLIER,
COIGNAC,
MOURNETAS,
GUITARD,
FOURGEAUD. MM.
COLDEBOEUF,
GOURINCHAS,
PECHER,
PORTHEAULT,
RECORD,
RIBOULET,
CHAZELAS
Nombre
des
membres
du
Conseil
Municipal
En
exercice
Présents
Absents
Absents
représentés
19
13
5
1
Procurations
et
excusés
:
e
Madame
COMES
donne
pouvoir
à
M.
PECHER,
e__
Monsieur
LEYRIS
donne
pouvoir
à
M.
PORTHEAULT,
e
Madame
FERNANDES
donne
pouvoir
à
Mme
BOURGER,
e
Madame
BAYLE
donne
pouvoir
à
Mme
COIGNAC,
e
Madame
DUPIN
donne
pouvoir
à
Mme
FOURGEAUD,
e
Monsieur
BRUNET
est
absents
excusé,
Désignation
du
secrétaire
de
séance :
M.
RIBOULET
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
N°
Objet
Adoption
2022DEL029
Cession
d'un
bien
(véhicule)
délibération
approuvée
à
l'unanimité
2022DEL030
Tarif
des
photocopies
à
délibération
approuvée
compter
du
10
octobre
2022
à
l'unanimité
2022DEL031
Mise
à jour
des
tarifs
du
délibération
approuvée
restaurant
scolaire
pour
à
l'unanimité
l'année
scolaire
2022/2023,
pour
les
adultes
2022DEL032
Modification
du
tableau
des
délibération
approuvée
effectifs
à
l'unanimité
2022DEL033
Plan
climat
air
energie
délibération
approuvée
à
l’unanimité
2022DEL034
Désignation
d'un
conseiller
délibération
approuvée
incendie
à
l'unanimité
2022DEL035
Convention
avec
la
Préfecture |
délibération
approuvée
: ACTES
à
l'unanimité
2022DEL036
Convention
avec
la
Ligue
de
délibération
approuvée
l'Enseignement
concernant
à l’unanimité
les
TAP
et
la
garderie
périscolaire Mairjeg
@
É
AN
noel
‘57 av. Saint Éloi - 87110
L'ensemble
des
points
inscrits
à
l’ordre
du
jour
et
des
informations
et
questions
diverses
ayant
été
traité,
Monsieur
le
Maire
lève
la
séance
à
20h.
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
compte
tenu
de
la transmission
en
Préfecture
et la
publication
sur
le site
de
la Ville
de
Solignac,
le 04
octobre
2022.
Le
Maire
de
Solignac,
Alexandre
PORTHI