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Déliberation - 2020 019 DELEGUES SIVOSS
Document publié le Lundi 18 mai 2020 par la commune de Montcet.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 019 DELEGUES SIVOSS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
001-210102596-20200525-2020_019-DE
DEPARTEMENT DE L’AIN Accusé certifié exécutoire
" Réception par le préfet : 05/06/2021 Arrondissement de BOURG AMichage : 04/06/2020
Canton d’ATTIGNAT 2020/019/nat.5.3
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTCET
L'an deux mil vingt et le vingt-cinq mai, le Conseil Municipal de Montcet, dûment convoqué, s'est réuni sous là présidence de M. Franck TARPIN, Maire, à 20h00, à la salle des fêtes, en session ordinaire.
Convocation du 18 mai 2020.
Présents : MM. TARPIN — DURAND - MAITRE - MEURENAND — MOISSON - NAULET — PACCOUD
Mmes BARRE LOPES - BOUCHET — DAMIDAUX — LEBLANC — PASQUET - PERRAUD
Excusées : Mme BERTHENET donne pouvoir à M. TARPIN
Mme GIORIA donne pouvoir à M. PACCOUD
A été élue Secrétaire de séance : Mme BARRE LOPES
ELECTION DES DELEGUES POUR REPRESENTER LA COMMUNE
Vu le code général des collectivités territoriales,
Considérant que le conseil municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages,
à l'élection des délégués chargés de représenter la commune,
LE CONSEIL MUNICIPAL A ELU à certaines structures, les délégués suivants :
- auprès du SIVOSS : 5 titulaires : Franck TARPIN
- scolaire : Florine GIORIA — Marie Anne BARRE LOPES
- sport: Julien MAITRE -— Gisèle PERRAUD
Ainsi fait et délibéré les jour mois et an que susdits.
Pour extrait conforme,