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Document publié le Jeudi 25 novembre 2021 par la commune de Toussieu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 25 11 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 25 novembre 2021
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23 septembre 2021
Décisions municipales prises par le Maire au titre de la délibération n° 2020-022 du 23 mai 2020 relative aux pouvoirs délégués à Monsieur le Maire en application des articles L2122-22 du code général des collectivités territoriales (jointes à la convocation)
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