Ordre du Jour - 2025 02 27 Ordre du Jour

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Ordre du Jour - 2025 02 27 Ordre du Jour Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Toussieu. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 02 27 Ordre du Jour)Thèmes du document : Sécurité sociale, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – DÉPARTEMENT DU RHÔNE

14, Place de la Mairie Tél. : 04 72 48 09 00 Mél. : mairie@mairie-toussieu.fr 69780 TOUSSIEU Fax : 04.72.48.09.09 Site : www.mairie-toussieu.fr

/CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 FEVRIER 2025

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 12 février 2025

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DÉLIBÉRATIONS

 Avis sur le plan de mobilité du SYTRAL des territoires Lyonnais

 Zone accélération énergie renouvelables - bilan de la concertation

 Avis sur projet du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) révisé

 Agence de l’eau - Instauration d’une contre-valeur pour la performance des réseaux d’eau et d’assainissement

 Acquisition d’une parcelle issues de AH0044 pour création de trottoir

 Projet Educatif Territorial – renouvellement 2024/2027

 Plans Mercredis - renouvellement

 Convention territoriale Globale 2025 avec la Caisse d’Allocation Familiales - renouvellement

 CCEL Révision dite « libre » des Attributions de compensation 2024

 Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’Etat pour la transmission électronique des documents budgétaires

 Convention entre la Commune de TOUSSIEU et l’Association Intercommunale au Service des Personnes âgées

 Convention de mise à disposition des locaux avec l’Association Maison des Assistantes Maternelles - renouvellement

RESSOURCES HUMAINES

 Centre de Gestion de la Fonction Publique du Rhône (CDG69) - Convention d’adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, discrimination et agissements sexistes – renouvellement

 Centre de Gestion de la Fonction Publique du Rhône - Convention de participation Protection Sociale Complémentaire Prévoyance et Santé 2026-2031 et mandat au CDG69 pour mener la procédure

 Régime indemnitaire des agents de police municipale au 1er janvier 2025

 Fermeture de postes et mise à jour du tableau des effectifs au 31/12/2024

 Charte des bonnes pratiques pour l’utilisation des ressources informatiques