Ordre du Jour - 2025 03 31 Ordre du Jour

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Ordre du Jour - 2025 03 31 Ordre du Jour Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Toussieu. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 03 31 Ordre du Jour)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – DÉPARTEMENT DU RHÔNE

14, Place de la Mairie Tél. : 04 72 48 09 00 Mél. : mairie@mairie-toussieu.fr 69780 TOUSSIEU Fax : 04.72.48.09.09 Site : www.mairie-toussieu.fr

CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 31 MARS 2025

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 27 février 2025

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Liste des DÉLIBÉRATIONS

FINANCES/ BUDGETS 2025

 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 (nomenclature M49) - Assainissement

 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024(nomenclature M49) - Eau

 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 (nomenclature M57) - Commune

ASSAINISSEMENT

 Affectation du résultat 2024 - Assainissement

 BUDGET 2025 - Assainissement

EAU POTABLE

 Affectation du résultat 2024 - Eau

 BUDGET 2025 - Eau

COMMUNE

 Affectation du résultat 2024 - Commune

 Fiscalité Taux des taxes 2025

 BUDGET 2025 Commune

ASSAINISSEMENT

 Rapport du Maire pour la délégation du service public de l’assainissement collectif recours à la gestion du service par délégation - pièce jointe

DESIGNATION

 Commission Communale des Impôts Directs CCID – Liste des commissaires titulaires et suppléants pour désignation

FONCIER / URBANISME

 Dénomination de rue Allée des Peupliers

RESSOURCES HUMAINES

 Ouverture d’un poste d’attaché territorial à temps complet