Ordre du Jour - 2025 02 12 Ordre du Jour

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Ordre du Jour - 2025 02 12 Ordre du Jour Document publié le Mercredi 12 février 2025 par la commune de Toussieu. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 02 12 Ordre du Jour)Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – DÉPARTEMENT DU RHÔNE

14, Place de la Mairie Tél. : 04 72 48 09 00 Mél. : mairie@mairie-toussieu.fr 69780 TOUSSIEU Fax : 04.72.48.09.09 Site : www.mairie-toussieu.fr

/CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 12 FEVRIER 2025

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2024

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 31 janvier 2025

Décisions municipales prises par le Maire au titre de la délibération n° 2022-041 du 4 juillet 2022 relative aux pouvoirs délégués à Monsieur le Maire en application des articles L2122-22 du code général des collectivités territoriales (jointes à la convocation)

 2024-21 - MAPA 2023 Construction d’un bâtiment – Accueil collectif de mineurs – Avenant n°2 LOT 1 Terrassement VRD Espaces verts - SEEM

 2024-22 - MANDAT SPECIAL – Frais de mission des élus Congrès des Maires Paris 2024

 2024-23 - REALISATION D’UN EMPRUNT 250 000 € - Terrain synthétique – Caisse d’Epargne Rhône Alpes

 2024-24 - MAPA 2023 Construction d’un bâtiment accueil collectif de mineurs Avenant n°1 Lot 12 Forage géothermie BLACHON

 2024-25 - Acte constitutif d’une régie de recettes Accueil l e la Mairie

 2024-26 - Désignation avocat Tribunal judiciaire de Lyon SCARPARI

 2024-27 - Acte constitutif régie Médiathèque

 2024-28 – MAPA 2023 Construction d’un bâtiment – Accueil collectif de mineurs – Avenant n°3 LOT 1 Terrassement VRD Espaces verts - SEEM

 2024-29 - Mise à disposition de salles municipales pour les candidats aux élections municipales 2025

 2024-30 - Acte constitutif régie restaurant scolaire

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DÉLIBÉRATIONS

 Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

 Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers délégués

COMMISSIONS MUNICIPALES – FIXATION DU NOMBRE DE CONSEILLERS ET DESIGNATION DES MEMBRES  Création de la commission URBANISME ET CADRE DE VIE

 Création de la commission SOLIDARITE ACTION SOCIALE ET LOGEMENT

 Création de la commission ENFANCE JEUNESSE

 Création de la commission SECURITE VOIRIE

 Création de la commission ANIMATION CULTURE VIE ASSOCIATIVE

CENTRE COMMUNALE D’ACTION SOCIALE (CCAS)

 Fixation du nombre de membres du Conseil d’Administration du CCAS (4+4)

 Désignation des membres au CCASCOMMISSIONS OBLIGATOIRES

 Commission d’Appel d’Offres (CAO)

 Commission de Délégation des Services Publics (CDSP)

 Commission de contrôle des élections

DESIGNATION AU SEIN DES ORGANISMES INTERCOMMUNAUX

 Désignation des délégués au Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Assainissement de la Vallée de l’Ozon (SMAAVO)

 Désignation des délégués au Syndicat Département d’Energies du Rhône – Territoire d’énergie (SYDER)

 Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal d’Eau Potable de l’Est Lyonnais (SIEPEL)

 Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) de la Gendarmerie

 Désignation des délégués au Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (SAGE) de l’Est Lyonnais

 Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) l’Accueil

DESIGNATION AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS

 Désignation des représentants à l’Association Intercommunale au Service des Personnes Âgées (AISPA)

 Désignation des représentants à l’Ecole de Musique Vincent d’Indy

 Désignation des représentants à l’Association PARFER

 Désignation d’un représentant à Châteauvieux

 Désignation d’un conseiller en charge des questions de Défense

 Désignation du correspondant incendie et secours

 Désignation d’un conseiller référent pour l’ambroisie

 Désignation du représentant au Comité National d’Action Social (CNAS)