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Déliberation - mokrdxu3vnq29e
Déliberation - 7e5v62aeo8oyy1v
Document publié le Vendredi 20 juin 2025 par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - 7e5v62aeo8oyy1v)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
26
Juin
2025
NOMBRE
DE
MEMBRES
L'an
deux
mil vingt-
cinq
et
le vingt
six,
à 18
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
AFFERENTS |
EN
EXERCICE |
QUI
ONT
PRIS
nombre
prescrit
par
la
loi, à
la Mairie,
sous
la présidence
de
AU
CONSEIL
PART
À
LA
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
MUNICIPAL
DELTIBERATION
16
99
nn
Etaient
présents:
Agnès
NELIAS
-
Christian
RULLIAT
-
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
-
Fabrice
FOURDIN
-
Fanny
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
CHABRAN
- Olivier
ATGLON
- Guy
LHOPITAL
20 Juin 2025
Étaient
absents
: Pierre
DURAND
(Pouvoir
donné
à
Agnès
NELTAS)
- Virginie
BLUM
Secrétaire
de
séance
: Fabrice
FOURDIN
Date
de
convocation
: 20
Juin
2025
D/2025-076 Objet
de
la
délibération
: Modification
du
règlement
du
service
périscolaire
à
compter
de
la
rentrée
2025-
2026 Madame
la
Maire
donne
la
parole
à
Madame
CHABRAN
Fanny
et
Monsieur
FOURDIN
Fabrice,
Adjoints,
pour
la
présentation
du
nouveau
projet
de
règlement
du
service
périscolaire.
Des
précisions
ont
été
apportées
sur
l'accueil
des
enfants
en
situation
de
handicap,
les
avertissements,
et
les
impayés. Ces
modifications
ont
été
présentées
en
commission
Vivre
ensemble
laquelle
a émis
un
avis
favorable.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION,
DONNE
SON
ACCORD
au
règlement
du
service
périscolaire
qui
sera
annexé
à
la
présente
délibération,
et
applicable
à compter
de
la rentrée
2025-2026.
CHARGE
Madame
la Maire
de
l'exécution
de
la présente
décision.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et an
ci-dessus
Fabrice
FOURDIN
Por
Agnès
NELIAS
Secrétaire
Madame
la
Maire
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Préfecture
le :
0
1
JUIL.
2075
Publication
ou
notification
du :
0
1
JUIL.
2075
Publication
site
internet
le :
0
1
JUIL.
2075
Affichage
de
la liste
des
délibérations
le : 27/06/2025