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Déliberation - ri5pgauhqc5cjsx
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - ri5pgauhqc5cjsx)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
26
Juin
2025
NOMBRE
DE
MEMBRES
L'an
deux
mil
vingt-
cinq
et
le vingt
six,
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la Mairie,
sous
la présidence
de
AFFERENTS | EN EXERCICE |
QUI ONT PRIS
Madame NELTAS Agnès,
Maire
AU
CONSEIL
PART
À LA
‘
|
MUNICIPAL
DELTBERATION
55
98
68
Etaient
présents:
Agnès
NELIAS
-
Christian
RULLIAT
-
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
-
Fabrice
FOURDIN
-
Fanny
CHABRAN
- Olivier
ATGLON
- Guy
LHOPITAL
DATE
DE
LA
CONVOCATION
Etaient
absents:
Pierre
DURAND
(Pouvoir
donné
à
Agnès
RD Tuin 2085
NELIAS)
- Virginie BLUM
Secrétaire
de
séance
: Fabrice
FOURDIN
Date
de
convocation
: 20
Juin
2025
D/2025-080 Objet
de
la
délibération
: Modification
du
règlement
du
service
Espace
jeunes
à
compter
de
la
rentrée
2025-
2026 Madame
la
Maire
donne
la
parole
à
Fanny
CHABRAN
et
Fabrice
FOURDIN,
pour
la
présentation
du
projet
de
règlement
du
service
périscolaire.
Des
précisions
ont
été
apportées
sur
l'accueil
des
enfants
en
situation
de
handicap,
les
avertissements,
et
les
impayés. Ces
modifications
ont
été
présentées
en
commission
Vivre
ensemble
et
laquelle
a émis
un
avis
favorable.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION,
DONNE
SON
ACCORD
au
règlement
du
service
Espace
jeunes
qui
sera
annexé
à
la
présente
délibération,
et
applicable
à compter
de
la rentrée
2025-2026.
CHARGE
Madame
la Maire
de
l'exécution
de
la présente
décision.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
ci-dessus
Fabrice
FOURDIN
Agnès
NELIAS
)
Secrétaire
Madame
la Maire
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en Préfecture
le :
0
1
JUL.
2075
Publication
ou notification
du
:
0
1
JUIL.
2075
Publication
site
internet
le
:
0
1
JUIL.
2
Affichage
de
la liste
des
délibérations
le :
MB
62025