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Déliberation - 06rt9ijs93jedxj
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - 06rt9ijs93jedxj)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
11
décembre
2023
NOMBRE
DE
MEMBRES
L'an
deux
mil
vingt
trois
et
le onze
décembre
à 18
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
en
Mairie,
sous
la présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
AFFERENTS
|EN
EXERCICE |
QUI
ONT
PRIS
MU
Le
Ù Fe
A
o
Etaient présents : Agnès NELTAS - Olivier ATGLON - Yves BELTRAN
5
NECIPAL
&
ne
TION |
Fabien
CAFFIER
- Christian
RULLIAT
- Fabrice
FOURDIN
-
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
-
Fanny
CHABRAN
-
Guy
LHOPITAL
-
Virginie
BLUM
Etaient
absents
: Frédérique
BARNOUD
(pouvoir
à Fabien
CAFFIER)
-
.
Valérie
DEJOUR
(pouvoir
à
Fabrice
FOURDIN)
-
Pierre
DURAND
Convocation :
(pouvoir à Christian RULLTAT)
07 décembre
2023
Secrétaire
de
séance :
Olivier ATGLON
D/2023-123 Objet
de
la
délibération
: Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
de
l'avenant
n°
1
à
la
convention
de
mise
à
disposition
d'une
salle
communale
à
l'Association
Diocésaine
de
Lyon
Madame
la
Maire
rappelle
que
par
délibération
du
13
novembre
2007,
la
commune
avait
conventionné
avec
le
Diocèse
de
Lyon
pour
la mise
à disposition
d'un
local
communal.
|
Ce
local
d'une
surface
de
90
m2
environ,
situé
dans
le
bâtiment
de
la
bibliothèque,
était
utilisé
pour
les
besoins
de
la
Pastorale
locale
et
de
la
Paroisse.
En
concertation
avec
la Paroisse,
la
commune
avait
étudié
la
possibilité
de
partager
ces
locaux
avec
l'association
Val
Trions.
Plusieurs
rencontres
avaient
été
organisées
et
un
accord
avait
été
trouvé
pour
l'utilisation
d'une
salle
par
chacun,
moyennant
une
redevance
de
25
€/mois,
à
acquitter
par
l'Association
Diocésaine
de
Lyon,
à compter
du
1%
janvier
2023.
Madame
la Maire
rappelle
que
les
sanitaires
sont
communs
aux
deux
entités,
et
ont
fait
l'objet
de
travaux
d'aménagement
pour
accessibilité
personnes
handicapées.
Cette
convention
étant
arrivée
à
expiration,
il
conviendrait
de
la
prolonger
pour
une
durée
de
deux
mois,
qui
permettra
la
réalisation
d'un
bilan.
A
l'issue,
le
principe
de
la
reconduction
sera
proposé
au
vote
du
Conseil
Municipal. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION,
APPROUVE
l'avenant
n°
1 à la convention
de
mise
à disposition
d'une
salle
communale
à l'Association
Diocésaine
de
Lyon
(en
annexe),
prolongeant
au
1%
mars
2024,
la durée
d'application
de
la convention
initiale,
moyennant
une
redevance
mensuelle
de
25€,
AUTORISE
Madame
la Maire
à signer
cet
avenant,
ainsi
que
tout
document
afférent,
CHARGE
Madame
la Maire
de
l'application
de
la présente
délibération.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
ci-dessus
{
Olivier
AIGLON
Agnès
NELIAS
)
Secrétaire
Madame
la Maire
Acte
rendu
exécutoire
|
Après
dépôt
en
Préfecture
le :
11
DEC,
2073
Publication
ou
notification
du :
2
1
DEC.
2023
Publication
site
internet
le
:
7
1
[JEC,
7073
Affichage
liste des
délibérations
le :
15
DEC.
2073